Infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne

représente potentiellement le marché de l’Afrique du Nord et le Moyen Orient et le rôle que peuvent jouer ces pays dans la pénétration européenne des marchés africains et moyens orientaux. La création d’une zone de libre échange euro-méditerranéenne, caractérisée par la libre circulation des marchandises, est de nature à ouvrir de nouveaux marchés aux investisseurs européens et de ce fait, contribuerait à la réduction des tensions sociales et des conflits idéologiques dans les pays tiers méditerranéens

déloyale Pratiques restrictives de concurrence Sources TFUE / C. Com Idem Règlement de l’UE / C. Com 1382 et 1383 du C. Civil Jurisprudence C. Com et C. Conso Entités compétentes ADC C° Européenne Juge de droit commun Idem ADC Commission Européenne Jude de droit commun Juridiction répressive (Pénal) Juridiction de droit commun Sanctions Interdiction Injonction Rté (DI) Nullité des actes Idem Interdiction Injonction Sanctions pécuniaires DI Interdiction

Afin de réaliser cette étude et de trouver des informations, j’ai planifié mon travail de recherches sur plusieurs semaines et j’ai eu recours à l’utilisation d’Internet avec le moteur de recherche Google. Planning d’organisation et sources d’information |Semaines |Tâches |Principaux liens |Observations | |Du lundi 10/11 au |Recherches, récoltes de |http://ducroire.be

L’Europe abrite le stock d’or le plus élevé. Avec les USA ils concentrent la moitié des grandes entreprises mondiales. L’Europe est hétéroclite, elle n’a pas de patrons a proprement parlé contrairement a d’autres puissances. Le second talon d’Achille européen et l’absence de force militaire commune. Exemple de la guerre des Balkans résolu par une aide extérieure à l’Europe, les USA appelés par l’Europe elle-même. L’Europe a constitué depuis sa création un Union de paix garantie. Du moins sur le plan

public en relevant. CONDITIONS GÉNÉRALES POUR AVOIR LA QUALITÉ DE FONCTIONNAIRE Ces conditions sont au nombre de 5 : 1 – posséder la nationalité française ou celle de l’un des autres États membres de la Communauté européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen, 2 – jouir de ses droits civiques dans l’État dont on est ressortissant, 3 – ne pas avoir subi une condamnation incompatible avec l’exercice des fonctions, 4 – être en position régulière au regard des obligations

 de  Saint-­‐Emilion  par  rapport  au  Pessac-­‐Léognan ......113   B.  CONCURRENCE  NATIONALE    ET  INTERNATIONALE .........................................................114     1.  La  communauté  de  communes  de  Ribeauvillé-­‐Riquewihr  –  village  de  Riquewihr ....................115   1.1.  Présentation  du  territoire .............................................................................

production du transport .................................. 1.1 Le transport, réseau à couches multiples .......................................... 1.1.1 Identifier et caractériser les couches ............................................... 1.1.2 Les infrastructures, composante essentielle .................................... 1.1.3 Le véhicule ........................................................................................ 1.1.4 La cargaison .......................................................

déclinante et déchirée par la Guerre dont il y pense la grandeur définitivement perdue, ZWEIG nous dépeint les richesses culturelles, géographiques, géologiques, économiques et humaines d’un Brésil qui demain, il en est sûr, sera l’avenir du progrès et de la civilisation. Cette perception d’un Brésil doté de toutes les richesses n’est pas nouvelle dans l’esprit des Européens. Dès 1501, Amerigo VESPUCI, avait pris conscience en longeant la côte brésilienne du Nord au Sud que cette terre constituait un nouveau

......... 26 3. La réforme de la fiscalité locale ............................................................................. 28 4. Des impacts différents en fonction des territoires, de leur taille, leur dynamisme et leurs caractéristiques géographiques ................................................................................ 29 Conclusion ................................................................................................................................ 31 Focus sur la Région

l’Ouest Contrat 2007/147095 Pays bénéficiaire : Afrique de l’Ouest Elaboré par Tiphaine Leurent Présenté par Les opinions exprimées dans ce rapport n’engagent que les auteurs et ne reflètent pas nécessairement celles de la Commission Européenne. Intégration économique des pays d’Afrique de l’Ouest PREFACE L’Afrique de l’Ouest est en pleine reprise économique, qui met fin à une longue phase de déclin de sa part dans l’économie et les échanges mondiaux. Les marchés nationaux se