Histoire Des Institutions L1 Semestre 2

TITRE DU COURS Nanterre – L1 – Semestre 2 M. Caballero Section I : histoire du droit pénal 4 Mouvements sociologiques et doctrinaux 4 A) la défense sociale nouvelle 4 B) L'idéologie sécuritaire 4 C) Les chiffres de la criminalité 5 Criminalité réelle 5 criminalité apparente ou policière 5 criminalité légale 6 D) le code pénal de 1994 6 la forme 7 le fond 7 Changement : 7 Commentaire de la doctrine 8 Section II : définition et classification du droit pénal 8 La sanction pénale

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2013 CHANGEONS DE VIE CHANGEONS L’AUTOMOBILE SOMMAIRE 1 2 LE GROUPE RENAULT 3 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 26 1.3 Le Rapport d’activité – 2013 RFA 41 1.4 La Recherche et Développement RFA COMPTES RFA 227 4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 228 4.2 Comptes consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de

Droit Social Semestre 5 Examen pratique : contrôle continu avec une note de participation + colle autour 5ème séance + colle générale qui compte pour 50% de la note. Recommandations : Code du travail Dalloz Manuels : Le mémento social de Francis Lefèvre – Lamy social. – Traité : Le précis Dalloz – Jean-Manuel Ray droit du travail, droit vivant (édition Les Liaisons) – Franck Heas Droit du travail (édition Larcier) – F-J Pensier – Antoine Christo (édition Hachette)… Revue : JCPS édition

Histoire des faits et des idées économiques Fabrice MAZEROLLE Notes de cours Dernière mise à jour le vendredi 17 octobre 2008 1ère année de Licence - Marseille 2 Résumé du cours Ce cours traite des faits et des idées économiques sur une échelle de temps qui va de la « révolution néolithique » à la « révolution de l’information », en passant par la révolution industrielle. Les principales idées économiques sont présentées (souvent de façon schématique) en relation avec les grands

Histoire des faits et des idées économiques Fabrice MAZEROLLE Notes de cours Dernière mise à jour le vendredi 17 octobre 2008 1ère année de Licence - Marseille 2 Résumé du cours Ce cours traite des faits et des idées économiques sur une échelle de temps qui va de la « révolution néolithique » à la « révolution de l’information », en passant par la révolution industrielle. Les principales idées économiques sont présentées (souvent de façon schématique) en relation avec les grands courants

DROIT CIVIL 1er semestre de L1 de Droit Introduction Droit civil = Droit des personnes. -Définition des personnes au sens juridique : être une personne au sens juridique du terme c’est être un sujet de droit, on dit que c’est la faculté d’être titulaire de droits et de les exercer. Il existe des situations dans lesquelles une personne est titulaire de droits mais elle ne peut pas les exercer ou du moins pas toute seule. Il y a donc deux parties dans les personnes : la personnalité juridique

CAPPELLETTI, Eric CAUVIN, Claire CIAMPI, Francis CUISINIER, Loïc DACHY, Catherine DUBANDOYARD, Dominique FERNANDEZPOISSON, Jean FIÉVEZ, Pascal KEREBEL, Olivier DE LAGARDE, Caroline LAMBERT, Gérald LECLERC, Yves LEVANT, Code éditeur : G54722 ISBN : 978-2-212-54722-1 Sous la direction de Nicolas BERLAND, professeur à l’université Paris-Dauphine et François-Xavier SIMON, directeur à la Cegos. l l e Ce guide de référence sera utile pour les contrôleurs de gestion, les directions financières, les dirigeants

et avis des commissaires aux comptes 226 1.5 Recherche et développement 32 1.6 Investissements industriels 37 1.7 Actifs immobiliers 38 1.8 La politique achats du Groupe 43 1.9 La politique et la performance qualité Groupe 1.10 La démarche Safran+ 2 ACTIVITÉS DU GROUPE EN 2013 ET PERSPECTIVES 2014 2.1 43 48 Commentaires sur les comptes consolidés du Groupe 66 2.3 Commentaires sur les comptes sociaux 69 2.4 Perspectives 2014 71 2.5 Événements postérieurs à la date de clôture 71 3 ÉTATS

.................................................. 1 2. croissance du commerce et de la production en 2005 ............................................................................ 2 3. Évolution du commerce réel des marchandises par région en 2005 ...................................................... 6 4. commerce des marchandises et des services commerciaux en valeur nominale en 2005 ................ 7 GRAPHiQueS Graphique 1 Graphique 2 Graphique 3 Graphique 4 Graphique 5 Prix à l’importation

Droit du travail 1er Semestre Titre Préliminaire. Elément premier de compréhension du droit du travail Le droit du travail est une composante du droit sociale. Dans le droit sociale, il y a d’une part le droit du travail et d’autre part le droit de la sécu sociale qui régit les relations entre les assurés sociaux, les employeurs et les organismes de sécu sociale. Ce droit de la sécu assure la protection des travailleurs contre les risques de l’existence. ( maladie, maternité, vieillesse