Jean de Broglie

Comparé H: Historique A: Annonce du plan I: Intérêt du sujet (théorique, pratique) T: Théorie Commentaire: QQOCP Q: Qui? (auteur) Q: Quand? O: Où. C: Comment? P: Plan Bibliographie: Marie-Anne COHENDET: Ed. Montchrestien Olivier DUHAMEL: Ed. Seuil Jean GICQUEL: Ed. Montchrestien Introduction générale Mardi 3 Octobre 2006 La constitution peut être définie comme étant l’ensemble des règles considérées comme étant fondamentales dans l’Etat relatives aux normes de production de norme et généralement

démocratique Les Girondins st éliminés ms la situation n'est pas meilleure, l'état d'urgence est tjs en place, la guerre, extérieure et civile, est tjs ds le pays. C ds ce climat que la Montagne va confier le préparation de la C° à un jeune juriste, Jean-Marie Hérault de Séchelles. Cette C) débute par une DDH. Elle est nettement plus longue que celle de 1789, dt elle reprend une partie des ppes: lbt, propriété, sûreté, résistance à l'oppression. La propriété est reléguée au dernier rang, on ajoute

principe du mandat représentatif. Louis XVI, sous la constitution de 1791, n'était pas élu : il avait un pouvoir de principe mais était considéré comme représentant, il co-émettait la volonté générale. L'article 6 de la DDHC de 1789, repris par Jean Jacques Rousseau dans le contrat social dit que la loi exprime la volonté générale. C'est une convention : la volonté générale est la loi. La volonté du représenté est celle du représentant. Tropper le dira également : tout ce qui concourt à l'énoncé/adoption

leur patrimoine ne peut être commun. Ses dirigeants ne sont pas propriétaires de leur fonction, ils font des actions au nom de l’État. B – La souveraineté de l’État 5 1 – Souveraineté interne de l’État Dans les six livres de La République, Jean Bodin en 1576 affirmait qu’il y avait une équivalence entre la souveraineté et l’indépendance absolue. L’État a un pouvoir permanent dans le temps. La souveraineté est la puissance de donner et de casser la loi. L’État ne peut être subordonné à un

qui a été important quant à l'avenir de la III république. Cette crise commence le 16 mai 1877 car ce jour là Mac Mahon renvoie le président du conseil Jules Simon, le désapprouve sur une question de politique. Il le remplace par le Duc Albert de Broglie (de Breuil). La signification politique du renvoi est très claire: pour Mac Mahon, le président du conseil n'est pas seulement responsable politiquement devant les chambres mais aussi devant le Président de la République ce que ne prévoient pas les

sans fondement. Deuxième objection : le contrôle de constitutionnalité des lois est sans objet : « comme tous les citoyens participent à son élaboration, et que nul ne peut vouloir s'opprimer lui- même, (la loi) ne peut, par nature être oppressive » (Jean Rivero). Il a fallu contourner ces deux éléments pour que le contrôle de constitutionnalité s'acclimate. Ces deux objections il a fa llu les renverser de la façon suivante : certes la loi est l'oeuvre des représentants du peuple souverain élu au suffrage

d’apparaître en Angleterre, avec Jeanne d’Arc, c’est une femme de 19 ans, qui va voir le dauphin Charles, celui qui deviendra Charles VII, le nord de la France est occupé par les Anglais et elle lui dit il faut vous faire sacré à Reims, elle l’emmène se faire sacré, prend la tête des troupes, elle va de victoire ne victoire, elle revient, va de défaite en défaite, condamnée, brûlée. Jeanne devient l’incarnation du peuple français, elle a cristallisé l’idée de nation. Jean le Bon défaite de Poitiers,

marginalisés, exclus, voire même stigmatisés en tant que juifs, sauf exception déterminée par le talent ou par l'argent, étaient voués à ce sentiment d'altérité au monde qui fonderait une partie du judaïsme. Or Proust était lui-même à demi-juif par sa mère, Jeanne Weil, car la volonté d’assimilation en France avait conduit la famille juive de celle-ci, originaire d’Allemagne et d’Alsace, à lui faire épouser un gentil. Le romancier était donc un être hybride qui vécut mal son judaïsme, qu’il avait avoué dans

ce sens que la souveraineté ne peut pas être divisée. Il n’y a pas de partition possible de la souveraineté, en revanche les fonctions du souverain peuvent être réparties en plusieurs autorités, mais la souveraineté est une et indivisible. C’est à Jean BODIN que l’on doit le concept de souveraineté, il est le premier dans son ouvrage de la République à avoir dégagé cette notion de souveraineté (XVIème Siècle), cet ouvrage était destiné à affirmer la suprématie du Roi sur tout les autres pouvoirs

quelque temps qu’il était chic d’aller, comme au thé de la rue Royale, Swann savait très bien sa valeur mondaine, se rappelant Twickenham, n’avait aucun doute sur les raisons pour lesquelles il allait plutôt chez Colombin que chez la duchesse de Broglie, et savait parfaitement qu’eût-il été lui-même mille fois moins « chic », cela ne l’eût pas empêché davantage d’aller chez Colombin ou à l’hôtel Ritz, puisque tout le monde peut y aller en payant. Sans doute les amis de Bloch ou de Swann se rappelaient