Introduction Au Droit Budgétaire

universitaire : 2021-2022. Etablissement: IAE de Valenciennes. DUBALLET Loïc 1er janvier au 28 janvier 2022 1 j .1 f rn1 Parcours : Licence gestion. Année d’étude : 2ème année.Sommaire Attestation de période professionnelle.page 2 Remerciements et introduction page 3 Présentation de l’organisme d’accueil page 4 Présentation du service d’accueil page 5 Présentation des missions réalisés Page 6 Conclusion page 15 CV page 16 Annexes page 17 1ATTESTATION DE STAGE à remettre au stagiaire à l’issue du stage

L’Europe sanitaire et sociale I/ Introduction sur l’U.E L’union européenne est l’association volontaire d’États européens dans les domaines économiques et politiques afin d‘assurer le maintien de la paix en Europe et de favoriser le progrès économique et social. Depuis le 1er janvier 2007 l’UE compte 27 membres (France, Grèce, Espagne, Italie, Royaume Uni, Portugal, Allemagne, Pays bas, Belgique, Danemark, Suède, Finlande, Autriche, Pologne, Estonie, Lettonie, Lituanie, Roumanie, Slovénie, Slovaquie

Macroéconomie : IS-LM en économie ouverte Introduction La crise actuelle est une crise monétaire et financière. D’une part, monétaire aux yeux d’une demande de monnaie insuffisante dû à une crainte d’inflation et à une distorsion des prix du point de vue international. D’autre part, financière car c’est aussi une crise du crédit. La première raison de la nature de cette crise est que depuis 45, la politique économique s’est fait sur la base d’une redistribution des revenus importante possible

Plan : ● Introduction PARTIE I : ASPECT THEORIQUE DE LA POLITIQUE FISCALE Définition et le rôle de la politique fiscale Principes de la politique fiscale Objectifs de la politique fiscale Enjeux de la politique fiscale ● 1. 2. 3. 4. ● PARTIE II : SYSTEME ET POLITIQUE FISCALE MAROCAINS Les différents moyens de la politique fiscale 1. Introduction la fiscalité est à la base de la souveraineté des nations , dans la mesure où privés de ressources financières, les gouvernements

de la formation professionnelle et de la promotion de travail (OFPPT) Rapport de fin de formation 2012 Sous thème : « La procédure budgétaire » Office chérifien des phosphates (OCP) Encadré par: Mr KAREYES, Mr AJEF, Mr BENAMER Mr ASKOUAY. Mlle ZRIBINA, Mr EDDIA, Mr OUSSALEM Période de stage: Du 01 au 31 MARS 2012 Hasna Asehraou

économiques L’équilibre de court terme PLAN DU THEME 6 Demande et offre agrégées à court et long terme Chocs de demande et chocs d’offre Le modèle IS LM Équilibre du marché des biens et services et politique budgétaire Marché monétaire et politique monétaire Introduction aux fluctuations économiques Tracé du PIB (niveau et écart à la tendance) Si sur la longue période le PIB s’accroît il existe d’importantes variations autour de cette tendance : les fluctuations Les fluctuations

sociétés…………………………P1 B/ Mesures spécifiques à l’impôt sur le revenu…………………………....P3 C/ Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée…………………..P6 D/ Mesures spécifiques aux droits d’enregistrement…………………….P8 E/ Mesures communes…………………………………………………………P9 II. III. IV. PROCEDURES FISCALES……………………………………………..….…...P10 AUTRES DROITS ET TAXES…………………………………………………..P10 DISPOSITIONS RELATIVES AU LOGEMENT SOCIAL………….………..P11 A/ Nouvelle définition du logement social……………………………….….P11 B/ Avantage accordé aux

ECONOMIE L’UNION EUROPÉENNE Introduction Création de la CEE le 25 mars 1957 par le traité de Rome. 6 pays fondateurs et 28 pays membres à partir de juillet 2013 (entrée de la Croatie). L’Union Européenne est la zone la plus intégrée sur le plan économique (interdépendance entre les pays). La collaboration en Europe porte aussi sur des aspects politiques (institutions communes), militaires, et de politiques étrangères. L’Union Européenne est en crise aujourd’hui, avec notamment une incertitude

CHAPITRE I : REGIME FISCAL EN MATIERE D’IMPOT DIRECT: ( IS ) INTRODUCTION : Dans le cadre de sa politique d’incitation aux regroupements d’entreprises, le législateur marocain a accordé aux opérations de fusion de sociétés un regime fiscal particulier Dans ce chapitre on va analyser et à travers deux sections les incidences fiscales chez la société absorbée ainsi que chez la société absorbante ou nouvelle. * Prorogation du régime particulier des fusions En cas de fusion, les sociétés

SOMMAIRE INTRODUCTION Section I : Droits de douanes et financement de développement 1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 l'importance du budget de l'Etat 1.2 Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 les régimes économiques en douane 2.2 l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation 1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes