Ius commune

vécues par la personne lesbienne, gay et bi. * Le Parti communiste veut inscrire résolument le PACS dans l’égalité des droits en l’améliorant : reconnaître au PACS les mêmes droits que le mariage, supprimer tout délai ouvrant à la fiscalité commune, inscrire véritablement le PACS au cœur de la vie civile (et donc restaurer la signature du PACS à la Mairie et l’inscrire dans l’état civil), ouvrir l’accès immédiat à un titre de séjour et à la nationalité française aux contractants étrangers.

faire mon métier pour plus tard. 2 2) Présentation de l’entreprise Le relais a été créé en 1992, Il est ouvert aux familles et aux assistantes maternelles des 14 communes du canton de St Laurent de Chamousset, ainsi qu'aux familles et aux assistantes maternelles de communes limitrophes au canton. C'est aussi un lieu de rencontres et de lien entre les parents et les assistantes maternelles où tous peuvent trouver une écoute et un accompagnement dans la relation employeur-salarié

Versailles (prononcer [vɛʁ.sɑj]) est une commune française située dans le département des Yvelines, dans la région Île-de-France, mondialement connue pour son château ainsi que pour son parc, sites classés sous l’égide de l'UNESCO dans la liste du patrimoine mondial de l’humanité. D'après le recensement de 2009, la population de la ville est de 86 477 habitants2, après un pic de 94 145 habitants en 1975. Ville nouvelle, créée par la volonté du roi Louis XIV, elle fut le siège du pouvoir politique

c Cayenne Cayenne, une commune française située dans la région d’outre mer Guyane, est connue pour sa fameuse devise « Fert aurum industria » , qui signifie « Le travail procure la richesse ». Climat : Cayenne est une ville ou il y fait très humide, car elle ne se situe pas loin de l’équateur. Il y fait régulièrement du vent. De mi-novembre à fin février nous retrouvons notamment quelques petites pluies, en mars il y fait assez chaud et de fin mars a fin juin il y pleut très beaucoup

Constitution. |" Son organisation est décentralisée" (art. 1). | |Définition des collectivités territoriales |Sont reconnus les communes, les départements et les territoires d'outre-mer. |Sont reconnus les communes, les départements, les régions, les collectivités | | | |à statut particulier

Chapitre 1 : Généralités Article 1-1 : Le blason de Saint-Brieuc est d'azur au griffon d'or, armé, becqué et lampassé de gueules. Sa devise est "Il n'est de beau lieu qu'à Saint-Brieuc". Son symbole est le griffon. Saint-Brieuc est placée sous la protection de Saint Brieuc. Article 1-2 : Juallia de Dénéré, feus Captainpoulet de Dénéré, Tantar du Héric, Ryan de Concoret, et toute autre personnalité briochine décédée ou disparue, ayant montré la grandeur de Saint-Brieuc en Bretagne et à l'étranger

peuvent aller pour se promener. Musée zoologique L'édifice est grand et impressionnant, on peut y trouver diverses espèces animales. Mont Saint Michel         Présentation :     Le Mont-Saint-Michel est une commune de France, située au sud-ouest du département de la Manche et de la région Basse-Normandie. Elle doit son nom à l'îlot rocheux dédié à saint Michel où s'élève l'abbaye du Mont Saint-Michel. L'architecture du Mont Saint-Michel et sa baie en font le

plages de sable, 24 % de marais et de vasières , 28 % de côtes rocheuses , 13 % de falaises . Il compte 800 estuaires. Ce littoral se caractérise par une grande diversité des écosystèmes et des paysages .1032 communes françaises sont en situation littorale et 450 d'entre elles ont le statut de communes touristiques. Elles regroupent 32 % de la population totale sur 4,5 % de la superficie du pays. La densité moyenne y est de 246 habitants au km 2 , soit 2,5 fois la moyenne nationale . La France compte 200

l’ouest et au centre du pays, des prêtres étaient relativement réfractaires. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, a été imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793) : « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre, décrète que toutes les dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées et que celle de commune leur est substituée ». Sous le directoire, il existait des « municipalités de canton » et

Brest est une commune française, chef-lieu d’arrondissement du département du Finistère dans la région Bretagne. C'est un port important, deuxième port militaire français après Toulon, à l'extrémité ouest de la France. Avec ses 142 722 habitants, les Brestois et les Brestoises, et une communauté urbaine comptant 221 600 habitants, Brest est la première agglomération de l'Ouest breton, deuxième de région Bretagne derrière Rennes et la 22e commune la plus peuplée de France. Au Moyen Âge, l'histoire