Introduction De Droit Au Maroc

de Casablanca (MARSA MAROC), Département Trafic Conteneurs (DTC), notamment, M. Hakim MOUIES chef de la Division manutention pour son accueil et son encadrement, M. Tarik BENHAMMI pour son temps et sa participation au cheminement de ce rapport, ainsi que Mme R.BOUKHLAL, chef de la DAPIG pour ses précieuses informations. Que tous ceux qui m’ont aidée, de près ou de loin, trouvent ici l’expression de mes sentiments les plus distingués. Sommaire Remerciements Introduction 1- Objectif du

Projet de Fin de Cours sous le thème: Les Télécommunications au Maroc Matière : Théories des organisations Préparé par : * Ibtissam TADOUMANT * Hanane EL FILLALI * Soukaina IRHOUNAIN Encadré par : * Mr. Karim GASSEMI Le 30/05/2010 Table des matières matières INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 3 Première Partie .....................................................................

« Outils de financement et contraintes de développement des PME au Maroc » Mohammed ABDELLAOUI abdellaoui72@yahoo.fr et Amina HAOUDI et hami_nina@yahoo.fr Université FÈS – Maroc Résumé L’objectif de ce travail est de contribuer à la réflexion sur une question aujourd’hui de grande actualité au Maroc, à savoir celle de l’encouragement de la PME. Après la présentation de l’environnement politique et économique dans lequel évoluent les PME marocaine, et l’importance des moyens de financement

Les accords entre le Maroc et la Turquie Introduction 1. Les intérêts de ces accords : * visent à combler le retard et à insuffler une nouvelle dynamique au commerce entre le Royaume et ce pays candidat à l’adhésion à l’Union Européenne. * le Maroc cherche à diversifier ses marchés à l’export, afin de réduire sa dépendance commerciale vis à vis de l’Union Européenne. * permettent d’ouvrir de nouveau horizons aux opérateurs économiques surtout que les deux pays disposent

Introduction Le renforcement de la coopération économique et commerciale bilatérale a toujours été au centre des préoccupations de la politique commerciale extérieure du Maroc. La formulation d’un cadre réglementaire approprié, au niveau bilatéral, constitue un outil essentiel pour la promotion des transactions commerciales avec l’extérieur, en particulier avec les pays disposant d’un niveau de développement comparable. Durant la dernière décennie, le Maroc a opté pour le renforcement de ses liens

COURS DE DROIT COMMERCIAL 15 février 2013 Séance du vendredi 15/02/2013 Introduction Théorie générale du droit commercial. Le droit commercial est une branche du droit privé. C’est le droit des commerçants et des actes de commerces. Le commerce visé par ce droit concerne : - les activités commerciales proprement dite ( ex : distribution, achats, reventes), les activités de la production industrielle (ex : manufacture), diverses activités de services (ex : banque, assurance) Par

I. Introduction: Afin de créer un environnement propice au développement de ses échanges commerciaux avec les pays tiers, le Maroc a signé une panoplie d´Accords et de Conventions avec différents pays que ce soit au niveau bilatéral régional ou multilatéral. Accords commerciaux préférentiels bilatéraux et régionaux Accords commerciaux multilatéraux Système Généralisé de Préférences (SGP) Système Global de Préférences Commerciales (SGPC)….. Et encore d’autres accords et conventions signés

ACCORD DE LIBRE ECHANGE MAROC – ETATS DE L’ASSOCIATION EUROPEENNE DE LIBRE ECHANGE _ _ _ _ _ Préambule La République d'Islande, la Principauté de Liechtenstein, le Royaume de Norvège, la Confédération suisse (ci-après dénommés " les Etats de l'AELE ") et Le Royaume du Maroc (ci-après dénommé " le Maroc "), 1. Considérant l'importance des liens qui unissent les Etats de l'AELE et le Maroc, en particulier la Déclaration de coopération signée en décembre 1995 à Zermatt, et reconnaissant le voeu des

sécurité social : 1 Introduction : 1 I- Reconnaissance internationale du droit à la sécurité sociale : 2 II- Régimes Obligatoires de la sécurité sociale au Maroc : 4 RCAR : Régime Collectif d’Allocation de Retraite 5 CMR : La Caisse marocaine des retraites 6 CNops: Caisse National des Organismes des Prévoyances Social 6 CNSS : Caisse National de sécurité social : 7 III- Régime facultatif : 7 IV- Caractéristique du système de protection social au Maroc : 8 V- Processus de

 Sommaire Introduction ………………………………………………………………………………………………………………… 5 Rapproche à la T.V.A ……………………………………………………………………………………………………… 6 Les exonérations en matière de T.V.A …………………………………………………………………………… 8 Les déclarations …………………………………………………………………………………………………………….. 9 Conclusion ……………………………………………………………………………………………………………………… 10 Bibliographie ……………………………………………………………………………………………………………………. 11 Je tiens à remercier tout d’abord Monsieur El Hammany Bouchaib pour