Groupe Véronique Renaud Hervé

m’ont aidé à la rédaction et à la correction de ce travail. Merci à Jocelyne, Pierre et plus particulièrement Damien, professionnel lui aussi s’engageant dans la voie de la recherche pour la fertilité de nos échanges. Merci enfin à ma compagne, Véronique, et à mes enfants, Thomas, Antoine et Lucas qui ont été les premiers supporters de leur « Papa qui écrit un livre ». 5 SOMMAIRE Introduction générale S 9 Partie 1 : Spécification du financement d’une nouvelle TPE Introduction de la Première

l’un des vingt meilleurs journaux du monde. Plutôt proche des socialistes, il appartient au groupe de communication PRISA. THE SUNDAY INDEPENDENT 40 200 ex., Afrique du Sud, hebdomadaire. Distribué surtout dans les grandes villes, il a été fondé en 1995 et s’adresse principalement aux lecteurs de la bourgeoisie, noire et blanche, avec une orientation clairement libérale. Le journal appartient au groupe Independent News and Media. RÉDACTION 6-8, rue Jean-Antoine-de-Baïf, 75212 Paris Cedex 13

quelque 350 000 lecteurs quotidiens, un grand succès dans un pays comme la Hongrie où ce site apparaît en tête des médias les plus lus. Kommersant-Vlast 53 900 ex., Russie, hebdomadaire. Vlast, “Le Pouvoir”, lancé en 1997, est l’hebdomadaire phare du groupe Kommersant. Ce magazine vise un public de “décideurs” – chefs d’entreprise, “nouveaux Russes”… – avec des informations et des analyses spécifiques, mais publie aussi de bons reportages et montre des photos de grande qualité. Kotch 15 000, Sénégal,

Thierry Leterre Le droit public 2014 André Legrand et Céline Wiener Concours des IRA - Annales 2014 Pierre Gévart L’épreuve de QRC aux concours Matthieu Houser, Jean-Louis Doney, Fabien Connétable et Suzanne Maury La note (éd. 2014) Pierre Gévart et Hervé Macquart La RAEP en fiches pratiques Chantal Perrin-Van Hille RAEP : construire et défendre le dossier Yolande Ferrandis et Chantal Perrin-Van Hille La conversation avec le jury José Comas En petit format Les questions sociales aux concours (2014)

invité les parlementaires à « se saisir sans tabou » de la proposition de loi déposée à cet effet au début du mois d’août par le député (UMP) des Bouches-du-Rhône Richard Mallié. Dès le 4 novembre, le sujet était donc abordé lors de la réunion du groupe UMP de l’Assemblée nationale. Et suscitait de vives réserves. Pour de nombreux élus de la majorité, l’ouverture des commerces le dimanche n’apparaît pas comme la plus urgente des priorités. Certains, à l’instar de Christian Jacob (UMP, Seine-et-Marne)

invité les parlementaires à « se saisir sans tabou » de la proposition de loi déposée à cet effet au début du mois d’août par le député (UMP) des Bouches-du-Rhône Richard Mallié. Dès le 4 novembre, le sujet était donc abordé lors de la réunion du groupe UMP de l’Assemblée nationale. Et suscitait de vives réserves. Pour de nombreux élus de la majorité, l’ouverture des commerces le dimanche n’apparaît pas comme la plus urgente des priorités. Certains, à l’instar de Christian Jacob (UMP, Seine-et-Marne)

des dépôts et consignations par exemple). La question de la mutualisation des outils, voire du rapprochement des structures, du SRE et de la CNRACL est également posée. Enfin, les études de comparaison des coûts de gestion engagées dans le cadre du groupe « Benchmarking » des organismes de sécurité sociale devraient être poursuivies. Leur objectif est de faciliter la comparaison de la performance entre organismes en identifiant les coûts sur des périmètres d’activité identiques. Les conclusions du

déterminante sur la poésie française. Au collège de Coqueret ils étudient les Anciens sous la conduite de l’humaniste érudit Dorat. Ils formeront, avec cinq confrères, un groupe d’abord nommé la Brigade, puis la Pléiade, en hommage aux poètes grecs de l’époque alexandrine. Du Bellay aura la charge de rédiger le manifeste du groupe, dont le titre, Défense et Illustration de la langue française est déjà un programme. Il s’y prononce contre l’usage du grec et du latin dans la création poétique, non par

MAUREL HUGUES 1 RUE MANSON 13200 ARLES RESPONSABLE SÉCURITÉ ADJOINT MEMBRE RESPONSABLE JEUNES FOOT 2000 - FFF 28/10/2010 16:33 Page 11 / 485 LIGUE MEDITERRANEE Fiches clubs : Tri par numéro de club VICE-PRÉSIDENT 1746210536 M. RENAUD ANDRE 16 RUE GASTON DE LUPPE 13200 ARLES Mobile personnel : 06 26 80 54 64 Email principal : andrenaud@oran ge.fr CORRESPONDANT DISTRICT SECRÉTAIRE ADJOINT DIRIGEANT 170002055 M. DOUVEGHEANT JEAN LUC STADE FOURNIER B.P. 60008 AVENUE F. DE

les mêmes conditions de forme et de durée. Ces dispositions sont prévues à peine de nullité515. La motivation de l’autorisation se fondera sur les nécessités des investigations, par référence notamment à la complexité de celles-ci, à l’opacité du groupe criminel et à sa méfiance. Cette exigence de motivation spéciale écarte le recours à toute motivation type. C’est d’ailleurs par une motivation spécifique au cas d’espèce que s’exprimera le contrôle réel Art. 706-81, al. 1er C. pr. pén.: « Lorsque