Impôt des 45 centimes

efficace. 18 B. L'effet désincitatif de la redistribution. 21 Chapitre II. La redistribution contre le travail. 26 I. Incidence fiscale et distorsions : comment redistribuer ? 27 A. La courbe en « U » des TMEI: imposition optimale des revenus. 27 B. Impôt optimal et emploi. 30 II. Les premières mesures anglo-saxonnes. 34 A. Les Etats-Unis et l'Earned Income Tax Credit. 34 B. Le Workfare anglais. 40 III. Le Revenu de Solidarité Active (RSA). 43 A. L'incitation au travail avant le RSA. 43 B. Le

Capital social 21.2 Actes constitutifs et statuts 193 193 198 10 TRÉSORERIE ET CAPITAUX 10.1 10.2 10.3 10.4 Dette nette Flux de trésorerie Structure de financement et sécurité financière Obligations contractuelles et engagements hors bilan 45 45 47 48 49 22 23 CONTRATS IMPORTANTS INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS ANNEXES ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 22 AVRIL 2010 A.1

COLLECTIVITES TERRITORIALES DE LA REFORME A NOS JOURS..........43 1.- EXERCICE DE LEURS COMPETENCES..........43 a) Compétences propres..............................44 b) Charges locales....................................45 c) Moyens de fonctionnement......................45 2.- ARTICULATION ENTRE LES COLLECTIVITES TERRITORIALES........... 46 a) Relation de Collaboration...................46 b) Rapports conflictuels........................47 c) Absence d' hiérarchie...............

    Le  PTB+  donne  la  priorité    à  une  ville  payable.  Ce  n’est  pas  normal  qu’en  Belgique  les  habitants  des  villes  les   plus  pauvres  paient  les  impôts  les  plus  hauts.  Cela  devrait  être  le  contraire.  Pourquoi  à  Charleroi  payons-­‐ nous  8,8%  d’additionnels  à  l’Impôt  des  Personnes  Physiques,  alors  qu’à  Ecaussinnes

les vendre. Il s'agit du renouvellement des Les reproducteurs reproducteurs dans les élevages. Les œufs Répartition des ventes (en unités) Part du marché de l'approvisionnement / aux ventes totales. 21% 100% 59% 100% 8% 47% 10,6% 14% 1,4% 45% Les types faisans démarrés et faisans de chasse ont beaucoup diminué et ne concernent plus qu'un petit nombre d'éleveurs dans le cadre d'une activité complémentaire, d'organisateurs de chasse ou de négociants. 2. TAILLE DES ELEVAGES Avant de classer

et religieusee 42. Néanmoins, si la monarchie est également touchée par cette crise, elle n’en sort que renforcée : le pouvoir central, qui s’est déplacé dans la vallée de la Loire, se dote de nouvelles institutions et met en place une armée et un impôt permanentse 43. Renaissance et Monarchisme (xvie au xviiie siècle) Articles détaillés : Société d'Ancien Régime, Renaissance (période historique), Guerres de religion (France), Maison capétienne de Bourbon, Histoire de France au XVIIe siècle et Lumières

économique et religieusee 42. Mais la monarchie, si elle est également touchée par cette crise, n’en sort que renforcée : le pouvoir central, qui s’est déplacé dans la vallée de la Loire, se dote de nouvelles institutions et met en place une armée et un impôt permanentse 43. Renaissance et Monarchisme (xvie et xviiie siècles) Articles détaillés : Société d'Ancien Régime en France, Renaissance, Guerres de religion, Maison capétienne de Bourbon, Grand Siècle et Lumières (philosophie). À partir de 1494

capital Chapitre VI. Distribution de la richesse 38. 39. 40. 41. 42. Comment se partage la richesse La part du travailleur. Salaire La part de la terre La part du capital De l'intérêt Chapitre VII. Salaires 43. Salaire apparent et salaire réel 44 et 45. D'où provient la différence des salaires 46. Qu’est-ce qu’une bonne journée Chapitre VIII. Trades-Unions (associations ouvrières) 47. 48. 49. 50. 51. 52. 53. 54. 55. 56. 57. But des Trades-Unions Le règlement des heures L'augmentation des salaires

il est légitime d’en faire abstraction pour évaluer le montant réel tant des ressources que des dépenses de l’État (d’où la notion de « dépenses en atténuation de recettes »). Pour la prise en charge par l’État des dégrèvements portant sur les impôts locaux (plafonnement de la taxe d’habitation en fonction du revenu ou de la taxe professionnelle par rapport à la valeur ajoutée), la méthode est plus contestable(2). Aux recettes nettes ainsi calculées, viennent s’ajouter, depuis 2006, les fonds

aujourd’hui…………………………………………………………………..40 III- La dette, un cercle vicieux : comment s’en sortir ? A. La crise de la dette 1) Les acteurs essentiels de la gestion de la dette………………………………………..42 2) La logique économique défendue par le FMI et la Banque mondiale………………..45 B. Les solutions à cette crise 1) L’annulation de la dette………………………………………………………………..46 2) Les mouvements alter mondialistes et le commerce équitable………………………...49 I- un développement inégal A. L’origine de la dette des pays