Ifrs Des Compagnies Aériennes

Le petit droit des sociétés L. Siné Le petit finance F. Briot Le petit fiscal E. Disle, J. Saraf Le petit IFRS R. Obert Le petit paie J.-P. Taïeb Le petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations

tantôt au potentiel global offert par les technologies de l’information (TI), ou à leur utilisation dans l’entreprise sous forme de systèmes d’information (SI). La généralisation de la loi SOX ou de ses déclinaisons locales ou sectorielles (IFRS, International Financial Reporting Standards, LSF, Loi de sécurité financière, normes Bâle II) a considérablement renforcé le rôle des auditeurs. Ces dispositions réglementaires ont accéléré la diffusion de CobiT comme référentiel de contrôle et de

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destination de l’ensemble des constructeurs aéronautiques et des compagnies aériennes. Une croissance continue Le chiffre d’affaires des activités aéronautiques affiche une croissance organique de 11,7 % sur l’exercice. Cette bonne performance doit être soulignée. En effet, elle correspond à la quatrième année consécutive de croissance à deux chiffres de l’activité, dans un contexte pourtant difficile pour l’industrie du transport aérien, impactée en fin d’exercice par l’envolée du prix du pétrole

PRESENTATION DES ACTIVITES DU GROUPE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . TRANSITION AUX NORMES IFRS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . RENSEIGNEMENTS A CARACTERE

Renseignements relatifs aux accords conclus dans le cadre du rapprochement entre Air France et KLM Renseignements relatifs aux accords conclus avec Alitalia-Compagnia Aerea Italiana (Alitalia-CAI) Environnement législatif et réglementaire du transport aérien Information et contrôle 265 266 269 270 276 Facteurs de risques et management des risques 75 82 279 6.6 87 95 6.7 6.8 282 284 288 3.5 Données sociales et environnementales 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 Les données sociales Note

comptabilité (CNC) a développé sa nouvelle doctrine en matière d’amortissement pour dépréciation dans deux avis : l’avis n° 2002-07 du 27 juin 2002 et l’avis n° 2002-12 du 22 octobre 2002[6]. Continuant le processus de convergence du PCG vers les normes IAS/IFRS[7], le CNC s’est fortement inspiré des normes internationales IAS 16 sur les immobilisations corporelles et IAS 36 sur la dépréciation d’actifs. Les dispositions de ces deux avis ont été reprises dans le règlement CRC n° 2002-10 du 12 décembre 2002

d’euros de résultat net d’impôt des activités arrêtées ou en cours de cession concernant la filiale portugaise et la succursale espagnole. LaSer Cofinoga rapport annuel de gestion 2009 Page 3 Chiffres clés A noter qu’en application de la norme IFRS 5, les résultats de l’activité de la filiale portugaise avant cession et l’impact de celle-ci ainsi que ceux liés à l’arrêt de l’activité en Espagne sont présentés sur un poste spécifique du compte de résultat « Résultat net d’impôt des activités arrêtées