Introduction Dune Question Préalable

PLAN INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES RISQUES DE L’ACTIVITE BANCAIRE AU MAROC Chapitre 1: Définition et évolution des risques bancaires Section 1 : Définition Section 2 : Evolution des risques Chapitre 2: Sources des risques Section 1 : Facteurs externes 1. Facteurs lies à l'environnement 2. Déficience de la surveillance bancaire 3. Intervention intempestive de l'Etat par l’octroi des crédits politiques Section 2 : Facteurs internes 1. Défaillance du contrôle interne 2. Détérioration

Introduction èSignification du terme « commerce » : Le commerce peut revêtir plusieurs définitions : En droit romain le commerce désigne tous les rapports juridiques que les hommes peuvent voir entre eux relativement à l’utilisation des biens. Une chose faisant parie du commerce juridique est une chose pouvant être vendue sauf débat sur le corps humain. En droit civil, le commerce désigne ce qui est dans le commerce juridique. (Large) Le commerce, plus restrictivement, ne désigne que les

L’écrit de la première session pourra prendra la forme de cas pratiques et/ou de commentaires d’arrêts. Un seul et unique sujet sera donné, et non un sujet au choix à traiter sur deux. Pour limiter les tentatives de fraudes, il ne sera donné aucune question de cours ou théorique. Plan détaillé du cours (il s’agit du plan du manuel de cours de l’enseignant) 1 Formes de l’entreprise 1. Coût de constitution A. Exploitation individuelle B. Société 2. Engagement aux dettes A. Exploitation individuelle

l’action à portée particulière Chapitre 7 : participation et aide à la décision Chapitre 8 : articulation des polices administratives Chapitre 9 : atteintes à la propriété et question de la compensation Chapitre 1 : L’Etat, la souveraineté et les biens ; le choix et le régime de la propriété A) Introduction générale : le code civil 1) Importance des émergences du dt public dans le code civil Le code civil a pour objet d’imposer un nouveau système de propriété. Le dt

 Procédure pénale ==> mardi 24 février prof absente. Pas besoin d'acheter le CPP. On peut poser des questions en amphi. Attention aller en cours, pas que en TD. 3 livres conseillés : ==> Le traité de Procédure Pénale, DEPORTE. Édition 2013 ou 2014. 2 magistrats qui connaissent bien la pratique. Attention pcqu'il prend partie des fois. ==>B. BOULOC, Précis Dalloz Édition Dalloz fin décembre 2013. ==>Jacque Buisson et Serge Guinchard. Pour le chapitre sur les sources. Procédure pénale chez

utiles pour d'autres professionnels ou pour des étudiants en formation dans le domaine de la prise en charge du vieillissement par la pratiques des activités physiques adptées. Les fiches sont groupées selon les thèmes suivants : ECHAUFFEMENT, INTRODUCTION Ces activités aident les participants non seulement à se préparer à l'exercice mais aussi à les sensibiliser aux avantages et effets de la pratique physique . Chasse au Trésor Trouver le mot “Echauffement” Le Dé “Echauffement” CORDINATION Ces activités

développement durable des pays en voie de développement plutôt qu’une panacée à la lutte contre la pauvreté, analyse ressortie du récent sommet mondial sur le micro crédit, tenu à Halifax en novembre 2006. Dans ces pays en développement, des questions se posent aujourd’hui comme Comment investir dans une petite affaire si l’on n’a accès à aucune source de financement ; prendre en main son propre développement si l’on ne dispose d’aucune option raisonnable pour gérer le peu de revenu que l’on

Cours de droit bancaire et cambiaire Introduction sur les effets de commerce Ils sont visés par quelques textes épars de notre droit, notamment les articles 621 - 107 et 621 - 109 du code de commerce, ou encore l’article 439 du code pénal, ou l’article 910 du CGI sur le droit de timbre. I) Introduction L’effet de commerce doit dans le silence de la loi doit être défini par la doctrine, qui donne quatre critères à retenir : - les effets de commerce dont des titres négociables

INTRODUCTION 5 1. Le développement touristique de la Thaïlande 8 1.1. Un décollage touristique « aidé » 10 1.1.1 Le renforcement du carrefour aérien 10 1.1.2 Reconversion des anciens lieux de loisir de l’armée américaine. 12 1.1.3 L’intérêt des Tours- operator pour la Thaïlande 13 1.2. Un développement touristique mal maîtrisé 13 1.3. Etat actuel du tourisme en Thaïlande 14 1.3.1 Type de tourisme en Thaïlande 15 1.3.1.1. Une destination phare du tourisme mondiale 16 1.3.1.2. Les formes

Le travail d'insertion des détenus ou l'insertion en milieu fermé et ouvert recherche sociologique mai 2008 Page 1 / 42 « Libération n’est pas délivrance » Victor Hugo Page 2 / 42 sommaire I - Introduction 4 II - Chronologie de la politique d’insertion dans le milieu pénitentiaire A)1788-1944 - Naissance de la conception moderne de la prison B) 1945-1980 - Élaboration et mise en place des grands principes C) Depuis 1981 – La réforme de la politique de réinsertion