Introduction à La Fiscalité

COURS DE FISCALITÉ DES AFFAIRES 3ème ANNÉE (LICENCE) Année 2011 / 2012 UNIVERSITÉ GASTON BERGER SÉNÉGAL IMPÔTS DIRECTS: INTRODUCTION GÉNÉRALE I – Généralités A- Droit fiscal et fiscalité Le droit fiscal réunit les règles et techniques juridiques relatives aux modalités d’établissement des impôts et taxes. La fiscalité constitue un ensemble plus vaste qui étudie ces règles et techniques de conception et de mise en œuvre de l’impôt en intégrant la matière à laquelle ces dites règles s’appliquent,

l’entreprise Matière : FISCALITE DE L’ENTREPRISE Professeur : Hassan Khalouki 07/03/15 Fiscalité de L'entreprise SEG 1 FISCALITE DE L’ENTREPRISE SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre I : GENERALITES SUR L’IMPOT. Chapitre II: L’IMPÔT SUR LES SOCIETES : IS Chapitre III: L’IMPÔT GENERAL SUR LE REVENU : IGR. Chapitre IV : IMPÔT SUR LA CONSOMMATION : TVA. Chapitre V : AUTRES IMPÔSITIONS. 07/03/15 Fiscalité de L'entreprise SEG CONCLUSION. 2 INTRODUCTION A première vue , la fiscalité , dans tous les pays

ETUDES INTERNATIONALES (INAGHEI) DEVOIR DE FISCALITE HAITIENNE Préparé par : Marc-Queen MARCEL Lorie JOSEPH Billy Angel VICTOR Gregory LOUIS Sujet: Dégagez le rôle de l’Impôt dans le développement économique d’un pays. Plan du devoir Introduction Cadre Conceptuel   Définition des concepts

documentaire ….......................page n°3 _ Introduction du sujet …...........................page n°4 _ Développement du sujet ….......................page n°5,6 et 7 _ Conclusion du sujet …...............................page n°8 MA RECHERCHE DOCUMENTAIRE DOCUMENT 1 Titre : Va t-on enfin réussir a mettre au pas les paradis fiscaux ? Nature : Article

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur Plan du Cours Leçon I : FISCALITE : NOTIONS DE BASE Leçon II: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Leçon III: L’IMPOT SUR LES SOCIETES Leçon IV: L’IMPOT SUR LE REVENU SALARIAL M. Khalifa Ahsina 2 Objectifs Pédagogiques. l’issue de la formation l’étudiant sera capable de réaliser les déclarations fiscales des différents impôts (TVA, IS, IR). -A M. Khalifa Ahsina 3

et le PEA Sommaire Introduction 1- L’épargne court terme Livret A Livret Bleu Livret Jeune Livret de développement durable (ex codevi) Livret d’épargne populaire (LEP) Livret B Compte à terme 2- L’épargne logement L’épargne logement L’épargne logement : fonctionnement Conditions communes d’ouverture et de transfert 2 Sommaire Le Plan d’épargne logement (PEL) Fonctionnement du PEL (1/2) Fonctionnement du PEL (2/2) Rémunération du PEL Le PEL : la fiscalité des intérêts (IR) Le PEL

Théorie économique de la fiscalité, analyse positive : durée 21h – Analyse normative, fiscalité optimale : durée 15h • Contrôle des connaissances : – contrôle continu en TD (30% de la note totale) – un examen final (70% de la note totale) • Groupe II: – Mardi à 12h30 en MBII – Vendredi à 12h30 (12h35?) en MBII (sauf vendredi, reporté à mercredi prochain 15h30) • Support technique: Plate-forme moodle printemps 2009 transp. 2 Microéconomie Aujourd’hui 1. Introduction 2. Historique (bref)

Elément : FISCALITE Fiscalité et fusion d'entreprises SOMMAIRE INTRODUCTION I- Chapitre introductif 2 1- Définition 2 2- Modalités de fusion 2 a - Fusion-création 2 b -Fusion-absorption 2 3- Opérations assimilées 3 a- Les apports partiels d'actif 3 b- la scission 3 II-La fiscalité des fusions 3 1 – En matière d'IS 3 a – Régime de droit commun 3 b – Régime de droit de faveur 3 c – Régime transitoire 3 2- En matière de la TVA 3 a - Principe

Sociales-Ain Sebaâ -Casablanca GROUPE MODULE Semestre 1 ELEMENT DE MODULE Statistique descriptive I Maths I Introduction à l’économie Micro 1 Economie et organisation des l'entr. Comptabilité générale I Statistique descriptive I Maths I Introduction à l’économie Micro 1 Economie et organisation des l'entr. Comptabilité générale I Statistique descriptive I Maths I Introduction à l’économie Micro 1 Economie et organisation des l'entr. Comptabilité générale I Statistique descriptive I ENSEIGNANT

UNIVERSITE HASSAN 1er FACULTE POLYDISCIPLINAIRE KHOURIBGA ANNEE 2012-2013 SEMESTRE 1 A Section A Salle : Amphi 01 EMPLOI DU TEMPS FILIERE : SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION JOUR 8H 30 à 10H 30 10H 45 à 12H 45 13H 45 à 15H 45 16H à 18H LUNDI Statistique Descriptive 1 Pr. SABIRI Cours MARDI MERCREDI Comptabilité Générale 1 Pr.BOUAYAD Cours Management Général Pr.BAAKIL Cours Introduction à l’Economie Pr.CHOUHBI JEUDI Analyse1 Pr. ADDACH Cours Tech Communication Pr. OUSKOUM