Introduction Dossier Pse

Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis DROIT DU TRAVAIL L3 Droit – Document de TD Année universitaire 2011-2012 Cours de Monsieur Dirk BAUGARD PROGRAMME DES SEANCES Séance 1 : Introduction : sources et méthodes de droit du travail Séance 2 : Le contrat de travail : qualification et clauses Séance 3 : Les contrats de travail particuliers Séance 4-5-6 : Le licenciement pour motif personnel Le licenciement pour motif économique Séances 7-8 : Le transfert d’entreprise La modification

Droit Communautaire Introduction. Mythe d’Europe: Zeus (Dieu des Dieux) s’est transformé en taureau pour enlever Europe, princesse phénicienne. Racine d’abord méditerranéenne. On a une réalité géographique mais on a dû mal à finir les limites de ce continent. L’UE est une organisation internationale mais en même temps une entité supranationale avec certaines caractéristiques d’un Etat. Elle est composée de 27 Etats. Cette aventure institutionnelle a commencé en 1951 avec la CECA (Communauté Européenne

travail réalisés par les chercheurs dans le cadre de leur collaboration au sein du Cepremap tout comme cette série d’opuscules visent à rendre accessible à tous une question de politique économique. Daniel COHEN Directeur du Cepremap Sommaire Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 1. Discriminations à l’embauche : état des lieux . . . . . . . . . . 23 La mesure de la discrimination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

tout au long de mes études. « L’adolescence est le seul temps où l’on ait appris quelque chose » Marcel PROUST1 1 PROUST, Marcel. A l’ombre des jeunes filles en fleurs. France : Gallimard, 1919. ISBN : 978-2-253-05910-3 TABLE DES MATIERES I. Introduction ................................................................................................................ 1 II. La situation d’appel ................................................................................................... 2

territoire français. Plus exactement, le code prévoit 5 cas ou l’interdiction de territoire doit être spécialement motivée (art 131-30-1) et 5 cas ou elle est exclue. Ce sont ces cas qui ont été mis en avant par l’actuel gouvernement lors de leur introduction en 2001 pour dire que le gouv a mis fin à la double peine. En réalité non mais on a ajouté des conditions supplémentaires. Pour les cas soumis à la motivation spéciale : - On doit motiver l’éloignement d’un étranger qui est père ou mère d’un

cette promotion, pour le partage d‟expérience, la convivialité et l‟atmosphère de camaraderie ; Et enfin, une mention spéciale à notre entourage familial et amical qui nous a soutenus et supportés au quotidien pendant toute cette aventure. 2 INTRODUCTION.................................................................................................................... 8 1ERE PARTIE : ETUDE THEORIQUE ...................................................................................... 10 1. LE

DROIT DE L’UNION EUROPENNE Introduction générale : Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009, provoquant une révision profonde de la Charte constitutionnelle. C’est un privilège mais aussi une difficulté puisque ce traité modifie un certain nombre de points dans le fond et un certain nombre d’articles. La majorité des manuels à l’heure actuelle évoquent ce traité comme pouvant entrer en vigueur mais ne le considérant pas comme appartenant au droit positif

l’agriculture et la gestion des déchets. En prolongement des actions prévues par l’ « Agenda 21 », le Sommet de la Terre de Johannesburg en 2002 traitait de divers aspects du développement durable, tels que l’accès à l'eau et le stress hydrique, le dossier des énergies, la production agricole ou la biodiversité des espèces animales et santé. 39 Voir définition infra. - 38 - Rassemblé par la Coalition pour les Économies Environnementalement Responsables (C.E.R.E.S.) et en association avec

Droit institutionnel de l'UE Introduction générale: (comprendre la logique de ce plan) Les institutions européennes entre union et souveraineté. L'union européenne n'est pas un état car on ne parle de constitution d'un état. Système de constitution de l'union avec caractère propre de ce système constitutionnel, distinct de l'organisation classique d'un état. Ne pas confondre l'Europe et l'union européenne. Enfin, si d'aventure l'Irlande refuse le trait, la cour européenne des droits

DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE. INTRODUCTION GÉNÉRALE • L’objet du cours. Pour appréhender ce qu’est l’UE, il faut distinguer cette entité de 2 autres entités qui sont la notion d’Europe et d’autre part le concept d’organisation européenne. L’UE et l’Europe, à quoi correspond cette notion d’Europe du 21e siècle? Il faut constater que la notion d’Europe ne doit en aucun cas être confondu avec l’UE. En effet l’Europe ne se limite pas à la construction de l’UE, c’est une réalité plus vaste