Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

Faculté Polydisciplinaire Droit et Principes Comptables Omar BEN OTMAN Comptabilité Approfondie Ce cours est principalement destiné aux étudiants du Semestre 5, Section Sciences Economique et de Gestion (SEG), filière Sciences de Gestion. Il sert en quelque sorte de support, non exclusif et non exhaustif, de préparation, et d’approfondissement de connaissances ; Cet article a pour objet d’analyser le Droit et les Principes Comptables, ainsi de présenter la normalisation comptable internationale

BTS COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS Session 2013 E6 – Conduite et présentation d’activités professionnelles RAPPORT DE STAGE SOMMAIRE Introduction I) Présentation des organisations a) Historique b) les objectifs des organisations II) Organisation de l'ISESCO A) l'organisation comptable a) le rôle du directeur b) les différentes divisions c) la division des documents comptables et de la vérification B) le système d'information

Sommaire Introduction .........................................................................................................2 I. le référentiel comptable Marocain ……………………………………….........................2 1. Présentation de la comptabilité marocaine.................................................................2 2. Source de la réglementation comptable Marocaine....................................................3 3. Organes chargés de la réglementation comptable marocaine......

sociales, sur les violations des Droits de l’Homme aux populations des pays Arabo-musulmans L’attachement et l’estime des gouvernés dans les cultures Locales et à la religion musulmane Les Failles des traités régionaux des Droits de l’homme II - Les moyens d’application des Droits de l’Homme et la pratique de la démocratie dans les pays Arabo-musulmans Etude d’un cas (le Maroc) b) Au niveau « régional » III – Le bilan de Droit de l’homme dans les pays

 Le droit pénal des affaires n’est pas un droit autonome. L’identité du droit pénal est ainsi forgée par des composantes multiples (droit pénal des mineurs, stupéfiants, terrorisme…) avec nécessairement des spécificités propres, ce qui est le cas du droit pénal des affaires. Toutefois, sa dépénalisation doit s’articuler de façon cohérente avec les autres branches du droit pénal. L’un des fondements des sociétés démocratiques est que la loi ne doit pas édicter que des sanctions pénales

LE DROIT COMMERCIAL61/32/20/51 INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT COMMERCIAL Définition du droit commercial : ← Le droit commercial est la branche du droit privé, qui réglemente les rapports juridiques qui naissent à l'occasion de l'exercice du commerce. Que englobe le vocable commerce ? ← Le vocable commerce englobe trois grands secteurs de l'économie : -Le commerce proprement dit: ← C'est-à-dire la distribution et la circulation des biens économiques. ← Ce

étudier dans une première partie l’organisation judiciaire française et ensuite nous aller parler du cas de l’affaire Omar Haddad Introduction : Il existe deux ordres : -L’Ordre Judiciaire : Il applique le code civil, il est régi par plusieurs code (civil, pénal, de la consommation, forestier, maritime,..) -l’Ordre Administratif : il est régi par le droit public. A) Ordre administratif On fait appel au tribunal administratif lorsqu’il y a un conflit entre un citoyen et l’administration

INTRODUCTION Force est de constater que les factures de blocage de la gouvernance ne sont pas uniquement d’ordre juridique et économique, ils sont également socio- culturels. Car ces obstacles se rattachent au respect des valeurs de démocratie et de citoyenneté. L’avenir de la démocratie locale dépendra, dans une large mesure, du comportement futur de la classe politique marocaine. Les dispositions juridiques ne constituent pas le principal «  handicap  au développement démocratique, le problème

Publication : Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie Rapport de fin de formation, en tant que chargé d’accueille dans une agence de la BMCI à Rabat Elaboré par : Encadré par: Mois d’Avril 2006 Remerciements Je remercie Monsieur CHIHI, Directeur de l’agence Rabat Ville Nouvelle, de la Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie, et toute son équipe, qui ont eu l’amabilité de m’accepter parmi eux pendant ma deuxième tournée, dans le cadre de ma formation

Plan I. Introduction : II. Généralités sur le syndicalisme 1. Apparition et évolutions du syndicalisme au Maroc 2. Rôle des syndicats 3. caractères du syndicalisme 4. domaines d’intervention III. Les principaux syndicats au Maroc : 1. L’Union Marocaine du Travail (UMT) 2. La Confédération démocratique du travail (CDT) 3. L’Union Générale des Travailleurs du Maroc(UGTM) 4. L’Union Nationale