Histoire Institutions Avant 1789

droit Carré rouge Gualino, 2e éd. J. BART, Histoire du droit, Paris,Dalloz, 1999 B. BASDEVANT-GAUDEMET, J. GAUDEMET, Introduction historique au droit, Paris, LGDJ. J.-F. BREGI, Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, J.-M. CARBASSE, Introduction historique au droit, Paris, PUF, coll. Droit fondamental. CASTALDO, Introduction historique au droit, Paris, Précis Dalloz. E. GASPARINI, E. GOJOSSO, Introduction historique au droit et aux institutions, Paris, Gualino J. GAUDEMET, Les naissances

DROIT CONSTITUTIONNEL 1ere partie : Histoire constitutionnelle française Remarques générales : Le régime de la Vème république est un régime anti-4eme. Rappeler la suite des régimes politiques qui ont existés en France. La Révolution Avant 1789 il y a une longue période de monarchie (9 siècles) dirigée par la famille capétienne A partir du moment où Hugues Capet prend le pouvoir (par un coup d’état) il va y avoir une succession de princes qui prennent le pouvoir (descendants d’Hugues

Pouvoir, institutions et vie politique 1ère Partie : Histoire constitutionnelle française Remarques générales Le régime actuel a de nombreux traits qui s’expliquent par le passé. Ce sont des traits négatifs, on a essayé d’autres choses. Au début de la 5ème république par exemple est une « anti 4ème ». Si on ne connaît pas cette histoire, on ne peut pas comprendre les choses. L’histoire constitutionnelle de la France a été mouvementée. La date de 1789 est la date charnière de l’histoire

HISTOIRE DES INSTITUTIONS (Plan de cours Pierre BELDA) BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE BABOT (A.), BOUCAUD-MAITRE (A.), DELAIGUE (Ph.), Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques, Ellipses, 2007. MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Montchrestien, 2008. MOREAU-DAVID (J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997

Sommaire Séquence 4 Histoire Les temps forts de la Révolution Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles. Séance 2 Séance 3 1792-1794 : Lé République, la guerre et la Terreur 1799-1804 : Du Consulat à l’Empire Les fondations d’une France nouvelle pendant la Révolution et l’Empire Séance 4 Séance 5 Séance 6 Quel rôle joue le peuple dans la Révolution ? Napoléon et le peuple : du peuple conquis au peuple surveillé

l'économie (33 h) 3 crédits U4 : 6 crédits − Société et vie politique (33h) 3 crédits − Institutions administratives et juridictionnelles (33h) 3 crédits  UNITES D’ENSEIGNEMENT U1 : 2 Travaux dirigés à choisir : 2ème SEMESTRE 6 crédits – Droit constitutionnel – Droit civil – Histoire du droit et des institutions U2 : Histoire du droit et des institutions (33 h) – Droit civil (33h) – Droit constitutionnel (33 h) U3 : 12 crédits 3 crédits 6 crédits

table Des matières avant-propos .......................................................................... 7 introduction .......................................................................... 11 chapitre préLiminaire – L’empire romain, matrice et modèLe des institutions du royaume ........................... 15 section i une monarcHie absolue ....................... 15 § 2 – les principauX traits Du Dominat ................................ 17 § 1 – De l’oligarcHie républicaine à la

Carolingiens ou la renaissance de l’Empire Introduction : les Pippinides ; Charles Martel. I – Les Carolingiens, continuateurs de la royauté biblique A – L’introduction du sacre royal 1 – Une institution vétéro-testamentaire a – Les rois de l’Ancien Testament b – La royauté comme institution de salut 2 – Un rite religieux a – Le roi, “évêque du dehors » b – Le roi thaumaturge B – L’apparition du ministerium regis 1 – Une théocratie royale a – La théorie du pape Gélase

La loi de masculinité C. La théorie statutaire D. L’inaliénabilité du royaume E. La catholicité des rois CONCLUSION : LA GENESE DES SYSTEMES JURIDIQUES CONTEMPORAINS : LE DROIT APRES LA REVOLUTION Les nouvelles caractéristiques du droit après 1789 Le règne de la loi ou le monopole légaliste : Les fondements théoriques du légicentrisme, Apogée de la loi et déclin des autres sources Un droit révolutionnaire fondé sur de nouvelles conceptions : égalité et liberté, individualisme et propriété, laïcité

La Démocratie. I- La démocratie, une institution politique qui vient de loin. A. Notion et définition. Démocratie : du grec dêmos (peuple) et kratos (pouvoir) autorité régime politique dans lequel la souveraineté appartient au peuple, qui l’exerce directement (démocratie directe) ou par l’intermédiaire de représentants élus pour agir à sa place, sous son nom et sous son contrôle (démocratie représentative) B. Les débuts de la démocratie : La démocratie athénienne. Pour la première fois