Immobilisation corporelle

- immobilisation incorporelle ( non matérielle) - immobilisation corporelle ( matérielle ) - immobilisation financière : tous les postes sont des investissements financiers réaliser avec effet de spéculation à plus d'un an. (ex: prêt au personnel) Toutes les incorporelles et corporelles font l'objet d'un amortissement qui représente la dépréciation liée à l'usure du temps. Les immobilisations financières peuvent faire

Sommaire P5 – Gestion des immobilisations et des investissements Acquisition d'une immobilisation (cas général) Acquisition d'une immobilisation (prestation de service) Acompte sur commande d'une immo (prestation de service) (Le fournisseur n'a pas opté pour les débits) page 2 page3 page 4 page 5 page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

Chapitre 5 Le processus d’investissement-financement Question de gestion Comment traduire l’activité ? Notions Le processus d’investissement-financement : acquisition d’une immobilisation financée partiellement à l’aide d’un emprunt bancaire ; cession d’une immobilisation Sens de la leçon Ce processus est en général plus long et plus complexe que le processus achat-vente. Il faut clairement distinguer l’investissement de son financement pour que l’élève dissocie sans ambigüité le règlement au fournisseur

CH XV : LES PROVISIONS I. DEFINITION Le SYSCOHADA distingue trois types de provisions - Les provisions pour dépréciation d’éléments d’actif sont la constatation comptable d’une dépréciation probable et non irréversible d’une immobilisation, d’une valeur d’actif circulant ou d’un élément de trésorerie. - Les provisions pour risques et charges sont des provisions évaluées à l’arrêté des comptes, destinés à couvrir des risques et des charges que des évènements survenus ou en cours rendent probables

IAS 38 "Immobilisations Incorporelles" Ce résumé est établi sur la base de la version de IAS 38 publiée par l'IASB le 31 mars 2004. Cette norme a été homologuée au sein de l’Europe par le règlement CE n°2236/2004 du 29 décembre 2004. Elle a fait l'objet d'un amendement ultérieur présenté ci-après au § "Publication". De plus, la version révisée d'IAS 1 "Présentation des états financiers" publiée par l'IASB le 6 septembre 2007 (mais non encore adoptée au niveau européen) apporte

entreprise. Dans de tels cas, l’acquéreur doit identifier et comptabiliser les actifs individuels identifiables acquis (y compris les actifs qui répondent à la définition - et qui satisfont aux critères - d’immobilisations incorporelles dans IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ) et les passifs repris. Le coût du groupe doit être attribué aux actifs et passifs individuels identifiables d’après leurs justes valeurs relatives à la date d’acquisition. Une telle transaction ou un tel événement n’engendre pas

avantages économique futurs. Ainsi des éléments non protégés juridiquement tels que les fichiers clients, les marques ou encore les projets de développement pourront dans la plupart des cas être activés. Evaluation à posteriori Concernant les immobilisations incorporelles, elles devront évaluer à posteriori de la comptabilisation initiale. L’entreprise doit choisir entre deux modèles d’évaluation pour chaque catégorie d’immobilisations incorporelles : le modèle du cout ou le modèle de la réévaluation

| Evaluation des actifs et passifs conformément aux IFRS. | * Utilisation de la juste valeur obligatoire pour les actifs biologiques.La production agricole et certains instruments financiers. * Retraitement du coût d’entrée de certaines immobilisations ainsi que des amortissements et dépréciations. | Les ajustements résultant du changement de référentiel doivent être imputés directement sur les capitaux propres d’ouverture. Le principe général d’application rétrospective des IFRS comporte

2 Thème n° 1 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES Question 1 : UGT (Unités Génératrices de Trésorerie) A. Raisons de constitution des UGT B. Dépréciation des UGT 1) UGT A 2) UGT B Question 2 : Acquisition du matériel industriel A. Comptabilisation d’acquisition du matériel au 1/01/N B. Comptabilisation des écritures & Valeur Nette Comptable du matériel au 31/12/N Question 3 : Dépenses de développement Question 4 : Réévaluation des immobilisations Thème n° 2 : ACTIFS

Les études de cas………………….………….………-9- CAS N° 1 : Brevets d’invention ………………………………….…….-9- CAS N° 2 : Les Immobilisations incorporelles acquises par versement de redevances périodiques………………………………………………..-11- CAS N° 3 : Les Opérations sur le fonds commercial………………-13- CAS n°4 : Les logiciels………………………………………………..-15- CAS N°5 : Les immobilisations incorporelles acquises par rentes viagère……………………………………………………………………-19-   Conclusion