Hebdomadaire régional

publique ; DHOS - Décembre 2007 3 - Décret n° 2007-46 du 10 janvier 2007 portant dispositions budgétaires et financières relatives aux établissements de santé ; - Décret n° 2007-47 du 10 janvier 2007 relatif aux critères de saisine de la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 6143-3 du code de la santé publique ; - Arrêté modifié du 17 janvier 1995 relatif aux missions spécifiques nécessitant une technicité et une responsabilité particulières mentionnées au 6° de l'article 2

la dépense sous réserve des contrôles qui sont exercés sur lui. La dénomination d'ordonnateur s'attache à tout administrateur doté d'un tel pouvoir financiers sont qualifiés d'ordonnateur les ministres, les maires, les présidents de Conseils régionaux et généraux, les directeurs d'établissements publics mais aussi tout administrateur doté par délégation ou en qualité de suppléant de ce pouvoir financier. Il y a donc des ordonnateurs principaux et des ordonnateurs secondaires; les ordonnateurs

ALLARY ISABELLE CASSAN Psychologie de l’apprentissage 350-S33-J0 Travail de session L’effet de la position sérielle (primauté & récence) Travail présenté à Mme Martine THIBAULT Département des sciences humaines Cégep Régional de Lanaudière à Joliette Le 8 avril 2011 Laboratoire 1 La mémoire joue un rôle primordial à chaque instant de nos vies. Grâce à elle, nous avons des souvenirs du passé, des connaissances générales et un savoir-faire afin de nous débrouiller

Football Association (LOFA) en remplacement du Comité régional de l’UFSA. Le 16 juin 1990, la Ligue de l'Ouest de Football devient la Ligue de Bretagne de Football (LBF). Le président de la Ligue de Bretagne de Football est Monsieur Jean-Claude HILLION Différent niveaux et noms de catégories Niveau Catégories VI DH Division d’Honneur VII D.s.e Division Supérieur d’Elite VIII Dsr Division supérieur régionale IX DRH Division régionale honneur X PH Promotion d’honneur Remerciements :

ferroviaires. ------------------------------------------------- SNCF Proximités [modifier] Article détaillé : SNCF Proximités. Cette branche est en charge du transport public urbain, périurbain, et régional pour les voyageurs : * TER : Transport Express Régional conventionné avec les Conseils Régionaux * Transilien : Équivalant de TER en Île-de-France * Intercités : Transports Interégionaux à moyen et longs parcours * Keolis (44,5 %) * EFFIA (99,99 %) -------------------------------------------------

Travail de session : Sommes-nous seuls dans l’Univers? Philosophie et rationalité Travail présenté à André Baril Par : Benjamin Bourque Département de philosophie Cégep régional de Lanaudière à Joliette Le 8 avril 2009 -------------------------------------------- [ 1 ]. André Durocher, Magasine 7 jours, cahier Extra, article : «Existe-t-il vraiment des extraterrestres?»

ée Ro x au e gn mo ar Rue du Fb g M Madeleine R. d d'Ill r Pe s he nc ve te on es Ca iers République s Bd J. Ja urè s a sp M d lin ou el eB uls ille sT Le rm e n Lauren t Centre Hospitalier Régional De Gaulle G La r Ai e èr eli is ab Bo es u er .L Cl Royale-Châtelet 

étapes de ce parcours professionnel et sociocommunautaire, qui s’échelonne sur plus de 50 ans, que retrace ce court ouvrage, écrit en collaboration avec Marièle Cantin et Jean Larrivée, du Groupe de recherche interdisciplinaire sur le développement régional de l’Est du Québec (GRIDEQ). L’ouvrage se compose de trois parties, portant respectivement sur l’agriculture, la foresterie et le développement rural. Chacune de ces parties est articulée de la même manière : d’abord, un portrait sommaire de l’évolution

fusionné leurs deux conceptions certes convergentes mais similaires, d’avions régionaux en un seul et même projet. A. Dates clés L’ATR 42 a été lancé officiellement le 4 novembre 1981 à l’occasion de la signature par les deux entreprises de l’Accord de Coopération. ATR a été constitué sous la forme d’un GIE, « Groupement d’Intérêt Economique », de droit français dont la raison sociale est « Avions de Transport Régional ». Le GIE est chargé de la conception, de la fabrication (assemblage), de la

qu’une personne procède au maniement de deniers publics alors qu’elle n’est pas habilitée à le faire. Conséquences => gestionnaires de fait on la même obligation que le comptable public. La gestion de faire est contrôlée par la CRC ( chambre régionale des comptes). Pas forcément suivit d’une sanction si l’acte a été réalisé normalement et est justifié. Cependant sur le plan pénal il s’agit d’une usurpation de fonction. B/ recouvrement des recettes et opérations de dépenses 1/ Le recouvrement