Introduction Contrat électronique

Droit des affaires 2 : introduction. Critère rationae materiae : dconso applicable aux contrats de consommation ou plus précisemment aux contrats conclus entre professionnels et non professionnels ou consommateurs. Quels sont les critères materiels qui permettent de caractériser le contrat de consommation.doctrine majoritaire : 4 critères : -la qualité des personnes, des acteurs( professionnel et non professionnel). -l’objet de l’obligation des parties contractantes. Objet de l’obli du conso ne

national de master Domaine - sciences humaines et sociales Mention - sciences de l’information et des bibliothèques Mémoire de stage / Juin 2007 Spécialité - gestion et traitement de l’information spécialisée Mise en place d’une Gestion Électronique de Documents à la SACD :p participation à l’élaboration du cahier des charges Céline BONNEAU Sous la direction de Gaétan MÉNARD Responsable du service Archives de la SACD Et de Dominique MANIEZ Professeur associé à l’ENSSIB école

Ferrara Julie 1èr Professionnel Commerce Une forme de travail : le télétravail Sommaire Introduction page 3 Sujet d’étude Problématique Annonce du plan Développement page 4 Partie 1 : Définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices page 4 1.1 Définition du télétravail. 1.2 Quels secteurs peuvent être concernés par le télétravail ? Partie 2 : Quels est l’équipement nécessaire au télétravail ? page 5 2.1 L’équipement matériel. 2.2 Les logiciels nécessaires

entreprise publique à caractère industriel et commercial. 2000 -Lancement de la première monnaie électronique tunisienne : le dinar électronique -DINAR. -Création du Portail de la Poste sur Internet : www.poste.tn -Introduction du service de transferts électroniques d’argent via le réseau Western Union. 2001 Exportation des services postaux de fabrication des timbres-poste et la monnaie électronique. 2002 -Attribution à la Poste Tunisienne du prix présidentiel de la meilleure entreprise qui se distingue

Principe généraux du droit : Plan : Le contrat L’exécution du contrat Les contrats de l’entreprise La responsabilité délictuelle Les commerçants personnes physiques Le fond de commerce et la propriété commerciale L’entreprise en difficulté I) Introduction : Le droit a pour définition, l’ensemble des règles qui régit la vie et les rapports entre les hommes en société. Les droits sont les prérogatives qui sont accordés aux individus dont il peuvent se prévaloir et sont opposables aux tiers

Sommaire INTRODUCTION Page 4 I) CHAPITRE 1 : L’entreprise -A) Historique : -B) Activité de l’entreprise : -C) Matériel installé et fournisseurs : -D) L’Economie : -E) La concurrence : -F) Les structures : Page 5 Page 5 et 6 Page 6 Page 7 Page 7 Page 8 II) Chapitre 2 : Cibles visée par l’entreprise -A) Renseignement sur la vente des panneaux solaires photovoltaïque Quelles sont les aides de l’état ?? La durée de vie des panneaux solaires photovoltaïque : Les différentes technologies du photovoltaïque

56 I-C5 : Bases de données avancées .............................................................................57 E-C1 : Amplification large bande, filtrage et introduction à l’amplification HF.........58 E-C3 : Structures électroniques pour les télécommunications optiques ......................59 E-C4 : Applications électroniques dédiées aux télécommunications et réseaux..........60 TR-C2 : Transmissions sur fibre optique ...................................................................61

..56 I-C5 : Bases de données avancées .............................................................................57 E-C1 : Amplification large bande, filtrage et introduction à l’amplification HF.........58 E-C3 : Structures électroniques pour les télécommunications optiques ......................59 E-C4 : Applications électroniques dédiées aux télécommunications et réseaux..........60 TR-C2 : Transmissions sur fibre optique ...................................................................61

remercie ERIC SUBE mon tuteur de stage et aussi un des Gérants de cette entreprise. Monsieur Rémy BONNAFOUX et accueilli dans leur entreprise. Et au reste de l’équipe qui ma permit de m’intégrer l’entreprise. XAVIER MARTI de m’avoir 2 Sommaire INTRODUCTION Page 4 I) CHAPITRE 1 : L’entreprise -A) Historique : -B) Activité de l’entreprise : -C) Matériel installé et fournisseurs : -D) L’Economie : -E) La concurrence : -F) Les structures : Page 5 Page 5 et 6 Page 6 Page 7 Page 7 Page 8 II) Chapitre

1 Principales abréviations 2 Bibliographie 3 Présentation générale du lieu de stage 4 INTRODUCTION 5 Section I : Les conditions de formation du contrat de carte de paiement 9 Sous. Section I : Les conditions relatives aux parties : 9 Sous-section II- Conditions générales est précisions concernant la carte de paiement 14 Section II : Les effets du contrat de carte de paiement bancaire 16 §1- Les obligations des parties 16 §2- La responsabilité