Introduction Droit Pénal Spécial

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Introduction Le phénomène de terrorisme devait atteindre son point culminant au cours du XXème en s’imposant aux sociétés modernes dans une crescendo dramatique, tant par la fréquence et l’intensité des actions menées par la quantité de la violence produite.[1] La nature de ce phénomène pluricèphal est difficile à cerner, le recours de l’homme á la violence n’est pas un phénomène nouveau c’est plutôt la généralisation qui est inquiétante et, depuis 1945, date de la création

cours de Droit international Pénal Les crimes internationaux Isabelle Royé-François Définition et Émergence de la Justice Pénale Internationale Leçon n°1 Introduction Trois questions en guise d’introduction… 1. Le droit international pénal : qu’est-ce que c’est ? Une définition… 2. Le droit international pénal : d’où vient-il ? L’histoire du droit international pénal 3. Le droit international, à quoi ça sert ? : Que représente-t-il aujourd’hui? Une définition du droit international pénal Une définition

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Introduction Les transitions que connaît le Maroc s’opèrent dans un contexte régional et international marqué lui aussi par une série de mutations. En effet, le pays est interpellé, à l’instar des autres pays de la région du Moyen Orient et de l’Afrique du Nord, par le mouvement de réformes que connaît cette région. Dans cette même optique le souverain marocain a appelé le gouvernement à entreprendre une profonde réforme du système judiciaire marocain. Le roi Mohamed VI a ainsi déclaré, « Nous

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I. INTRODUCTION GENERALE A. Historique de la législation burundaise sur la cybercriminalité Si l’internet a permis à de millions de personnes d’accéder à d’innombrables informations à distance, son développement a engendré aussi une nouvelle forme de délinquance à distance et cela sans violence ni effusion de sang mais parfois avec des dégâts colossaux : la cybercriminalité. Le réseau internet est une toile qui nous permet d’envoyer des mails à nos connaissances se trouvant partout dans

Module  : Intro. aux Sciences Juridiques et Sociales Elément  : Introduction au droit privé Enseignant  : Mme Meryam Bennis Introduction Générale L e droit est ensemble de situations dans lesquelles il y’a du droit, du juridique. Il y a des règles sociales de sanctions, auxquelles sont astreints de se conformer les individus vivant ensemble. S’ils y contreviennent, ils s’exposent à être frappé de sanctions. Or ce mot droit est porteur de deux désignations, qu’il convient de ne pas confondre

2014-2015 LA CONTREFACON Introduction : définitions et caractéristiques  La contrefaçon de propriété intellectuelle : définitions Contrefaçon : Dictionnaire CNRTL Étymol. et Hist. 1268 : « imitation ou reproduction illicite de l'œuvre d'autrui » (E. BOILEAU, Livre des mestiers, éd. R. de Lespinasse et F. Bonnardot, 1re p., XXVIII, 13). Dér. de contrefaire « reproduire de manière illicite » sur le modèle de façon. Dans le langage juridique, la contrefaçon est l'atteinte à un droit de propriété intellectuelle1

TD de droit international humanitaire et pénalMercredi 31 Mars 2010 UNIVERSITÉ TOULOUSE I CAPITOLE FACULTÉ DE DROIT LA GUERRE PAR LE VIOL EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO Point de droit discuté par Margot ABADIE SOMMAIRE: | INTRODUCTION:....................................................................................................................................................4 PARTIE I: LE VIOL, UNE ARME DE GUERRE.................................................