Habitation à loyer modéré

PERENNEC-SEGARRA, FLORESTAN PERRET, ELENA VIGNAUX, SOUS DIRECTION DES ELUS LOCAUX ET DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, ROGER-PHILIPPE CUPIT Et la participation de la DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES, notamment le bureau CL2A et la DÉLÉGATION GÉNÉRALE A L’OUTRE-MER Directeur de la publication : FRANÇOIS LAFOND, secrétaire du Comité des finances locales Rapport de l’Observatoire des Finances Locales Les finances des collectivités locales en 2015 2 Sommaire Avant-propos ___________________________________________________________

ÉTUDES ÉCONOMIQUES SUR L’ANTIQUITÉ PAUL GUIRAUD. Professeur à la Faculté des lettres de l’Université de Paris. Ouvrage couronné par l’Académie française. PARIS - 1905 CHAPITRE I. — DE L’IMPORTANCE DES QUESTIONS ÉCONOMIQUES DANS L’ANTIQUITÉ. CHAPITRE II. — L’ÉVOLUTION DU TRAVAIL EN GRÈCE. CHAPITRE III. — L’IMPÔT SUR LE CAPITAL À ATHÈNES. CHAPITRE IV. — LA POPULATION EN GRÈCE. CHAPITRE V. — L’IMPÔT SUR LE CAPITAL SOUS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE. CHAPITRE VI. — HISTOIRE D’UN FINANCIER ROMAIN. CHAPITRE

Branly, Nogent-sur-Marne André KASPI Agrégé d’histoire, professeur d’Histoire de l’Amérique du Nord à l’université Paris I - Sorbonne Marie-Anne MATARD-BONUCCI Agrégée d’histoire, maître de conférences à l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Hélène SADOWSKI Agrégée d’histoire, professeur au lycée Couffignal, Strasbourg Jean-François SIRINELLI Agrégé d’histoire, professeur à l’Institut d’études politiques de Paris Marcel SPISSER Agrégé d’histoire, inspecteur pédagogique régional

sciences politiques à l’IEP de Paris. Madame Annie Collovald, Professeur de sociologie à l’Université de Nantes, rapporteur. Monsieur Miguel Laparra, Professeur de sociologie à l’Université publique de Navarre (Pampelune, Espagne), rapporteur. Madame Laura Lee Downs, Directrice d’études à l’EHESS. Monsieur Serge Paugam, Directeur de recherche CNRS. Madame Dominique Schnapper, Directrice d’études à l’EHESS. 1 2 pastel-00004003, version 1 - 21 Jul 2010 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier avec affection

février de la journaliste Edith Bouvier, blessée et bloquée à Homs depuis plus d’une semaine) 2 • EVENEMENT LIBÉRATION JEUDI 1ER MARS 2012 ÉDITORIAL Par PAUL QUINIO Entorse Chut, surtout, ne le répétez pas, en tout cas pas trop fort. Le candidat Nicolas Sarkozy renonce à l’une des mesures les plus emblématiques du quinquennat du président Nicolas Sarkozy : le nonrenouvellement d’un poste sur deux de fonctionnaires partant à la retraite. Dans toute la fonction publique ? On se calme

social a été saisi par décision de son Bureau en date du 28 mars 2006 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social) III SOMMAIRE AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 28 février 2007 ........... I - 1 Première partie - Texte adopté le 28 février 2007....... 3 I - NOUVEAUX ENJEUX, NOUVEAUX DÉFIS .................................6 A - UN NOUVEAU

Professeur, Université de Strasbourg Remerciement J'exprime ma profonde gratitude à Monsieur le professeur Michel HAU, qui a dirigé mes travaux. La confiance qu'il m'a témoignée, le temps qu'il m'a consacré, et les conseils qu'il m'a donnés tout au long de mes travaux, m'ont largement aidé à mener à bien cette thèse. Je tiens à exprimer toute ma reconnaissance à M. Jérôme GRONDEUX, à M. Etienne THEVENIN et à M. Luc FRAISSE qui ont accepté d’être les rapporteurs de cette thèse. Ce travail

Objet du cours : Ce cours a pour objet de faire acquérir aux étudiants l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des finances de l’Etat, de ses fondements juridiques, de son élaboration à son vote et à son exécution, au contrôle et à l’agencement de ses recettes et de ses dépenses. Au préalable, l’acquisition des connaissances relatives à la genèse du mot finance(s), du domaine d’intervention des finances publiques, à l’évolution des finances publiques revêt un

infrastructures et les moyens de production................291 6-1-2- La formation des cadres.....................................................298 6-1-3- La production ....................................................................299 6-1-4- Le soutien à la presse nationale.........................................300 6-2- LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS .........................................301 6-3- LE PROGRAMME D’ACTION ..........................................................302 6-3-1- Les services

direction de Frédéric SAWICKI Année 1998-1999 1 Remerciements Tout d’abord à Frédéric Sawicki pour sa confiance, sans laquelle ce travail n’existerait tout simplement pas, et pour la grande disponibilité et compréhension dont il a su faire preuve, toujours prêt à discuter de mes préoccupations théoriques ou méthodologiques. Je le remercie également d’avoir su si souvent trouver les mots justes pour m’encourager. A Jérôme Van Praet pour l’aide décisive qu’il m’a apportée par sa relecture, pour