Hommage féodal

Quierzy sur Oise émane de l'autorité royale va faire basculer la partie royale dans la feodalite .il va créer des dynaties locales, cad seigneurs de pere en fils et des lignées seigneuriales vont soit s'allier soit se combattre : entrée dans l'epoque féodale. Partie 2 : La construction de l’unité étatique française (Xème-XVème s) A l’issu du traité de Verdun et de l’avènement du royaume de francie occidentale les rois carolingiens perdent leur suprématie et sont concurrencés par cette nouvelle famille

il y a des continuités. Certaines règles d’avant 1789 sont réutilisées. 20/09/12 3 parties principales : I_ Institutions & sources du droit à la période franque (Veme-Xeme siècle) II_ Institutions & sources du droit à la période féodale (Xeme-XVeme siècle) III_ Institutions & sources du droit sous l’ancien régime (XVeme-XVIIeme siècle) Première Partie : Institutions & sources du droit à la période franque (Veme-Xeme siècle) Chapitre 1 : De l’empire Romain au royaume

la mort d’Eudes les carolingiens reviennent puis le frère de Robert règne un an à peu près puis à son décès retour d’un Roi carolingienLégitimité des carolingiens jusqu’à la fin du X → Hugues Capet 987 Deuxième partie :Les institutions de l’époque féodale (987-1515)Avec l’effacement de la dynastie carolingienne, le royaume va être caractérisé par l’éclatement il n’y aura plus d’unité dans le royaume → caractéristique de cette période, il y a plusieurs chefs politiques (au départ un très grand nombre)

bâtisseuses Le premier château remonte au XIII ème siècle. Il appartient alors à la famille Marques mais est dévasté pendant la guerre de cent ans. En 1432, son propriétaire reconstruit le château à un autre emplacement, le long du Cher. De ce château féodal ne subsiste de nos jours que la tour des Marques. En 1493, Thomas Bohier, notaire et secrétaire du roi, se porte acquéreur du château le 3 juin 1493. Avec sa femme Catherine Briçonnet, ils vont faire construire le logis que nous voyons aujourd’hui

paix de Dieu 2. La trêve de Dieu II. L’intervention des laïcs 1. Juristes 2. Seigneurs et bourgeois 3. Le pouvoir royal Section II – L’organisation judiciaire de la seigneurie §1 – Justice seigneuriale et justice féodale I. La justice seigneuriale II. Justice féodale et justice foncière §2 – Haute et basse justice Section III – La fiscalité seigneuriale §1 – Les impôts seigneuriaux I. La taille II. Les impôts indirects A. La police des échanges 1. Droit sur la circulation

des Francs, vas, de son vivant choisir son successeur : son fils aîné. Il vas le faire sacrer. Naissance d'une famille qui prédestine la royauté. Continuité du pouvoir dans une famille. Coeur de la culture féodale = honneur, fidélité. L'engagement du chevalier vis a vis de son suzerain. Hommage et investiture sont les deux clés de la foi, de l'honneur et de l'engagement.

de règles de droit privé pour assurer la continuité du pouvoir. CAPETIENS (987-1322) dernières années du 10ème, modifie la conception du pouvoir, des règles de la monarchie et s’impose au-dessus des seigneurs, et donc au sommet de l’ordre féodal Ordre féodal : Articulation hiérarchiser de seigneurs et de seigneuries au sommet de laquelle se trouve le roi qui a des rapports avec des grands seigneurs, qui on a leur service d’autres seigneur plus local avec un nombre incalculable de terres. Système

dégagée par l’Abbé de St Denis Suger en 1151 : * Roi au-dessus de la pyramide féodale * Il ne doit se subordonner à personne Seigneurs doivent hommage au roi => idée reprise par Philippe de Beaumanoir au 13ème => idée de suzeraineté => « le roi ne tient que de Dieu est de soi » Paragraphe 2 : vers la souveraineté royale A) L’intérieur du royaume Roi au sommet de la pyramide + hommage à personne => passage de la suzeraineté à la souveraineté = roi cherche à contrôler

l’ordre politique, dont on distingue les prémices dès le Moyen-Âge, quand les monarques français, qui s’efforcent de réduire la puissance des seigneurs féodaux et revendiquent le monopole de la puissance souveraine, s’attachent à construire une administration qui ne dépende que d’eux seuls, et dont les membres, contrairement aux seigneurs féodaux, ne sont pas les propriétaires de leur droit de commander, mais figurent comme de simples agents du pouvoir royal. Comme Alexis de Tocqueville le premier

l’ordre politique, dont on distingue les prémices dès le Moyen-Âge, quand les monarques français, qui s’efforcent de réduire la puissance des seigneurs féodaux et revendiquent le monopole de la puissance souveraine, s’attachent à construire une administration qui ne dépende que d’eux seuls, et dont les membres, contrairement aux seigneurs féodaux, ne sont pas les propriétaires de leur droit de commander, mais figurent comme de simples agents du pouvoir royal. Comme Alexis de Tocqueville le premier