Imperium

Conseil d’État       - Les termes Jurisdicito et Impérium Jurisdictio : Rattaché au terme de juridiction et ça vient du latin « dire le droit » et donc trancher le litige qui est soumis au juge. Par la juridiction le juge se prononce par le sens d’une règle et va appliquer la règle au fait de l’espèce. Tous les juges de bas en haut de l’échelle ils choisissent la règle de droit dont les partis vont appliquer : la balance. Impérium : cela signifie le pouvoir de décision de commandement, le

du pouvoir par les dirigeants afin qu’ils se maintiennent au pouvoir. On trouve également l’Etat autoritaire pour arriver à une idéologie imposée par les dirigeants à la population. On trouve encore l’Empire comme régime, ce mot provient du latin imperium qui désigne commandement sous la Rome antique le pouvoir suprême détenu par le roi (puis attribué à certains magistrats). Donc L’Empire est un régime dans lequel les pouvoirs sont attribués à un chef fort. On peut citer comme Empire celui de Césars

d'un homme investie de pouvoir important.Ce terme évoque une certaine supériorité qui fait des consuls des héritiers de la monarchie , Ils ne sont pas les exécutants du sénat ni du peuple . Il s'agit d'un pouvoir originaire non délégué .Mais ces imperium n'emporte pas le droit de choisir les consuls car c'est un système de cooptation : choisi par les prédécesseurs .C'est une habilitation populaire:l'autorisation populaire permettant au magistrat d'obtenir l'imperium. Il n'y a pas de division

patriciens/plbiens. - La Fontaine les Membres et lEstomac- commentaire(portrait physique du personnage, cho de sa valeur passe, tapes et circonstances de sa dchance) Droit de voter et dtre lu magistratQ. CICERON, Petit manuel de campagne, V et XIRobert Harris, Imperium, jour dlections Rome- Rappel de notions comices centuriates, cursus honorum et autres magistratures - cho la modernitDroit dviter les supplices infamantsM. CICERON, Contre Verrs, (supplice de Gavius)- reconnaissance des formes verbales personnelles

conséquence nécessaire, un pouvoir de commandement, que l’on appelle l’imperium. Il permet au juge, en plus de dire le droit, d’ordonner que tout soit mis en œuvre pour que son jugement soit exécuté au besoin de la force publique. Comme il y a cet imperium, et comme l’Etat est le seul détenteur de la force publique, un tel pouvoir de commandement, ne peut finalement appartenir qu’à une personne qui est investit du pouvoir de juger par l’Etat lui-même. En contrepartie de ce monopole dont il jouit, l’Etat

notamment lorsqu’on s’est intéressé aux principes généraux du droit. L’office du juge s’exprime par l’accomplissement de 2 fonctions : - Il a le pouvoir de dire le droit (juridictio) - Il a le pouvoir de donner des ordres aux parties (imperium) Les décisions vont s’imposer à l’administration. Cette autorité de chose jugée va être différente selon le contentieux auquel on a à faire. L’autorité de chose jugée est dite relative dans le cadre du recours en plein contentieux. La fonction

de Kaiser et ainsi d’affirmer le lien symbolique avec l’Empire romain complété d’ailleurs par le lien avec Charlemagne. Les juristes royaux vont élaborer des réponses destinées à contrer les prétentions impériales. Singulièrement les juristes impériums, ceux de Germanie, trouvaient dans le droit romain toute une série d’adages de principes qui faisaient de l’empereur un personnage au dessus du commun des mortels. On trouvait également l’idée que la divinité impériale était supérieure aux autres

8ème s. av. JC. On constate que, à l’instar de beaucoup d’autres peuples grecs, le pouvoir royal a connu un affaiblissement qui va conduire à la suppression du pouvoir royal à Athènes. 1ère observation : contrairement à ce que l’on trouve à Rome (imperium d’origine divine), il n’y a pas en Grèce un fondement sacral du pouvoir. Le roi n’est pas censé exercer un pouvoir d’origine divine. Le roi n’est pas considéré comme l’intermédiaire entre le dieu de la cité et les habitants. 2ème observation :

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Arsa. Cette campagne dénoncait comme intolérable le fait que les pontifes ai le monopole de la connaissance du droit. La loi des XII Tables se présente au départ comme la simple mise par écrit des règles qui régissent ce pouvoir de commandement (impérium). En 454, toutes les magistratures ordinaires sont suspendues et on crée une magistrature extraordinaire constituée d’un collège de 10 hommes chargés de rédiger les règles et lois au sujet de l’imperium. En 451 cette rédaction est achevée. Presque