Hafida

gloire, celui qui relève ma tête. A la mémoire de mes très chers parents qui ont toujours été pour moi, et qui m`ont donné courage et patience .j`espère qu`ils trouveront dans ce travail mon amour A mes chers frères et soeurs : KHADIJA, IBRAHIM, HAFIDA ; YOUNES, KHALID et KARIMA. A mon très cher neveu « SOUFIAN ». A mes tantes et à mes oncles A mon cousin et ma cousine. A mes meilleurs amis. Je dédie ce mémoire Faska Mohamed Introduction générale : La communauté internationale

Général de la filiale SPE Président-Directeur Général de la filiale SDO M. Djeloul BENSID 8 Rapport d’activités 2009 et comptes de gestion consolidés Représentante du Ministère de l´Industrie et de la Promotion des investissements Mme Hafida MOUISSAT Représentant du Ministère de l´Intérieur et des Collectivités locales M. Rachid BENZAOUI Représentant du Ministère des Finances M. Fayçal TADINIT Représentant du Ministère du Commerce M. Réda BOUKHROUFA Président-Directeur

d’administration de l’organisme de prévention des risques professionnels dans les activités du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique est modifié comme suit : — M. Hamioud Ferhat, représentant du ministre chargé des mines ; — Melle Lameche Hafida, représentante du ministre chargé de l’environnement ; — M. Khodja Beldjilali, représentant du ministre chargé de l’éducation nationale ; — M. Latoui Abderezak, représentant du ministre chargé de l’agriculture ; — M. Boudiaf Nacer Eddine, représentant

ALBERTINI La responsabilité des élus locaux : nécessité et aberrations 5 17 31 61 77 91 103 117 VLAD CONSTANTINESCO La responsabilité de la Commission européenne : la crise de 1999 S O M M A I R E JEAN-JACQUES HEINTZ ET HAFIDA LAHIOUEL Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie : des problèmes… une réussite ROBERT BADINTER De Nuremberg à la Cour pénale internationale VÉRONIQUE PUJAS Carences et nouvelles dimensions de la responsabilité politique : éléments de politiques

profonde reconnaissance et mon grand respect. A tous mes amis qui me sont chers surtout : Mohamed, Iliass, khalil & Zouhair qu’ils trouvent ici l’expression de mes sentiments les plus dévoués et mes vœux les plus sincères. A toute ma famille, Ma tante Hafida, Khadija & Fatima. Je dédie ce travail, expression de mon grand amour avec tous mes vœux de bonheur et de prospérité. NAHIDI Hassan NAHIDI Hassan 3 Etude critique des protections hautes tension – supervision de la boucle 60Kv REMERCIEMENTS

Temassur@cniasaada.ma ASSURANCES YAMNA - AGENCE GÉNÉRALE MOHAMED EL KENDOUDI Lot N°9 - Lotissement Belkhir - Boulevard Hassan Ier Tél. : 05 37 61 31 34 - Fax : 05 37 61 24 04 Mobile : 06 61 34 95 50 Assurances.Yamna@cniasaada.ma TAROUDANT AGENCE TAROUDANT HAFIDA OULBAZ Route Ouled Aarafa - Quartier Mhaita Tél. : 05 28 85 25 26 - Fax : 05 28 85 25 27 Mobile : 06 61 70 25 91 Assurances.Taroudant@cniasaada.ma ASSURANCES RIHAB - AGENCE GÉNÉRALE MERYEM BACHARI 13, route de Marrakech - Municipalité de Ouled Ben

diplomé d'état : Me AIT EL FERRANE HALIMA Me AIT LHAJ OUSAID RACHIDA Mr BELAIMACHE MUSTAPHA Me BELKAMEL RACHIDA Me BEN ADDI KHADIJA Me BENSEGHIR AICHA Me CHIFAA MALIKA Me DASSOUFI LAAZIZA Mr DEHBI RACHID Me EL AAKIB HAFSA Me EL AMRI ZINEB Me EL BELLAL HAFIDA Mr KNIDIRI SALAH EDDINE Me KOUNNA SOUAD Mr LAADIMI ABDELMOULA Me LAAOUINA ATIQUA Me MINAOUI FATIMA Mr MOUMEN ABDELEFATTAH Mr OUTIKHSI MOHAMED Me RAQBA ZINEB Me ZRAIZIR KHADIJA Infirmier auxiliaire : Mr ABOUHIDA ABDELKEBIR Assistant : Mr ASMAMA SOUAD

étudiant : 08003579 TIOUITCHI KHADIJA N° étudiant : 09003920 TIOUTIOU IHSANE 9 10 9 12 13 12 N° étudiant : 09001872 TIRAOUI ABDELALI 16 7 10 7 9.5 RAT 5 RAT 4 6 13 10 11.5 V 10.5 V N° étudiant : 10000847 TOUFIK HAFIDA Université IBN ZOHR PROCES-VERBAL PROVISOIRE DE DELIBERATION D'ADMISSION Elément pédagogique : NAGO400 Semestre 4 Faculté des Lettres et des Sciences Humaines -Agadir NAGO4100 NAGO4110 NAGO4120 NAGO4200 NAGO4210 NAGO4220 NAGO4300 NAGO4310 NAGO4320

ce jour, cette décision n’a pas été exécutée. Les choses ne sont pas près de changer», soutient un citoyen. D’autres ajouteront : «La circulation routière est un gros problème à Oran, cela s’accentue durant l’été et le rush des estivants». Hafida B. CENTRE DES CONVENTIONS DES ENFANTS DE TISSEMSILT EN VISITE U ne visite guidée d’information des différentes infrastructures du Centre des Conventions d’Oran «Mohamed Benhamed» a été organisée jeudi en fin d’après-midi au profit d’un

section suivante met l’accent sur les liens étroits, au sein des économies modernes, entre les contraintes d’efficacité et de performance et les principes d’équité centrés sur la promotion de l’emploi et la protection du travail. Encadré 3 : Témoignage Hafida (28 ans, diplômée en informatique) Je suis née à Rabat. Après mon Bac, j’ai étudié un an à la Fac de Droit, j’ai échoué. Je me suis mariée et j’ai interrompu mes études. Puis j’ai repris dans une école privée d’informatique. Mon mari était encore