Généralité Sur Le Droit De Travail Maroc

Exposé sur le thème : Les actes de commerce par nature en droit marocain 1 Introduction L’étude des actes de commerce et de l’activité commerciale est commandée par divers intérêt d’ordre pratique. Le premier se rapporte au régime juridique applicable ; le second intérêt c’est la définition du commerçant au sens juridique du terme. A première vue, l’article premier du code du commerce dispose que : « le présent code régit les commerçant et les actes de commerce ». L’article 6 ajoute : « la qualité

figures…..……………………………………………………………..……3 Introduction…………………………………………………………………………….…………4 PREMIERE PARTIE : le cadre conceptuel des normes internationales IAS/IFRS, et rapprochement avec les normes françaises…………………………………………………....7 Chapitre 1 : Généralités sur les normes comptables internationales et sur l’offshoring………….8 Section 1 : Historique et fonctionnement de l'IASB……………………………………………...8 Section 2 : Les fondamentaux du référentiel IAS/IFRS…...…………………………….……....10 Section 3 : Les services

Administration, Gestion & Commerce. Filière : Technicien Spécialisé en Gestion des Entreprises Module : Comptabilisé générale : Écritures d’inventaire et de régularisation Juillet 2013 Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Manuel contenu/écritures d’inventaires er de régularisation 07-2013 Page 2 sur 89 Remerciements La DRH / Le CDC TERTIAIRE remercie toutes les personnes qui ont participé à l’élaboration dudit manuel. Document

code, notamment : – l'arrêté viziriel du 13 Chaoual 1336 (22 Juillet 1918) conférant aux intéressés la faculté de fournir eux-mêmes leurs formules de déclaration en douane, - l'arrêté viziriel du 17 Safar 1337 (23 Novembre 1918) relatif au crédit des droits sur les marchandises déclarées en douane, – le dahir du 12 Rebia I 1337 (16 Décembre 1918) sur les douanes, – l'arrêté viziriel du 19 Rebia II 1338 (10 Janvier 1920) relatif à l’expertise en matière de fausse déclaration d'origine des marchandises

de ce rapport. Mes vifs remerciements s’adressent également à Madame KERBOUTE Dina, «Responsable Marketing et Communication » à Super CityDeal pour l’aide inconditionnée qu’il m’a fournie, Je remercie mon professeur Monsieur GAIR Othmane. Tout mon travail s’est déroulé au sein de la société Superdeal.ma et je tiens à remercier tous les membres de l’équipe pour leur accueil, sympathie, ainsi que leurs idées constructives. Je voudrais enfin remercier tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à

DEDICACE Nous dédions ce modeste travail à: Nos Nos parents : mères, qui ont œuvré pour notre réussite, de par leur amour, leur soutien, tous les sacrifices consentis et leurs précieux conseils, pour toute leur assistance et leur présence dans nos vie, recevons à travers ce travail aussi modeste soit-il, l'expression de nos sentiments et de notre éternelle gratitude. Nos pères, qui peuvent être fiers et trouver ici le résultat de longues années de sacrifices et de privations pour nous aider

Année : 2014/2015 N° : 3476/3501 Cartographie et mise en ligne de la production scientifique médicale Cas de la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Rabat Travail réalisé par : AMEQJOR Zoheira EL BAKHKHASS Safae Encadrante : LRHOUL Hanae Tuteur : ZAHIDI Ahmed Notice bibliographique AMEQJOR, Zoheira Cartographie et mise en ligne de la production scientifique médicale : cas de la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Rabat (FMPR)/ Zoheira AMEQJOR ; Safae EL BAKHKHASS.s.l: s.n, 2015.- (p.)

لقد أبحرنا شئنا أم أبينا Résumé du droit fiscal Année universitaire 2011 Professeur mme Aba Introduction : 1-Définition du droit fiscale : Science financière et science fiscale La science fiscale étudie les problèmes juridiques économiques sociales et politiques relatifs a l’impôt. Science fiscale et droit fiscal Elle comprend la théorie générale de l’impot celle-ci saisit le fait fiscale en lui même définit le concept de l’impot, analyse ses éléments constitutifs, procède aux

suivantes pour le temps qu’elles m’ont consacrées lors de mon stage : Monsieur Kamal Reggad, Directeur Général de Menaclick et dirigeant du produit Hmizate, qui a par ailleurs été mon encadrant professionnel lors de ce stage, et m’a permis de travailler avec l’ensemble de son équipe; Mademoiselle Hasnae Alaoui, responsable commercial au sein de Hmall, qui m’a permis de découvrir le processus de recherche de prestataires mais aussi celui de commercialisation des produits ; Ainsi que Mesdames Khadija

INTRODUCTION - M. EL AOUANI- Professeur à la Faculté de Droit de Casa Aperçu historique : de manière à bien comprendre l'évolution du droit du travail, il est indispensable d'avoir un éclairage historique. Il ne s'agit pas de faire un cours d'histoire, parce que nous sommes des juristes et nous nous intéressons à l'étude de la législation travail. Il est cependant important, d'avoir un éclairage historique qui va nous permettre de mieux comprendre le présent. En termes juridiques, nous appellerons