Introduction Droit Pénal Spécial

Introduction  à  la  criminologie   Introduction C’est quoi la criminologie, le criminel, etc. ? 19.09.08 Définition : Étude de la criminalité, pour expliquer le phénomène criminel. Comment une norme pénale se construit-elle ? comment définir la déviance, la délinquance, etc. ? Les politiques criminelles sont des politiques adaptées aux situations spécifiques. Comprendre les comportements antisociaux des être humains, la criminalité ! Étude des sanctions ; comment les juges infligent-ils

déontologie du métier d’instituteur DUREE : 06 heures OBJETIF GENERAL : A la fin de ce module l’apprenant doit construire des compétences lui permettant de se conduire de façon digne et responsable au sein de sa communauté. NOMBRE DE DIVISION : 2 INTRODUCTION L’amélioration de la qualité de l’enseignement figure au centre de tous les débats sur l’éducation. A cet égard, le rôle dévolu au maitre n’est plus à débattre. Tous les partenaires s’accordent à dire que la qualité d’un enseignement tient infiniment

INTRODUCTION AU DROIT DES PERSONNES ET DES BIENS personne = coquille vide – étiquette posée sur une réalité sociale – sujet de droit et de devoir les êtres humains n'ont pas toujours la personnalité juridique et ne sont pas les seuls a en jouir INTRODUCTION les êtres humains n'ont pas toujours la personnalité juridique esclavage (aboli en 1848) mort civile (abolie en 1854) – religieux, malfrats -> succession ouverte, mariage dissout personnalité juridique différente de la personne

Fondements du droit public PARTIE 1 : Introduction au droit Chapitre 1. Le concept de droit SECTION 1 : Une définition du droit Toute organisation sociale a besoin de règles. Les relations entre individus donnent lieu à des situations aussi diverses que multiples pout lesquelles il est nécessaire qu’un tiers définisse les comportements permis, obligatoires et interdits. Le droit encadre la vie sociale. Les règles de droit constituent autant de bornes délimitant ce qui est interdit et ce

Economique (A) 08h00 - 10h00 Mr. Massaly Jeudi Comptabilité Générale (A) 8h00 - 10h00 Mr. Moussa DIAGNE (Amphi) Sociologie (S1) Dr. Sounkarou Diallo Vendredi 8h - 9h 9h - 10h Statistique (S1) 11h00 - 13h00 Mr. Mangary KA Salle (29) Droit Civil (S1) 14h30 - 16h30 10h - 11h Microéconomie (A) 10h00 - 12h00 11h - 12h Dr. Aboubacar Tall TD Microéconomie (A) Organisation des Entreprises (S1) 11h00 - 13h00 Mr. Abdoulaye MBAYE 10H00 - 12H00 12h - 13h 12h00 - 13h00

Les causes légales d’exemption et de diminution des peines (fiche 61-32) Introduction : Le droit pénal français prévoit une sanction à toute personne commettant une infraction ainsi qu’à ceux qui y participent. Dans certains cas, le législateur peut décider d’exempter ou de diminuer une peine lorsque des causes particulières interviennent. On peut définir ces causes comme des faits strictement déterminés par la loi, qui accompagnant une infraction, obligent le juge à supprimer ou à atténuer

Exposée d’ECJS : la justice des mineurs Introduction Depuis le 2 février 1945, une ordonnance a été crée: une justice spécifique s’appliquant aux enfants et adolescents de moins de 18 ans. Il s’agit de la justice des mineurs. Elle comprend des magistrats, des juridictions spécialisées (comme le juge pour enfants, et le tribunal pour enfants) et des services éducatifs. La justice des mineurs a deux domaines principaux d’intervention: L’enfance délinquante et l’enfance en danger. La justice

Titre I. le droit objectif. Chapitre I. La règle de droit. Section I. Généralités. I. Les spécificités de la règle de droit. La règle de droit, de caractère général et impersonnel, n'est pas la seule qui régisse les rapports dans la société : la religion, la bienséance, l'hygiène, le jeu répondent tous à des règles qui ne sont pas du droit, bien qu’ayant également un caractère abstrait. Cette spécificité se détermine dans un débat droit/morale et un débat droit/équité. A. Le droit par rapport

La contrefaçon SOMMAIRE : * Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très

La contrefaçon SOMMAIRE : Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérécomme un déli mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitent un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupars des personnes, acheter