Histoire Des Institutions L1 Semestre 2

Résumés des cours dispensés en Licence Droit Année universitaire 2010-2011 Sommaire Licence Droit parcours Juridique L1 - Semestre 1 • Droit privé .............................................................................................................................. • Droit constitutionnel ............................................................................................................... • Introduction historique au droit ........................................

Unité 2 Les caractéristiques du libéralisme Connaître les principaux concepts du libéralisme - Eléments de vocabulaire : capitalisme, économie de marché, libéralisme économique, libéralisme politique. Lire le cours, Connaître les concepts Unité 3 L’économie régulée par le marché Comprendre le fonctionnement des marchés concurrentiels - Les principes du libéralisme L’offre La demande Le marché de concurrence pure et parfaite Lire le cours, Connaître les concepts 2 L1 Sciences

Résumés des cours dispensés en Licence Droit Année universitaire 2010-2011 Sommaire Licence Droit parcours Juridique L1 - Semestre 1 • Droit privé .............................................................................................................................. • Droit constitutionnel ............................................................................................................... • Introduction historique au droit ...................................................

d’huissier, etc.) - Le secteur tertiaire privé (banque, assurance, etc.) Volume Horaire : • de 541h à 598h en L1 ; de 588 à 630h en L2 ; 631h à 652h en L3 • de 1760 h à 1880h au total Crédits Européens (ECTS) : • 30 ECTS par semestre • 60 ECTS par année• 180 ECTS au total Programme des Enseignements : Droit constitutionnel, droit administratif, droit civil, droit commercial, droit pénal, histoire du droit, finances publiques, etc. Conditions d’Admission : - Diplôme requis : baccalauréat ou capacité

[TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL] Droit L1  SEANCE N° 1 – Genèse et jeunesse de la Ve république Documents : 1. Discours de Bayeux du Général de Gaulle du 16 juin 1946 2. Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la Constitution 3. G. Vedel, La Constitution de 1958, Le Monde, 7 août 1958 4. Discours prononcé par M. Gaston Monnerville, président du Sénat, le 9 octobre 1962 devant le Sénat 5. Conférence de presse du

Voté par le CA le 26 juin 2012 Adopté par le CEVU du 12 juin 2012 Version modifiée votée par le CA le 16 octobre 2012 Version modifiée adoptée par le CEVU le 2 octobre 2012 ____________________________________________________________________________________________________________ LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT Tronc commun : L1 – L2 – L3 Arrêté habilitation : 20100098 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 2012-2014 VU la loi 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur,

EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION DROIT LICENCES MENTION ADMINISTRATION

titulaires, 35 ATER et moniteurs, 70 personnels IATOSS, ce qui représente une masse salariale de 12 millions d’euros. Il y avait 7500 étudiants inscrits, tous cursus et niveaux confondus pour l’année 2008/2009. Environ 3500 en Licence, 2500 en Master 1 et 2, 450 Doctorants, et près de 1000 inscrits en D.U (Diplôme Universitaire). Les inscriptions à l’UFR Droit et Science politique représentent 27% des nouveaux inscrits de l’UM1 (Médecine : 19.7%, Pharmacie : 12.7%) En terme d’insertion professionnelle,

professionnelles et les masters. Les contenus disciplinaires sont bien adaptés aux objectifs de poursuite d’études ou aux insertions professionnelles via les licences professionnelles en L3. Le contrôle continu des connaissances tend à se généraliser au premier semestre (S1), mais de faux contrôles continus constitués uniquement d’un examen partiel subsistent encore dans quelques mentions. Bien que des campagnes d’évaluation des enseignements par les étudiants soient organisées par l’Observatoire de la Vie Etudiante

spécialité : - Au sein de chaque semestre d’enseignement, une UE Fondamentaux sciences dépend du choix de licence de sciences et technologies fait par l’étudiant : mathématiques, physique, chimie ou sciences du vivant. - Au sein de chaque semestre d’enseignement, une UE Fondamentaux droit regroupe quatre matières imposées. Deux d’entre elles sont assorties de travaux dirigés. Dossier à télécharger sur www.upmc.fr ou www.u-paris2.fr inscriptions année 01 ≥ 1er semestre UEF1 Fondamentaux sciences