[TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL] Droit L1

SEANCE N° 1 – Genèse et jeunesse de la Ve république
Documents :
1. Discours de Bayeux du Général de Gaulle du 16 juin 1946
2. Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la Constitution
3. G. Vedel, La Constitution de 1958, Le Monde, 7 août 1958
4. Discours prononcé par M. Gaston Monnerville, président du Sénat, le 9 octobre 1962 devant le Sénat
5. Conférence de presse du général de Gaulle, 31 janvier 1964
6. Discours de Michel Debré devant le Conseil d’Etat du 27 août 1958 (extraits)
7. Christophe CHABROT, « Ceci n’est pas une Vème République », Revue Française de Droit Constitutionnel, 2010, pp.257-272
8. R. GHEVONTIAN, «Le rôle du Comité consultatif constitutionnel dans l’écriture de la Constitution » in Colloque du XXXe anniversaire de la Constitution du 4 octobre 1958 Association française de science politique, Association française des constitutionnalistes, Aix- en-Provence 8-10 septembre 1988 FNSP
Travail demandé :
• Dissertation : Que pensez-vous de l’assertion de M. DEBRE « Le projet de Constitution, tel qu’il vous est soumis, a l’ambition de créer un régime parlementaire » ?
Discours du 27 août 1958 devant l’Assemblée générale du Conseil d’Etat.

Semestre 2 1
[TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL] Droit L1 Document n° 1 : Discours de Bayeux du Général de Gaulle du 16 juin 1946
Dans notre Normandie, glorieuse et mutilée, Bayeux et ses environs furent témoins d’un des plus grands événements de l’Histoire. Nous attestons qu’ils en furent dignes. C’est ici que, quatre années après le désastre initial de la France et des Alliés, débuta la victoire finale des Alliés et de la France. C’est ici que l’effort de ceux qui n’avaient jamais cédé et autour desquels s’étaient, à partir du 18 juin 1940, rassemblé l’instinct national et reformée la puissance française tira des événements sa décisive justification.
En même temps,