Institut d'administration des entreprises de Toulouse

the text also contains some reflections on future directions in the field. ____________________________ Copyright © École des HEC 2 “Je suis mal-aisé à esbranler; mais estant avoyé, je vais tant qu'on veut. J'estrive autant aux petites entreprises qu'aux grandes...” Michel de Montaigne, Essai Introduction Parler de PME implique parler de propriétaires-dirigeants de PME. On ne peut parler de propriétaires-dirigeants de PME sans parler de l'entrepreneur. L'approche et la façon de le faire

une étude comparative entre les différents systèmes nationaux de gouvernance, nous cherchons à identifier le type d’institution qui permet de favoriser l’investissement en R&D. Pour ce faire, l’étude empirique se base sur un échantillon de 531 entreprises américaines, japonaises et françaises pour la période 2003-2007. Les résultats des analyses canoniques menées montrent que les investisseurs ont des effets différents sur l’investissement en R&D selon le contexte institutionnel. Mots clés : Investissement

Promo 2013 - Agence Mathieu Deboeuf Rouchon Céline Gomes - Julie Dong - Simon Bonnin Business plan : Site de service I. REMERCIEMENT Tout d’abord nous tenons à remercier l’IIM (Institut de l’Internet et du Multimédia) de nous avoir donné l’opportunité d’imaginer ce business plan avec l’aide d’une formation complete. Puis nous remercions tout particulièrement Olivier Françoise pour sa présence, son aide et son accompagnement tout au long de notre projet. Nous tenons aussi à remercier Mathieu Deboeuf

et les candidats au Conseil d’Administration 259 260 261 6 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 6.7 6.8 6.9 6.10 6.11 Conseil d’Administration Comité d’Audit Comité de Nomination et de Rémunération Comité de Responsabilité Sociale Pouvoir du Directeur Général Comité Exécutif Application du Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF Autres informations Informations sur les opérations conclues avec les membres des organes d’Administration, de Direction et de Surveillance

(Innoeco) ainsi que Lionel Fontagné (université Paris I Panthéon-Sorbonne) pour leur relecture attentive, qui a permis d’améliorer cette note. Nous tenons également à remercier vivement Jean-Paul Betbèze (Betbèze Conseil), Gabriel Colletis (université de Toulouse I), David Encaoua (université Paris I PanthéonSorbonne), Jean-Luc Gaffard (université de Nice Sophia-Antipolis), André Gauron (La Fabrique de l’industrie), Georges Jobard (Clextral), Jean-Claude Kieffer (INRS), Dorothée Kohler et Jean-Daniel Weisz

instructions fiscales applicables en la matière. Photo de couverture - © CNRS Photothèque / David ZITOUN (Bouquets de nanofils d'oxyde de zinc (ZnO). sommaire 1 2 2.1 2.2 2.3 3 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 4 4.1 4.2 4.3 5 5.1 5.2 5.3 5.4 LES ENTREPRISES ELIGIBLES LES ACTIVITES DE R&D Définition et identification des activités de R&D Les frontières du développement expérimental Activités ne constituant pas des opérations de R&D éligibles au CIR 2 2 2 7 8 LES DEPENSES PRISES EN COMPTE DANS L’ASSIETTE

régime a pu être un peu brouillé par les dispositions des articles 200 et 238 bis du Code général des impôts permettant aux associations habilitées par arrêté préfectoral de recevoir des dons et legs, de faire bénéficier les particuliers et les entreprises qui leur verseraient des dons manuels – et non des libéralités – d’un taux de déduction majoré pour l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés. Les préfectures étaient souvent saisies de demandes motivées par ces 21 dispositions fiscales

consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de risques ✦ RFA 70 4.4 Les comptes sociaux de Renault 302 1.6 Drive the change ✦ 89 1.7 Évènements post-clôture 91 RSE : MOBILITÉ DURABLE 2.1 Renault, entreprise responsable pour un développement durable ✦ 93 99 2.3 Performances sociales RFA 107 2.4 Performances environnementales RFA 122 ✦ Directives de la Global 2.5 Performances sociétales ✦ RFA 146 Reporting Initiative (GRI) 2.6 Notations et

plus lointaine, pour conquérir ces nouveaux marchés de demain. La centralisation des achats, n’est-elle, que le support qui va venir optimiser ces nouvelles mises en place, en même temps qu’elle va donner une véritable trame d’intégration pour une entreprise aussi jeune et recomposée qui s’internationalise qu’est EADS, évoluant dans un secteur avec des caractéristiques très particulières qu’est l’aéronautique. Ainsi, on se demande si les nouvelles formes d’internationalisation que sont le sourcing et

Philippe JEANNIN Leçons de Sciences Economiques Université Paul Sabatier (Toulouse III) IUT de Tarbes 2 Philippe JEANNIN Professeur des Universités en Sciences Economiques Université Paul Sabatier (Toulouse III) Leçons de Sciences Economiques Notes de cours et de travaux dirigés de seconde année Année universitaire 2001-2002 Département Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) Institut Universitaire de Technologie (IUT) 1, rue Lautréamont BP 1624 65016 Tarbes Cedex