Journée du 10 août 1792

1789: Prise de la Bastille par le peuple de Paris qui a peur que le roi se retourne contre la révolution. | 4 aout 1789: fin de la société d'ordre => fin de la noblesse, des distinctions sociales basés sur la naissances, et d'une régime féodale. | Conditions d'instauration de la 1ere république: - fuite du roi à Varennes le 20 juin 1791, il est perçu comme un traitre - 10 aout 1792: le peuple va chercher le roi à Versailles et le ramène aux Tuileries en Prison => FIN DE LA MONARCHIE ET

grands philosophes du XVIIIe on compte des économiste tels que Turgot. Les Encyclopédistes, vont proposés une vision scientifique du monde, à partir d'observation de recherche. Beaumarchais, avec le mariage de Figaro qui est joué en 1783 après 10 ans de censure, critique l'ancien Régime. La formation de cet esprit éclairé va dépassé largement le cas français, même si la France reste encore aujourd'hui le pays des droits de l'homme. L'autre grand pays des droits de l'homme est l'Angleterre

Possibilité de les faire interner par la puissance publique si “l’autorité du père était bafouée, la paix familiale compromise ou que le père avait de graves sujets de mécontentement “. [pic] 18ème siècle * De 1789 à 1792 - Majorité abaissée à 21 ans. - Puissance paternelle violemment remise en cause. - Suppression des lettres de cachets permettant d’enfermer l’enfant récalcitrant. - Institution d’un Tribunal domestique de la famille

Sénat. Par ailleurs, le Sénat n'est pas élu au suffrage universel direct : le peuple élit des électeurs qui votent. La IIIème République commence en 1870. Mais dans quels contextes ont existé la I et la II république ? *Ière république : En 1792, il y a une nouvelle organisation constitutionnel. Avant la république, le régime était une monarchie absolu de droit divin qui était devenue entre-temps une monarchie constitutionnelle. Cette monarchie est tombée, car le roi Louis XVI a essayé de

di Figaro de Mozart et Da Ponte. 1787 :Juin: achat d’un terrain près de la Bastille. Beaumarchais y fait construire une somptueuse demeure. 1789 :14 juill.: prise de la Bastille. 1792 :Mars: début de l’affaire «des fusils de Hollande». Beaumarchais tente d’acheter des armes pour l’armée française. Août: enfermé à l’Abbaye. Échappera de justesse aux massacres de septembre. 1793 :Juin: départ pour la Hollande; placé sur la liste des émigrés; vie errante, installation à Hambourg. 1796 :5

convention du 22 août 1795 Pouvoir législatif confié a Conseil : les 500 et les Anciens élus au suffrage censitaire La Constitution organise une séparation rigoureuse des pouvoirs et divise ces pouvoirs entre plusieurs corps ou individus Les 500 détiennent le monopole de l’initiative des lois Les Anciens ne peuvent qu’approuver ou rejeter les projets de lois des 500 Le pouvoir exécutif est confié à un directoire de 5 membres qui sont les dictateurs Ils sont élus par les Anciens sur une liste de 10 candidats

privées, et qui prennent la forme de lois et règlements. Le droit constitutionnel permet donc d’expliquer comment fabriquer ces lois et règlements. Le droit constitutionnel est issu essentiellement de la constitution. 2nde définition : DDHC, 26 Aout 1789, article 16 : Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a pas de constitution. Toute constitution va organiser une séparation des pouvoirs, c'est-à-dire que l’on va

Citoyen ; La DDHC n'existe pas, on parle d'une déclaration qui est un instrument juridique qui est approuvé par une assemblé article par article puis approuvée totalement, les 17 articles de la DDHC ont été voté du 20 au 26 août 1789 sous la présidence de MIRABEAU, le 26 août l'assemblé décide mettre fin à son travail déclaratoire pour passer au problème de la constitution, le travail ne sera jamais finit. Cette pseudo déclaration va avoir une influence considérable car cette déclaration est l'exposé

public dans la population ? Les députés juristes, qui sont attaché au droit de propriétés prônent d’abord le rétablissement de l’ordre. Mais cela ne va pas tenir et on va donc ouvrir la porte aux revendication paysanne : c’est la fameuse nuit du 4 aout 1789 ou à l’initiative du duc d’Aiguillon, les députés dans une ambiance électrique, décide l’abolition du régime des privilège et la suppression de la dime : l’assemblée détruit entièrement le régime féodal. L’assemblée va distingué les droit abolis

tiers état. Cette assemblée qui adopta la Constitution du 3 septembre 1791 comprend deux documents la Déclaration Des Droits de l'Homme et du citoyen, et la constitution proprement dite. La Déclaration Des Droits de l'Homme et du citoyen, votée le 26 août 1789, constitue encore actuellement une règle de droit positif par la référence qu’y fait le préambule de la Constitution de 1958, c’est-à-dire une norme juridiquement obligatoire, normalement assortie de la contrainte étatique quelle que soit sa source