Justice époque Mérovingienne

divise en 4 périodes : · Antiquité Tardives : reste de l’empire romain, transformation lente de la société · Haut Moyen Ages : pas de disparition des vestiges romains, règnes de Clovis et des Mérovingiens. Se termine avec la dynastie des Capétiens avec Hugues Capet. · Moyen Ages central (XI – XIII) : Période de l’essor économique et « religieux », Saint Louis. Augmentation des sources écrites. ·

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

variantes : - créé par un législateur exceptionnel (Sparte dans la Grèce Antique, Dracon à Athènes, Solon, plus tardivement, à Athènes, Jean-Jacques Rousseau a rédigé des projets pour la Corse et la Pologne) - créé par la communauté entière (époque romaine avec la république romaine), ou un personnage censé représenter la communauté (l’assemblée politique). * Les sources dérivées : (Interpréter crée du droit, en plus de ce qui existait avant.) -Le travail des tribunaux, la jurisprudence

apparaît comme le sauveur du royaume et il efface de son autorité le roi Mérovingien. A sa mort, Martel partage le royaume franc entre ses deux fils, Carloman qui se fait moine (abandonne sa part) et Pépin qui est riche et maire du Palais et il s’attache les grands par les liens de vassalité. Il sera le dernier maire du Palais et il épouse Berthe au grand pied. 1. Alliance avec l’église : En 751, il dépose le dernier roi mérovingien avec l’accord du pape et l’année suivante, il est choisi par les grands

royaume légitime et indépendant est très rapide: elle coïncide avec la naissance du royaume de Francie au IXe siècle. La séparation des pouvoirs apparaît durant la période de la Révolution. On distingue aussi à cette période une séparation entre la justice et l'administration. PARTIE I: Les origines des institutions publiques françaises (Ier au Xe siècle) Le Royaume de France est chrétien. Il est l'héritier de la tradition germanique. CHAPITRE 1: LA GAULE DANS L'EMPIRE ROMAIN (3E SIECLE

Histoire médiévale Des mérovingiens aux carolingiens Le passage des 2 dynasties se fait en 751. Coup d’état de pépin le bref, ancien maire du palais qui devient roi des francs. Mais n’est pas le 1er roi carolingien. Changement réussi et justifié par une œuvre de propagande visant à discréditer les rois mérovingiens. Les carolingiens seront victimes eux-mêmes de ce procédé en 987 par les capétiens. Texte de référence, texte d’Eginhard biographe de charlemagne. Il est celui qui a lancé cette propagande

: Durant son existence Rome va connaitre toute une variété de régime politique, passant de la cité aristocratique à la cité autocratique. Rome a d’abord connu une royauté qui dure depuis la fondation de la cité jusqu'en 509 av. notre ère. A cette époque une brusque révolution met fin a monarchie et ainsi apparait un nouveau gouvernement qui est républicain ( pas une démocratie ). Dans le régime politique le gouvernement n'est pas confronté au peuple mais a une aristocratie. Le régime politique va

dominants/dominés (stades où l’état va imposer l’intérêt général. Au 20ème Spengler : Les sociétés naissent, se développent, stagnent, puis déclin, puis autre. On peut faire des critiques à ces philosophes : - Ils comparent des peuples et des époques différentes - Ces théories ne s’appliquent pas partout et pour tout le monde - Quand on a des états qui s’inspirent de ces théories (nazis : théorie où les plus fort résistent). L’émancipation de la discipline historique (18-20ème siècle)

vont jouer un rôle très important. Les textes contrôlés par les rois sont des décisions de caractère général prises par l'autorité publique. En matière fiscale les rois de France faisaient intervenir les états généraux. La Loi est écrite dès cette époque dans le Royaume de France, elle s'est progressivement imposée à la coutume car la loi pour le roi de France est un instrument de cohésion nationale, d'où la supériorité de la loi sur la coutume. Au contraire quand une coutume sert les intérêts du

J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis le IVème s., les empereurs sont chrétiens. Le G n’avait pas été capable de répondre à l’idéal de justice, il subit par conséquent cette « invasion » des barbares. Plutôt qu’une invasion il s’agit d’une pénétration de tous les peuples germaniques massés aux frontières de l’Empire romain d’occident. Cette thèse du juste châtiment envoyé par Dieu est la