Histoire Droit Code Napoleon

.......................... 16 - Javert ......................................................................................... 17 Extraits ......................................................................................... 18 Histoire du roman .................................................................... 19 La vision de Victor Hugo......................................................... 20 Bibliographie ...........................................................

DROIT PENAL Examen : Oral écrit => droit pénal général (1er semestre) Oral : Droit Pénal spécial (2ème semestre) Introduction Le 1er verset de la bible dont il est question du 1er meurtrier, cette partie de la bible met en scène la façon dont dieu avait soustrait Caïn a la chaine sans fin de la vengeance privé. Le droit pénal vise a civilisé la réaction au crime, mais qu’appelle t’on le crime ? Comment la société réagit aux phénomènes criminels ? Comment se situe le droit pénal général 

L’histoire constitutionnelle de la France entre 1789 et 1958 : Intro : Les institutions actuelles sont le point de convergence d’une histoire et d’une tradition politique.L’histoire de la France a commencé avant 1789 par des siecles de monachie, mais en 1789 la revolution est au sens propre comme au sens figuré une rupture avec le passé et la mise en place de nouveaux principes. Le revolution 1789 : fondé une société nouvelle = un nouveau regime politique Le point de depart de la revolution :

EPREUVE DE QUESTION CONTEMPORRAINE. | LA JUSTICE LA JUSTICE : Principe philosophique, juridique et moral fondamental en vertu duquel les actions humaines doivent être sanctionnées ou récompensées en fonction de leur mérite au regard du droit, de la morale et autres sources prescriptives de comportements. Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparaît pouvoir varier en fonction de facteurs culturels. La justice est un idéal souvent jugé fondamental pour la vie

et 24 août 1790 (cf. infra), semblerait bien mince. Ces personnes disent qu'il est donc important de situer cette décision dans son contexte politique : ainsi, le Conseil d'État, organe napoléonien, se trouve sur la sellette depuis l'abdication de Napoléon III, et il lui faut revenir sur le fondement traditionnel de sa compétence, la puissance publique, laquelle fut bien souvent synonyme d'oppression aux yeux des Républicains[réf. nécessaire]. L'opportun critère du service public lui aurait alors permis

créole. C’est à cette époque que le Code noir entra en fonction par le Roi Louis XIV, il comprenait la réglementation du régime des esclaves et le devoir des maîtres envers leurs possessions. Le Code noir qui a été décrété pour « humaniser » l’esclavage stipule que si un esclave bat son maître et vol, il pourrait mourir. Il a été créé pour enlever leurs racines. Les esclaves avaient le statut d’un bien matériel, il n’était pas considéré comme un humain. Le Code n’est pas toujours suivi à la lettre

-le clergé régulier, avec 80000 personnes, idem. • la noblesse, classe privilégiée, est la classe qui « combat ». Avec environ 250 000 membres, elle comprend moins de 1% de la population. Ses privilèges sont les suivants : droit de porter une épée, droit de chasse qui lui est exclusif, place assise et réservée dans l’Eglise, il peut être gradé dans l’armée. Il n’a pas accès à tous les métiers, mais peut être verrier, forgeron (Cf DE WENDEL), mais pas commerçant ni banquier. Ses ressources

de monde. Et madame Dumarchais me l’a encore prouvé aujourd’hui. Elle m’a montré l’article 213 du code civil napoléonien de 1804 qui précise que «  le mari doit protection à sa femme, la femme obéissance à son mari ». Elle m’a expliqué que ce code civil a eu les conséquences les plus néfastes sur le statut de la femme. Elle m’a sortis ensuite exactement ces paroles «  Vous comprenez Jeanne , le code civil, tout au long du 19e siècle, a confiné la femme dans un statut mineur à vie. Pour en revenir

pouvoirs » La Constitution de l’an III est le texte qui fonde le Directoire. Approuvée par le plébiscite le 5 fructidor an III(22 août 1795), elle a pour préambule la Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795. Sa promulgation est suivie par celle d'un nouveau code pénal, le Code des délits et des peines (1795). La Constitution a porté à son extrême rigueur la séparation des pouvoirs, rendant législatif et exécutif presque étrangers l'un à l'autre. La Convention

Ponctuellement condamné depuis l'antiquité (par des autorités morales et parfois politiques), et plus récemment interdit par les différentes déclarations des droits de l'homme, l'esclavage a mis longtemps avant d'être aboli. L'esclavage est aujourd'hui officiellement interdit (via par exemple le Pacte internationasl relatif aux droits civils et politiques) mais le travail forcé, la traite des êtres humains, la servitude pour dettes, le mariage forcé et l'exploitation sexuelle commerciale sont