Introduction Sur L Harcelement

INTRODUCTION EN DROIT Qu’est ce que le droit ? Droit = Règle peut être divisé en deux parties : 1 Droit majuscule qui régissent la V des H en société et qui s’appliquent à toute individus. Norme syn. de règle on parle de norme à la place du mot règles Ex « un individu qui ne respectent pas les règles et considéré comme avoir un comportement anormal ». Les droits minuscules et pluriel ce sont des droits propre à chaque individu en fonct° de ces caractéristiques (on parle de droit subjectif)

répétés   La loi les interdit, les définit et les punit comme des crimes ou des délits en tenant compte de circonstances aggravantes LES VIOLENCES SEXUELLES  des atteintes sexuelles avec ou sans circonstances aggravantes, du harcèlement sexuel au travail, des mutilations génitales  Elles peuvent être : des viols, des agressions sexuelles, Elles peuvent s'exercer dans : l'espace publique, le milieu familial, dans des institutions, dans le couple, au travail mais aussi dans

Pouvoir disciplinaire et santé et sécurité au travail - Pouvoir disciplinaire et liberté religieuse III. Agissements fautifs - Définition - Qualification de la faute - Prescription des fautes - Cas particulier : la dénonciation de faits de harcèlement moral IV. Sanctions disciplinaires - Distinction entre pouvoir disciplinaire et pouvoir de gestion - Le point de départ de la sanction disciplinaire V. Procédure disciplinaire - La procédure disciplinaire applicables aux sanctions mineures

Introduction : Grâce aux thèmes que nous avons étudiés précédemment, nous savons maintenant que le salarié est lié par un contrat de travail et qu'il est subordonné à l'employeur, et ceci quelque soit le type de contrat de travail. L'employeur possède différents pouvoirs pour diriger son entreprise, certains émanent de son autorité sur ses salariés, issus du lien de subordination. En effet, nous verrons que l'employeur a un pouvoir de direction et celui-ci lui confère un pouvoir réglementaire

: les risques psychosociaux Sommaire Introduction Les comportements à risques Contexte général – les comportements à risques – de quoi parle-t-on ? La mesure des comportements à risques : ses indicateurs. Obligation légale ou entreprise responsable ? Un modèle de prévention interne, l’exemple de la SNCF comme entreprise responsable Un modèle de prévention externe, l’exemple de l’entreprise Vediorbis. Conclusion Introduction Nous parlons de plus en plus de comportements

DISCIPLINAIRE DE L’EMPLOYEUR Dossier de synthèse Pour le 19/03/2010 « Un geste d'humanité et de charité a parfois plus d'empire sur l'esprit de l'homme qu'une action marquée du sceau de la violence et de la cruauté. » Nicolas Machiavel SOMMAIRE Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I- Les fautes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Les nouvelles technologies au travail Introduction : Les nouvelles technologies, et particulièrement les NTIC (nouvelles technologies de l’information et de la communication) se sont largement diffusées dans le monde professionnel. Elles connaissent aujourd’hui un développement accéléré dans la production comme dans les services. Outre les nouvelles activités dont elles sont porteuses, elles constituent un facteur d’évolution des rapports sociaux, des emplois et des métiers. Elles accompagnent

FACEBOOK : LES DANGERS Introduction : Notre exposé composé de 3 parties, va parler des dangers de Facebook ; les conséquence qu'ont certaines de nos publications, les gens qui se font passé pour d'autres (les fakes), les détraqués sexuels etc, et des proportions que Facebook prend dans la vie de certains jeunes ; des inscriptions de plus en plus jeune, le temps qu'ils y consacre etc. Présentation : Fondée en février 2004, par Marc Zuckerberg, à l’époque jeune étudiant de l'université

de la résidence du couple. 2006 : - Loi du 4 avril renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs ajout le pertenaire "pacsé" et les "ex" au titre des circonstances aggravantes. - Introduction de la notion de respect dans les obligations du mariage - Alignement de l’âge légal du mariage pour les garçons et les filles à 18 ans - Loi relative à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes. - 29 % des entreprises sont

d’Hélène. Mais Victor ne perd pas courage il insiste la répétition du mot avoue à la ligne 1« Avoue que t’es allé Chez Manuel(…)» et à la ligne 2 «avoue-le» nous montre avec qu’elle acharnement il interroge sa femme. Mais malgré son acharnement et son harcèlement physique il n’obtient pas de résultat. Donc Victor change de technique. Il emploi une technique de désespérer car il veut à absolument savoir ce qui c’est passer. Il va menacer Hélène pour avoir ce qu’il désir. L’anaphore situer à la ligne (31-33)