Jacqueline Rémy

Cécile Bourreau-Dubois, Laurent Caussat, Pascal Chevalier, Pierre Courtioux, Julien Damon, Guy Desplanques, Martine Durand, Paul Esquieu, Bruno Jeandidier, Nadine Laib, Sylvie Le Minez, Fabrice Lenseigne, Dominique Méda et Benoît Mirouse Point de vue Jacqueline Farache Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2005 - ISBN : 2-11-006030-1 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle

morcellement et d’imbrication des différentes nationalités et religions, comme le rappelle la carte 1. Sarajevo, en tant que capitale de la Bosnie convoitée par les Serbes, subit un siège de 1992 à 1995, qui met à l’épreuve la population, comme le révèle Rémy Ourdan, journaliste au Monde (doc. 2). Le document 3 est une carte de Sarajevo, dressée par une association bosniaque, FAMA International. Sur le site internet de cette association, il est possible d’animer la carte. On voit bien l’encerclement

morcellement et d’imbrication des différentes nationalités et religions, comme le rappelle la carte 1. Sarajevo, en tant que capitale de la Bosnie convoitée par les Serbes, subit un siège de 1992 à 1995, qui met à l’épreuve la population, comme le révèle Rémy Ourdan, journaliste au Monde (doc. 2). Le document 3 est une carte de Document 3 Agir au nom du droit d’ingérence Ce document est extrait du site internet de l’Association pour la promotion et la défense des Droits de l’homme, basée à Genève et

il est à noter qu’aucun n’est cadre ou n’exerce une profession intellectuelle supérieure (cf. tableau 3). Ainsi, la démarche de visite initiée par l’enfant concernerait plus particulièrement les classes populaires, comme le révélait l’enquête de Jacqueline Eidelman au Muséum national d’histoire naturelle. Par ailleurs, il apparaît qu’aucun des parents ne possède une formation scientifique (cf. tableau 4). Cette indication pourrait éclairer d’un nouveau jour la démarche de visite où l’enfant est moteur

production d’enseignement et de recherche à l’UPVM Hypothèse (i) Enseignement Coût total (M€) Nombre d’étudiants Coût par étudiant (€) Recherche 373 (ii) 177,0 14 914 11 845 (iii) 88,6 14 914 5 934 265,6 14 914 17 802 Exemple emprunté à Rémy PRUD’HOMME, professeur à l’université Paris-Val-de-Marne, directeur du Laboratoire d’observation de l’économie et des institutions locales (L’ŒIL). 374 Il s’agit bien sûr ici du capital technique, c’est-à-dire des immobilisations. Coût total (M€)

était ainsi donnée à la Cour de confronter à la réalité son avis émis le 30 avril 2001, à propos des sociétés soumises à un régime particulier (avis N° 01/2001 4e question, 4e tranche, à l'initiative de l'Etat de Côte d'Ivoire, Joseph ISSA-SAYEGH et Jacqueline LOHOUES-OBLE, OHADA Harmonisation du droit des affaires, Bruylant, 2002, N° 421.5 P. 177; François ANOUKAHA et autres, OHADA, Sociétés commerciales et GIE, Bruylant 2002, p. 36. note 3) mais surtout que la société n'était pas une inconnue pour avoir

novembre 2002, Bull. civ. I, no 263 ; D. 2003. 580, note Deis-Beauquesne ; ibid. som., p. 459, obs. Jourdain ; JCP 2003. II. 10096, note M. Billau ; Gaz. Pal. 7-8 mars 2003, p. 42, note F. Chabas ; RCA 2003, no 50, note Groutel ; RGDA 2003, p. 97, note P. Rémy ; LPA du 29 mai 2003, p. 12, note J.-F. Barbièri. L'arrêt statuait sur le recours du commettant et de son assureur contre celui du médecin, il induit toutefois la responsabilité personnelle de ce dernier, dans la mesure où le recours est subrogatoire

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