Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

Lamia – YAKHELIF Hanan Master Droit des AFFAIRES 2012-2013 Introduction : Selon Frédéric Bastiat  « La propriété est un droit antérieur à la loi, puisque la loi n'aurait pour objet que de garantir la propriété. » Le droit de propriété est un droit réel qui donne à la personne un pouvoir direct et immédiat sur la chose, ce droit constitue l'une des formes les plus anciennes de rapport de droit entre les choses et les hommes. Et il a été traditionnellement

RABAT, AGDAL Exposé sous le thème : La Caisse interprofessionnelle Marocaine de Retraite Matière : Assurances et prévoyance sociale MASTER SCIENCES JURIDIQUES : Formation Approfondie en Droit des Affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire : Introduction I-L’évolution de la CIMR et les fondements sur lesquels se basent cet établissement :

L'AFRIQUE DE L'OUEST Maroc Migration, marché du travail et développement DOCUMENT DE TRAVAIL par M. Mohamed Khachani* * M. Mohamed Khachani est professeur d’économie politique à l’Université Mohammed V Agdal de Rabat et Président de l’Association Marocaine d’Etudes et de Recherches sur les Migrations au Maroc. 2 Ce document de travail sur le Maroc a été préparé par M. Mohamed Khachani dans le cadre du projet de recherche de l’Institut international d’études sociales « Faire des migrations un facteur

 PROCEDURE COLLECTIVE : LA RESPONSABILITE PATRIMONIALE DES DIRIGEANTS PLAN : INTRODUCTION Partie I : L’action en comblement du passif  Section I : L’action en comblement du passif à la lumière de la jurisprudence Section II- Le résultat de l’action en comblement de passif  A- Une condamnation fluctuante des dirigeants  B- Le sort des condamnations et la sanction de non-paiement  Partie II : L’extension de la

Financière et Espace Européen Projet de recherche LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN Etats des Lieux et Perspectives futures Travail réalisé par : Walid BAKRIM Année Universitaire 2014-2015 PLAN DU TRAVAIL Introduction Générale Chapitre 1 : Présentation Générale du système bancaire marocain Section A : Rappel Historique Section B : Cadre réglementaire Section C : Données clés Chapitre 2 : Fonctionnement du système Bancaire Marocain Section A : Acteurs du secteur Section B : Activités bancaire Section

Loi de fiances 2013 : Objectifs réalistes ou utopistes ? Introduction Michel Debré, 3e ministre de la Défense de la Ve République française a dit dans un discours qu’il fallait « Refaire un budget de l'Etat qui soit à la fois simple pour l'analyse du comptable, précis pour le vote du politique et clair pour le jugement de l'économiste » Aujourd'hui, plus que jamais, cette assertion sur les finances publiques, alimente de nombreux débats passionnés dans plusieurs pays du monde. Au Maroc, le

[pic] Droit Société Anonyme simplifiée Réalisé par : 2éme année BAA Année universitaire 2OO9/2010 Plan : Introduction. I) Description de la société anonyme simplifiée. II) Limitations et particularités. 1) Capital et actionnaires. 2) Droits et actionnaires 3) Organisation conventionnelle du droit d'entrée et de sortie des associés. 4) Obligations comptables, fiscales et sociales. III) Caractéristiques de la société anonyme

Corrigé : L’impérialisme américain (2008) retour Introduction Avant et après la guerre de sécession, les USA s’étaient repliés sur eux – mêmes (autarcie) pour se construire et se reconstruire. Les seules interventions extérieures étaient une ingérence dans les affaires du Mexique (1865 -1866) pour dissuader la France et l’achat de l’Alaska à la Russie (en 1867). Ainsi à ses débuts l’impérialisme américain s’est cantonné à la doctrine de Monroë. Mais avec le développement de la prospérité

Introduction I. Historique et naissance de la gouvernance des PME au MAROC : 1. historique : 2. Les PME ont leur code de bonne gouvernance au MAROC : 3. Le concept de gouvernance et son contexte au MAROC : 4. Le concept de gouvernance tel que perçu par les dirigeants : II. La PME face aux enjeux de la bonne gouvernance : 1. Spécificité de gouvernance des PME/PMI 2. La relation entreprise -salariés 3. Les relations PME -parties prenantes externes

soutien moral et financier. Ce stage n’aurait pas vu le jour sans leur contribution. Table des matières Introduction 7 Premier  chapitre: 9 1 Présentation de la thématique 9 1.1 La situation de l’orphelin face au décès des parents 9 1.2 La psychologie de l’orphelin 9 1.3 L’orphelin-e et la veuve marocain (e) 10 2 Présentation de l’association : 11 2.1 Définition de l’association marocaine pour le soutien de l’orphelin 11 2.2 Les objectifs de l’association : 12 2.3 Les obstacles face à ces objectifs