Justice époque Mérovingienne

des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque ont crées un système juridique fondé sur une tradition juridique du peuple. C’est le produit de l’histoire de la civilisation, du peuple, de l’économie et des mœurs de chaque peuple. Il y des révolutions dans l’histoire (révolution française) qui

et juridique ne plait pas aux population, il n'y a pas de roi pour organiser la vie sociale et défendre les populations. Le royaume franc est divisé en une multitude de seigneureries. Les fiefs qui ont été en quelque sorte octroyés par les rois mérovingiens et carolingiens à des grands seigneurs, au 10-11ème siècle, sont pour quelques uns d'entre eux des territoires donnés avant par les rois. Il y a aussi des fiefs qui ont été usurpés par ceux qui en sont à la tête. Certains seigneurs ont profité

avec la féodalité, puis les institutions royales sont apparues au 13ème. Partie I : l’État en péril Chapitre 1 : l’État Romain Au 8ème siècle avant JC en Italie Centrale, il y avait les 7 collines et le fleuve : le Tibre. On peut noter qu’à cette époque, les collines étaient Habitées par des familles car le site était défendable. Les 1ers romains étaient des agriculteurs regroupés en clans familiaux : les « gentes ». Ces familles étaient réunies par un pasteur qui aurait fédéré les clans : Romulus

faux témoignage, également le vol, le travail agricole, les locaux d’habitation, le commerce, le dépôt, le statut de la femme et de la famille, les coûts et blessures, les professions libérales et enfin, les professions serviles. Rien sur la justice, rien sur l’administration ni sur la fiscalité. Ces questions sont traitées dans des petites tablettes d’argiles qui se diffusent dans la pratique. Les concepts généraux ne sont pas définis. Les thèmes précédemment énumérés ne sont pas définis. Simplement

va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie merovingienne, dont le premier représentant est Clovis. La deuxième est la dynastie carolingienne, dont le représentant est Charlemagne. C’est une période d’obscurantisme. 2. 987, Début de la 2nd période, début de la troisième dynastie : la dynastie capétienne

elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent à ceux qui rendent la justice, exprimées à travers les jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus

HISTOIRE DU DROIT Qu’Est-ce que le droit ? D’après ULPIEN, juriste romain du 3e s, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit a toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui, on dit plutôt que le droit est une science, on dit la ou les sciences juridiques. On dit que le droit objectif est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant de l’autorité légitime. Le droit se distingue donc de la morale et de la religion même s’ils ont la même finalité (préconisent

cité est maitresse de sn code de valeur c’est elle qui dit le juste et l’injuste. A partir du moment où il vit dans la cité il doit se plier aux lois fixées par la cité même si il n’est pas d’accord, autre philosophe Platon celui-ci estime que la justice réside dans le respect des lois et ce même si les lois sont mauvaises parce que pour Platon la loi est une nécessité et sans elle aucune civilisation n’est possible il va plus loi en parlant du fait que la loi permet a la vertu de s’épanuir en chaque

qui restent éternelles pour l’individu et de société (Droit famille), le Droit commercial, les échanges éco. Nous montre le caractère religieux du Droit à cette époque, les Dieux ont placé les monarques sur les trônes, les monarques formulent des règles. Il faut savoir qu’à cette époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie

personnelle que d’œuvrer dans l’intérêt du roi. Le comte, qui est au service du roi est théoriquement révocable par le roi, qui le choisit et le révoque. En pratique, les comtes s’accaparent leur fonction au départ pour la durée de leur vie, mais le roi mérovingien n’a pas suffisamment de puissance sauf en cas de faute grave ou de scandale. Les rois carolingiens (Pépin le Bref, Charlemagne) essayent d’arrêter cela, mais, ce phénomène recommence à la mort de Charlemagne. Les comtes vont aller jusqu’à demander