Ias 17 Contrat Location

internationales IAS / IFRS MODULE 1 • Le contexte général • Présentation des normes IAS IFRS • Présentation du nouveau système comptable et financier SOMMAIRE • L’architecture générale du programme de formation aux normes internationales IAS IFRS INTRODUCTION……………………………………………….P.4 1- Rappels de synthèse sur la normalisation comptable internationale et son adoption par l’Union européenne………………………………P.5 2-Contexte d’adoption des normes IAS-IFRS en Algérie

INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….5 PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX DE LA PREMIERE APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS POUR LE CAC………………………………………………………………………………………11 INTRODUCTION…………………………………………………………………..………12 Chapitre premier: l’harmonisation comptable internationale et son évolution au Maroc: le rôle du CAC…………………………………………………………………………..………13 1) 1.1 1.2 1.3 2) 2.1 2.2 2.3 2.4 Les normes IAS/IFRS : principes et évolution…………………..…………………13 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 L’information

figurer dans les capitaux étrangers. Les provisions pour risques et charges sont censées couvrir des charges et des pertes définies à la date du bilan quant à leur origine, mais pas quant à leur montant. Il peut s’agir par exemple de pertes sur contrats. L’existence de la perte, après déduction des provisions pour dépréciation d’actifs, est certaine, le montant effectif reste cependant incertain. Ces provisions peuvent également concerner des engagements et des charges, certaines, quant à leur existence

2. Chez le preneur 2.2.1. Comptabilisation initiale (Acquisition) Au bilan du preneur, les contrats de location-financement doivent être comptabilisés à l'actif et au passif pour des montants égaux, au commencement du contrat de location, à la juste valeur du bien loué ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux au titre de la location. Les IAS-IFRS définissent la juste valeur comme étant le montant auquel un actif pourrait être échangé entre des parties

comptables et financiers, • Délivrer toute autre attestation donnant une opinion sur un ou plusieurs comptes des entreprises ou des organismes, • Exercer la mission de commissaire aux comptes, • Exercer les fonctions de commissaire aux apports (loi 17/95 sur les sociétés anonymes). Il peut aussi : • Analyser et organiser les systèmes comptables, • Ouvrir, tenir, redresser, centraliser. Suivre et arrêter les comptabilités. • Donner des conseils et avis et entreprendre des travaux d’ordre juridique

d'une mani�re g�n�rale sur sa stabilit� financi�re. La structure bilancielle des banques se traduit par une proportion importante d'instruments financiers dans le bilan et le hors bilan. De ce fait, la norme IAS 39 a un impact majeur sur le secteur bancaire. A-Les instruments financiers : IAS 39 L'IAS 39 permet de comptabiliser au bilan la variation de la valeur des instruments financiers par rapport au dernier arr�t�. Les instruments financiers regroupent les actifs financiers et passifs financiers

NORMES IAS-IFRS:conséquences sur les instruments de financement et de couverture de risque de change et de taux d'intérêt NORMES IAS-IFRS: Supervisé par: Mme BOUANANI EL IDRISSI Jalila Professeur à ENCG de SettatL E S M E M B R E S D U G R O U P E Imane RAHHALI Imane LEMTERBISoukaina MASALI Oumayma TAHIRI Asmae MOULOUKI 21009401 21009404 21009408 21009296 21009407R E M E R C I E M E N T S Il n'est pas facile à tout moment de la vie lorsqu'il

DIVERGENCES AVEC LE REFERENTIEL MAROACIN……………………07 Section 1 : LES ENJEUX DE L’ADOPTION DES NORMES IAS/IFRS……………09 I-Origines des normes IAS/IFRS…………………………………………………09 II-Cadre international réglementaire………………..………………………………11 III-Cadre général des normes IAS/IFRS………………………..………………….14 Section 2 : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES MAROCAINES…………………………………………..18 Différences générales……………………………………………………………..18 Divergences

REFLEXIONS SUR LE PROJET DU NOUVEAU REFERENTIEL COMPTABLE ALGERIEN EN RAPPORT AVEC LES NORMES IAS-IFRS SOMMAIRE - INTRODUCTION - PORTEE DES NORMES IAS-IFRS - NATURE, ENJEUX ET IMPACTS DES NORMES IAS-IFRS - PROJET DU NOUVEAU REFERENTIEL COMPTABLE EN ALGERIE - CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE NATIONAL - CONCLUSION INTRODUCTION ❑ La normalisation comptable internationale s’impose de plus en

La régulation de la création de monnaie La masse monétaire et les IFM Les contreparties de la masse monétaire Les acteurs de la création monétaire Les freins à la création de monnaie par les banques Diviseur et multiplicateur de crédit 14 15 16 17 17 17 18 19 20 21 24 26 26 27 27 29 30 31 31 33 34 35 35 38 38 39 39 41 44 45 45 45 46 47 Section 2 La politique monétaire de la Banque Centrale 1. 2. 3. 4. 5. 6. 3 L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE La mise en place de la réglementation