Introduction De Droit Au Maroc

· El Hamlaoui Imane Encadré par : · Idriss Faik SOMMAIRE Introduction Chapitre 1 : concepts générales I- Définition d’administration : II- Définition d’administration publique Chapitre 2 : Pourquoi un droit spécial pour l’administration ? Section 1 : Le domaine du droit administratif 1. droit administratif - droit d'administration Section 2 : Les caractères du droit administratif A- La notion fonctionnelle B- La notion organique de l’administration

| « SOMMAIRE »INTRODUCTION………………………………………………………………………………Première partie : Le déroulement de la procédure de taxation d’office au Maroc et en France……………………………………………………SectionI : l’imposition suite à deux mises en demeureA/ en cas de retard ou défaut de déclarationB- En cas de défaut de présentation des documents comptablesSectionII : Imposition d’office suite à une seule notification ou sans notification préalable :A/ Retard ou défaut de réponse à la 1éme lettre de notification :B/ Déclarations

DROIT OBJECTIF DEFINITION : Le droit objectif est l'ensemble des règles juridiques obligatoires applicables dans un pays. Ces règles sont établies par le pouvoir régulièrement en place dans le pays et sont destinées au maintien de l'ordre et de la sécurité, et par suite à « préserver les intérêts subjectifs légitimes et de réprimer les intérêts subjectifs illégitimes (Huguette Jones, 2002-03) ». COMPARAISON DROIT OBJ ET DROIT SUBJ : Les droits subjectifs sont l'ensemble des prérogatives reconnues

par : HarfiMajdaMlle.rajae Remerciements Avant-propos Introduction générale…………………………………………..6 Partie I : AttijariWafaBank : Une banque nouvelle Introduction………………………………………………..9 Historique banque commerciale du Maroc……10 Wafabank………………………………………………….11 Fiche technique ATTIJARIWAFA BANK………12 Leadership dans les métiers de la banque et de la finance................................

SOMMAIRE 1 AVANT PROPOS 2 REMERCIEMENTS 3 INTRODUCTION 4 Partie I : les régimes de retraite de base au Maroc : 5 la Caisse Marocaine des Retraites - CMR - 5 La Caisse Nationale de Sécurité Sociale - CNSS - 6 Le Régime Collectif d’Allocation de la Retraite - RCAR - 6 la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite– CIMR – 8 les types de systemes de retraite au maroc 9 Comparatif des régimes de retraite de base au Maroc 10 Partie II : Présentation du lieu de stage :

Histoire & Culture Histoire et Introduction du thé au Maroc La consommation du thé  au Maghreb laisse penser que la richesse des traditions liées à cet usage a des origines très anciennes dans la région, mais rappelons que le thé est apparu en Chine il y a près de 5.000 ans. Sous la dynastie des Hans, il était une boisson réservée à la Cour : il fallait attendre des siècles pour qu'il se généralise comme boisson populaire et qu’il soit commercialisé dans le monde entier. C'est un commerçant

Sommaire Introduction Première partie : I. Définition de la franchise II. Les types de franchise  III. Eclairage conceptuel IV. Avantages et inconvénients  Deuxième partie : I. Comment lancer un réseau de franchise : être franchiseur II. Comment intégrer un réseau de franchise : être franchisé III. Contrat de franchise : les obligations réciproques IV. Etat, tendances et avenir de la franchise

CHNITA Afaf Année universitaire : 2012/2013 Sommaire Introduction………………………………………………………………………………………………...3 Partie I) : le démantèlement douanier et la mondialisation ➢ Chapitre I) : le démantèlement douanier……………………………………………………5 • Définition • Les avantages et les inconvénients ➢ Chapitre

Plan Introduction Chapitre I : cadre général et constitution d’office des changes Section1 : Définition et historique d’office des changes 1-Définition d’office des changes 2-Constitution et évolution Section2 : Objectif et différentes missions d’office des changes 1-objectifs d’office des changes 2-différentes missions d’office de changes Chapitre II : Libéralisation financières Conclusion Introduction C’est un organisme d’état qui régit les transactions

RECONNAISSANCE ET MÉCONNAISSANCE AU NIVEAU INTERNATIONAL Par: M. Abderrazzak EL GOURJI PLAN Introduction I. Statut de la RASD au niveau international A. la RASD réunit-elle les conditions d’un Etat? B. Etat de la reconnaissance de la RASD II. Analyse de l’admission de la RASD à l’OUA A. Fondement juridique et processus d’admission B. Regard critique et conséquences de l’admission Conclusion INTRODUCTION 3 La République arabe sahraouie démocratique, abrégée en RASD,  En arabe ‫ﻣﺎ ﯾﺴﻤﻰ