Ius commune

l’effectif des élèves de l’école publique. Par exemple, Lyon prévoit en 1874 l’ édification de 100 écoles primaires de 200 élèves et 25 salles d’asiles de 100 enfants. Entre 1872 et 1887, plus de 10 milles écoles sont créés et en 1887 toutes les communes de France possèdent une école. La laïcisation de l’école est donc le commencement de la démocratisation de l’enseignement, l’effectif augmente considérablement et un effort financier important est consentit par les municipalités pour cet instruction

Amoucha Occupant une position stratégique sur la RN09, reliant Sétif à Bejaia, le centre rural d’Amoucha, n’a pas connu de drame, le 8 mai 1945. Hormis l’attaque du bureau de poste et d’une maison n’ayant pas occasionné des pertes humaines, aucun autre fait saillant n’a ébranlé le village ce jour là. Très engagé dans le mouvement national le bourg connaîtra des moments tragiques, les jours et les semaines d’après. Une véritable bourrasque s’abattra sur la population, dépourvue de paratonnerre. L’ouragan

pratique de la commune. En effet, la Commission Communication des élus notent une insuffisance dans ce domaine. Ce projet de communication est une opportunité pour mettre à profit nos connaissances acquises lors des cours sur la méthodologie de projet, tout en développant notre savoir faire et contribuer ainsi à la concrétisation éventuelle, d’un nouvel outil de communication de la Commune. I. PRESENTATION DE LA COLLECTIVITE Définition d’une commune : Une commune est une Collectivité

DOMAINE Le domaine d'intervention de la commune est très vaste. En plus de la gestion de sa commune, la mairie sert d’intermédiaire entre l’Etat et les citoyens. La mairie intervient dans le domaine judiciaire car le maire est officier d’état civil et officier de police judiciaire. La mairie remplit des fonctions administratives dont notamment : la publication des lois et règlements, l’organisation des élections et la légalisation des signatures. CARACTÉRISTIQUES La mission de la mairie

Montpellier est une commune française située dans le département de l’Hérault(dont elle est la préfecture) et la région Languedoc-Roussillon. Montpellier se situe sur un grand axe de communication joignant l'Espagne à l'ouest, à l'Italieà l'est. Proche de la mer Méditerranée (7,1 km), cette ville a comme voisinesBéziers à 69 km au sud-ouest[3] et Nîmes à 52 km au nord-est[3]. La ville se situe à 10 km de la mer Méditerranée (Palavas-les-Flots) par voie express et à 80 km du Mont Aigoual (1

contrairement a ouvrier par exemple L’Article 23 qui vue offrir un un travail a chacun est difficile a réaliser 5couter cher a l’etat Synthèse : Une communauté de communes aménage son territoire de plusieur façon. Elle crée des zones technologique et industrielle (technopoles) de façon a developper l’activité economique des communes concernées -Elle assure elle-même la publicité (promotion) de ces zones de façon à faire venir des entreprises. -Elle offre des service a ces emtreprises (maison

Banque Régionale d'Escompte et de Dépôt qui était le nom de la banque jusqu'à la fin des années 1970. Depuis, la raison sociale est BRED. La Bred est la plus importante banque régionale des Banques Populaires. Elle a été fondée en 1919, dans des communes de la petite couronne parisienne. L"établissement comprend 330 agences en France métropolitaine : en Île-de-France, Haute-Normandie et dans les départements de l'Aisne et du Calvados. La Bred, très présente Outre-mer, compte 74 agences réparties

France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social. L'EHPAD Roland RICORDEAU est un établissement public géré par le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de la Communauté de la Communes de la Hague (CCH) . La signature de la convention tripartite en octobre 2003 avec la préfecture et le Conseil général de la Manche. Entraîne la transformation de l'établissement en Établissement d'Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes (E.H

les moyens de transport et l'accueil de la population évacuée. Les communes et les services publics développent leur propre organisation dans des plans communaux et des ordres d'opération qui prévoit les modalités pratiques d'exécution du plan ORSEC. Le plan ORSEC définit deux niveaux d'alerte : Alerte 1 : Préparation de l'évacuation pour les communes menacées Alerte 2 : Ordre d'évacuation donné par le préfet à toutes les communes ou d'une partie seulement de la zone menacée. La diffusion de l'information

soignante, numéro 45 publié en Décembre 2012 par l'édition Seli Arslan de Paris. Cet article de 9 pages a été rédigé par Serge Philippon, cadre de santé à l’Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Bussière-Dunoise (Commune française qui se situe dans la Creuse), chargé de cours en IFSI (Institut de Formation en Soins Infirmiers) ainsi qu'au GEFERS (Groupe francophone d’Études et de Formations en Éthiques de la Relation de Service et de soin), et consultant auprès de