Histoire Du Droit Privé Puissance Paternelle

Partie Introductive : I/1789 et la Révolution Française En 1789, c’est le début de la révolution française et le droit privé est complètement bouleversé. Les évènements vont vite : Le 5 mai 1789 : les Etats généraux sont réunis et cette réunion va rapidement dégénérée. Le 17 juin 1789 : on passe à un Nouveau régime. Il y a eu de suite des scissions et des oppositions et notamment la séparation du Tiers Etat du reste des représentants et revendiquent à eux seuls l’émanation de la Nation souveraine

Les traditions formatrices du droit occidental: Le Droit germanique: Edictus Rothari (643): T.199 nature juridique: extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par

professionnels (éducateurs, animateurs, médiateurs, assistants sociaux etc) ? Auprès de quels publics ? Quels traitements apportés à quelles questions sociales ? Avec quels moyens ? Trois phénomènes parallèles : Les travails social au sens large (son histoire, son organisation, ses métiers, ses logiques contemporaines…) La famille, ses membres et leurs agencements (démocratisation, autonomisation, rapports sociaux de sexe et d’âge…) Le regard porté sr les usagers du secteur social (pauvreté, précarité

Le développement des enquêtes Afin de remédier à la question sociale, les administrations et sociétés savantes multiplient les observations. Les travaux ont pour objets d'une part le "crime" - dans une société qui valorise l'ordre et la propriété privée - et d'autre part le monde ouvrier et les problèmes qui le concernent. Les statisticiens, philosophes et hommes politiques cherchent à identifier et dénombrer les populations "à problèmes". Très vite, on va chercher à distinguer le travailleur réduit

L’autorité parentale En droit français, l'autorité parentale est l'ensemble de droits et de devoirs des parents exercés dans l'intérêt de l'enfant jusqu'à sa majorité ou son émancipation. L'autorité parentale comporte notamment le droit et le devoir : de protéger l'enfant, de le nourrir, de l'héberger, d'assurer son éducation, de veiller à sa santé, sa sécurité et sa moralité de fixer sa résidence, de contrôler ses déplacements, de choisir son orientation scolaire et, le cas échéant, sa religion

la femme avec ses parents propres et ceux de son mari. 1 Quant aux personnes. 2 Quant aux biens. (mancipation par le mariage. Dot. Droit successoral. Conseil judiciaire. Parent par alliance sa nature et ses consquences). 3 Relations des enfants avec les consanguins paternels et maternels. 1 Quant aux personnes. 2 Quant aux biens. (Conseil de famille. Tutelle. Droit successoral, etc.) LES POUX 1 Relations des futurs poux lacte gnrateur de la famille (mariage). (Nubilit. Consentement. Non existence

sont fixées sont aléatoires car il a continué à influencer la littérature française durant tout le XIXème siècle.) LE CONTEXTE Ce mouvement se développe dans le sillage de la Révolution de 1789 dont l'un des acquis a été la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. I - Le poids de la Révolution La Révolution de 1789 est un mythe pour les écrivains romantiques. Le mythe a apporté le nécessaire idéologique à leur mouvement, c'est à dire la notion d'individu essentiel. Le Romantisme

celui des petites villes de province où les rivalités et les tracasseries sont les plus mesquines et contrastent avec les sentiments généreux. Parmi les romans: Eugénie Grandet Le Lys dans la Vallée Les Illusions perdues 1. Les Scènes de la Vie privée 2. Les Scènes de la Vie de province 3. Les Scènes de la Vie parisienne approfondissent des problèmes plus Parmi les romans: généraux et décevants que ceux de la La Cousine Bette province par le manque de sincérité et Le cousin Pons d’honnêteté

« C. Civ. » ou « CC ») ou « Code Napoléon », regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes (livres III et IV) privées. Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la France. Modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir

qui sont fixées sont aléatoires car il a continué à influencer la littérature française durant tout le XIXème siècle. LE CONTEXTE Ce mouvement se développe dans le sillage de la Révolution de 1789 dont l'un des acquis a été la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. I - Le poids de la Révolution La Révolution de 1789 est un mythe pour les écrivains romantiques. Le mythe a apporté le nécessaire idéologique à leur mouvement, c'est à dire la notion d'individu essentiel. Le Romantisme