Introduction Sur La Justice Franque

LES CONDITIONS HISTORIQUES DE LA PÉRIODE ANCIENNE (IXe - XIIIe siècle) Plan Introduction.............................................................................................2 1. La naissance du français.....................................................................2 1.1. L'avènement des Capétiens......................................................3 1.2. Le premier «roi de France»......................................................4 1.3. L'expansion du français en Angleterre

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Qu’es ce que le droit ?Il n’existe pas de définition unique et universelle, mais une multitude de définition qui dépende du lieu , de l’époque , de la société dans laquelle on se trouve ou encore de la matière que l’on étudie.Lorsque nous somme publiciste le droit régis les relations entre l’Etat et les citoyens, ou encore entre les différentes administrations, mais si l’on est privatiste le droit correspond à l’ensemble des règles qui gouvernent

subordination de la sphère privée à la sphère publique, qui a longtemps participé également à la remise en cause de l’idée de l’existence d’un pouvoir féminin [M. ERLER, M. KOWALESKI, Women and power in the Middle Ages, Athens (Georgia)/Londres, 1988 – introduction, p. 1-17]. D’un autre côté, véritables héritières des walkyries, quelques reines du très haut Moyen Age ont été présentées par certains historiens comme dotées d’une importante liberté d’action, et C. LELONG, La vie quotidienne en Gaule à l’époque

Séance 1. - Introduction. Le Droit. La règle de droit Il existe 2 types de droit : - Objectif : « l'ensemble des règles obligatoires qui régissent la vie des hommes dans la société » - Subjectif : « prérogatives particulières dont une personne (physique ou morale) peut se prévaloir, soit sur une chose (droits réels), soit sur une personne (droits personnels, dits aussi "droit de créance") déterminée. » Le droit repose en partie sur la coercition étatique et sur la finalité sociale. Ambiguïté

cinemanu et surtout l’intérêt de cette tutelle va aller en se relâchant. Que l’on soit marié sou manu ou pas on est marié donc on a des devoirs, il existe sous la réserve a la charge de la femme une obligation de cohabitation qui peut être sanctionné en justice, ce procédé ne devait pas être souvent utilisé. Entre la femme et l’époux, il existe une obligation de respect mutuel entre les conjoints, ce respect est d’exercer contre l’autre des actions infamantes. Dans l’ancien droit romain les mœurs permettent

terroir. » 11 11 « La première conquête de l’Algérie a été accomplie par les armes et s’est terminée en 1871 par le désarmement de la Kabylie. La seconde conquête a consisté à faire accepter par les indigènes notre administration et notre justice. La troisième conquête se fera par l’école. Elle devra assurer la prédominance de notre langue sur les divers idiomes locaux, inculquer aux Musulmans l’idée que nous avons nous-même de la France et de son rôle dans le monde, (…). » 29 « L’instruction

Histoire moderne Le 23/09/2014 Cours 1 L’Etat en Europe : Théories et pratiques Introduction : Etat vient de status stare désigne l’état d’un groupe humain et également l’ensemble des droits de ce groupe et des individus et tous les principes de vivre ensemble. Pour un géographe l’état est lie a un territoire, pour un historien l’état est une nation et pour les sociologues c'est la notions de gouvernance, le rapport de dominant et dominé.3 éléments : il faut une pop, il faut un territoire définit

INTRODUCTION HISTOIRE DU DROIT Quelle est la relation droit/histoire ? Le droit est le résultat de la volonté d’un législateur. Ce législateur peut être dans un système monarchie, dans une assemblée… Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions qui existent dans chaque société, et le droit évolue très lentement. La volonté d’un seul homme, d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque

Bournazel et Harouel, Histoire des Institutions de l’époque franque jusqu’à la révolution française. * Sassier et Simbonnet, Histoire des Institutions avant 1789. INTRODUCTION Sur les ruines de l’Empire Romain d’occident se sont constitués des royaumes barbares. Pour autant, les endroits instruits, on n’avait pas oublié l’idée d’une unité impériale. Les mérovingiens et les carolingiens ne s’étaient pas abstenus des coutumes franques. Ainsi, l’Empire était divisé en fonction du nombre d’héritiers

Introduction : La personnalité juridique c’est la qualité d’exercer et de jouir des droits et des obligations et en principe chez les êtres humains, cette personnalité commence à la naissance et se termine au décès. En fait, avec le temps, cette règle a connu des atténuations dans l’intérêt de l’enfant et puis aussi dans l’intérêt des héritiers. Cela veut dire que le seul fait de la naissance ou de la mort ne suffit pas à donner ou à éteindre la personnalité. La personnalité juridique doit être