Historique Du Leasing

Mécanismes comptables. La taxe sur la valeur ajoutée La taxe à la valeur ajoutée : aspetcs comptales • • • • • • Historique Caractères généraux de la TVA Mécanismes de la TVA Incidences comptables Les taux de TVA La déclaration de la TVA 1 Mécanismes comptables. La taxe sur la valeur ajoutée I - HISTORIQUE Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, le développement des villes marocaines était compromis par des difficultés éprouvées par les municipalités pour équilibrer leurs

l’opération sous-jacente ▪ OPERATION SPECULATIVE : Évaluation à la valeur de marché 2. Nouvelles normes I.A.S – Évolution des normes comptables NORMES LOCALES Tendance Europe Continentale : Valeur historique Tendance anglo-saxonne : Valeur de marché Tendance US GAAP … Politique d’harmonisation tant au niveau international qu’européen Applications des normes I.A.S. (International Accounting Standards) – TERMINOLOGIE

actions Provisions et engagements hors bilan Actifs et passifs financiers Risques financiers Fonds propres Tableau de financement Acquisitions d’activités Cessions d’activités Activités abandonnées – Alcon Engagements résultant de contrats de crédit-bail (leasing) Transactions avec des entreprises ou des personnes apparentées Coentreprises Garanties Gestion des risques du Groupe Evénements postérieurs à la clôture Sociétés du Groupe Rapport de l’organe de révision sur les Comptes consolidés Renseignements

SOMMAIRE PARTIE I : PRESENTATION DU CREDIT DE MAROC : …………………………………………………………………………………2 1. Historique du crédit du Maroc : 2 2. Fiche signalétique : 3 3. Participations du groupe crédit du Maroc : 4 4. Répartition du capital du crédit du Maroc : 4 5. Conseil de surveillance du crédit du Maroc : 5 6. Directoire du crédit du Maroc : 6 7. Principaux indicateurs financiers : 6 PARTIE II : HISTOIRE DE LA CARTE MONETIQUE:………………………………………………………………………………………….…7

Actions privilégiées Découverts bancaires and contrats de leasing financier Autres produits financiers :gain sur rachat d’actions privilégiées Produits financiers 1,2 – 11,2 – 12,3 – 0,1 – 12,4 – 0,5 – 12,4 – 0,1 – 13,0 9,5 4,4 0,9 – 4,6 – 100,0 – 72,7 – 1 344,4 – 100,0 – 0,8 2009 M€ Augmentation/ (diminution) % Les charges d’intérêt relatives aux actions privilégiées, aux prêts subordonnés, aux découverts bancaires et aux contrats de leasing ont diminué de 0,6 million d’euros (4,6 %) à 12,4 millions

différé de remboursement allant de deux (02) à quatre (04) ans. A) Le crédit-bail (LEASING) Le crédit-bail est une opération de crédit inspirée de la technique anglo-saxonne du leasing. « Le crédit bail est un contrat de location assorti d’une promesse de vente » . Cette technique apparue aux Etats-Unis consiste en l’acquisition momentanée d’un bien meuble ou immeuble par une société de leasing en vue de sa location à une entreprise pour une durée déterminée. L’acquisition est momentanée

Investir dans la recherche et conquérir de nouveaux marchés. C’est ainsi que les entreprises ont senti la nécessité de diversifier les sources de financement à travers le recours à d’autres formules de financement tels que : l’emprunt obligataire, le leasing ou crédit-bail, l’ouverture du capital à de nouveaux investisseurs. En d’autres termes, la transition d’une culture bancaire vers une culture de marché afin de faire du financement direct un moyen privilégié de financement de l’économie. Cependant

Md€** nd Non-banques Venture capital 416 M € 597 M € 420 M e Non-banques Business angels 371 M € nd 200 M€-300 M € Banques traditionnelles (en % du total) 79 84 Financement par les banques (en % du total) 94 96 Prêts Affacturage Leasing E N F P = entreprises non financières privées, n d = non disponible. * D onnées de décembre 2010. ** D onnées de décem bre 2008. S o u rc e s : A B F A ( A s s e t B a s e d F in a n c e A s s o c ia tio n ) ; B a n q u e d e F ra n c e ; D e u ts

effectuer dans un 2ème stade par vous-même ou par un expert immobilier. - Diminution du fonds de commerce inscrit à l’actif pour sa valeur comptable dite historique et/ou sa valeur d’apport ou de fusion, - Diminution des immobilisations telles que terrains, constructions (valeur nette comptable) pour leur valeur comptable dite historique détectées à l’occasion, - Diminution des titres de participation inscrits à l’actif pour leur valeur nette comptable (après provision). TY CONSULTING 2

Droit des obligations. Introduction générale. I. Historique. 753-476: empire romain d'occident. 753-1453: empire romain d'orient. A) La période jus civile (753-27 avant Jc). Le droit des obligations est un droit romano chrétien. Cette influence du droit chrétien est massive. L'étymologie du mot obligation est obligare. Ligare voulant dire lier c'est à dire lier deux personnes. Le droit romain est un droit national (que por les citoyen romain) utilitariste avec peut d'aspect philosophique et