Introduction Contrat électronique

CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE 2 3 NDUKUMA ADJAYI KODJO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE Une contribution au Droit congolais Préface de Evariste BOSHAB PRESSES UNIVERSITAIRES DU CONGO P.U.C. Kinshasa, 2009 4 PUC 2009 1 trimestre 2009 Dépôt légal N° A/3.0904 – 57057 N° ISBN : 99951 – 15 – 03 - 4 er 5 A toi, ma fille, Koan Ndukuma Feza, du haut de tes trois ans d’âge, tu grandiras et tu liras pour la mémoire

Etude de cas Transport maritime : Participants : Sommaire Introduction : 3 Préparation pour le transport : 4 I. Choix de l’incoterm 4 II. L’emballage : 5 1. Les panneaux solaires : 5 2. Les matériels électroniques et de connexion : 5 III. Unités de manutention 6 IV. Empotage : 8 V. Les coûts d’emballage. 9 Le pré acheminement 10 Le transport principal : 11 I. Commissionnaire de transport : 11 1. Choix du navire 11 II. Sélection de l’agence maritime : 11 1. Agence

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances Premier rapport de l’Observatoire de la Cyber-Consommation Mars 2004 Sommaire Introduction ..................................................................................................... 3 I – Ventes et prestations de service sur l’internet : une forme particulière de contrat à distance nécessitant quelques aménagements juridiques ........................... 6 A - Le droit de la vente et de la prestation de service à distance : un droit

SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE I – LE COMMERCE ELECTRONIQUE 1) 2) 3) 4) Définition Domaine du E-commerce Atouts du E-commerce Commercialisation via internet PARTIE II – UNE PAGE D’ACCUEIL IMAGE DE L’ENTREPRISE ET LE PAIEMENT SECURISE DES TRANSACTIONS 1) Une page d’accueil image de l’entreprise 2) Achat en ligne ce qu’en pensent les Internautes marocains 3) Le paiement sécurisé PARTIE III - LE COMMERCE ELECTRONIQUE AU MAROC CONCLUSION 3 BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION : Dans le

La Gestion Electronique des Documents SOMMAIRE INTRODUCTION 4 PREMIERE PARTIE Le système de facturation d’ACTIS 6 1.1. La création des factures fournisseurs 7 1.2. Le circuit des factures au sein d’ACTIS 8 1.3. Le traitement comptable des factures 9 1.3.1 Les vérifications de forme 10 1.3.2 Les vérifications de fond 11 DEUXIEME PARTIE La dématérialisation des factures 16 2.1. Le processus de la Gestion Electronique des Données 17 2.2. Le nouveau circuit d’une facture fournisseur

ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE 1) INTRODUCTION Il existe 2 sens du mot droit : LE DROIT, LES DROITS LE DROIT : c’est l’ensemble des règles de conduites qui dans une société donnée et à un moment donné gouverne les rapports entre les hommes. C’est aussi appelé DROIT OBJECTIF. LES DROITS : Ce sont les prérogatives que le Droit objectif reconnaît à un individu ou à un groupe d’individus et dont ceux ci peuvent se prévaloir dans leur relations avec les autres. C’est le droit subjectif

nouvelles connaissances et aussi de nouvelles expériences. Ainsi que l’ensemble de personnel de l’assurance pour leurs accueils sympathiques et leurs coopérations professionnelles tout au long de mon stage. Table de matière Remerciement Introduction Chapitre 1 : Présentation de l’entreprise d’accueil Section 1 : Présentation générale de la société SANLAM assurance  Historique de SANLAM assurance ……………………………………………………..2  Métier de SANLAM assurance………………………………………………………….3  Réseau de

avez réalisée ? Copyrignt © Mazars Comment fidéliser votre clientèle touristique ? 3 Sommaire Introduction Pourquoi fidéliser ? Qu’est ce qu’un projet de fidélisation ? Les différentes étapes d’un projet de fidélisation Cas pratiques Focus GRC Aspects juridiques Conclusion Debriefing Copyrignt © Mazars Comment fidéliser votre clientèle touristique ? 4 Introduction : d’une orientation Produit à une orientation Client Objectif du Marketing Ère préindustrielle : relation

Comité Interministériel chargé du Développement et de la Promotion DU COMMERCE ELECTRONIQUE Juin 2000 Table des matières |MATIÈRES |PAGES | | |

Cupertino en Californie, au cœur de le « Silicon Valley ». La « Vallée du Silicium » (et non pas du silicone) désigne le pôle des industries de pointe situé dans la partie sud de la Région de la baie de San Francisco. Elle conçoit et vend des produits électroniques grand public, des ordinateurs personnels et des logiciels informatiques. Le 3 janvier 1977, elle se constitue sous la forme d’une société : Apple Computer Inc. Mais pour ses 30 ans et pour refléter la diversification de ses produits, le mot « computer