Justinien 533

Solon et Dracon à Athènes Lycurgue à Sparte. St restées des législations municipales. Rome = Différent car le droit local va conquérir l'univers. Deux gds « monuments » du droit romain: loi des XII Tables les compilations de Justinien plus d'un millénaire les sépare. Droit romain = dvpt complet d'un système juridique. Continue après la chute de Rome, survit pdt le Haut MA, puis reprend son dvpt à partir du XIIème s. Abolition royauté en 509 avt JC. Ds les 1ers tps

(constitutions impériales) TD séance 3 Auteur : Justinien Titre : Deo Auctore Forme : constitution : doc à valeur législative (loi) provenant de l’empereur (édit) 15 décembre 530 après chute de l’empire romain (476) cherche à reconstruire avec codex Justiniani (529). Digeste (533) 2e étape (après codex) -> ce texte est l’édit qui demande rédaction, c’est la préface ->travail de titan en 3 ans. TRIBONIEN: questeur de Justinien, du sacré palais (=chancelier= garde des sceaux) président

XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de 1000 ans, il est achevé et bien construit. Ses solutions se sont adaptées

renaissance du droit romain. * L’Empereur Justinien qui est Empereur d’Orient : beaucoup plus important et ambitieux que le code Théodosien. Il a voulu faire une somme d’ensemble, cad réunir tout le droit romain. L’idée est de restaurer le prestige de l’Empire. Dans cette compilation : + Les institutes : Manuel élémentaire pour les étudiants publiés en 533. Très grand succès. + Le digeste : Connu sous son nom Grec de « Pandectes ». Publié en 533 aussi. C’est un recueil d’extraits des œuvres

du droit 438 : Code théodosien. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. 506 : Promulgation du Bréviaire d’Alaric. 510 : Promulgation de la loi salique. 527-565 : Règne de Justinien, Empereur romain d’Orient. 533 : Promulgation des Institutes et du Digeste de Justinien. 534 : Promulgation du Code de Justinien. 650-720 : Invasions arabes en Afrique du Nord, Espagne, Gaule franque. 732 : Charles Martel arrête l’invasion arabe à Poitiers. 751 : Début de la dynastie carolingienne. 800

deviennent officielles, imposées par le pouvoir, par l’empereur. En 528 arrive un empereur Justinien, qui va compiler tout le droit romain. Il nomme une commission qui va aller très vite car en moins de 6 ans, tout le travail est fait, elle va faire paraître 4 grands textes, volumes : -en 529, est rédigé le Codex un ouvrage qui rassemble les lois, le droit depuis l’empereur Adrien. -En 533 est rédigé le Digeste  : c’est une compilation des avis, opinions

début VIè siècle arrive sur le trône, grande ambition: Justinien, son ambition s’est de reconstituer l’empire romain dans son ensemble, prend une forme militaire, il va partir à la conquête en Italie actuelle. Cette ambition elle prends aussi des formes politique, administrative, chercher à rétablir la grandeur de l’empire romain, notamment avec son droit qui brille par sa technicité, son raffinement. Grande réforme administrative, Justinien va décider une nouvelle réorganisation, à. travers.

refermé. Il a été composé sous l’ordre d’un empereur : Justinien et qui devient empereur en 527, à cette époque la législation impériale connaît depuis plus de 150 ans un dvlp considérable. Et pdeuis 438 (code théodosien) les constitution à porté genéral que le code théodosien devait codifié se sont multiplié en dehors du code. Quelques juristes ont tenté de fabriqué des compilations privés mais ces compilations sont tout à fait insuffisante. Justinien a des ambitions politiques et militaires extrêmement

compilation de Justinien (VIe) • Empereur romain d'Orient • Compilation non connue en Gaule • Objectif juridique: réactualiser le code, remettre en ordre toutes les sources du droit • Objectif politique: droit qui affirme le prestige de l'Empire, supériorité du droit romain • Le code 534: recueil des constitutions impériales (établi et approuvé par l'empereur) • Le digeste 533: compilation de la jurisprudence, doctrine. Rendre les doctrines significatives. • Les institutes 533: manuel d'enseignement

droit romain, il s'agit de la contrainte qui pèse sur une personne pour qu'elle fasse quelque chose, pour qu'elle s'acquitte de quelque chose (Institutes, 3, 13 ; v. Joseph-Louis-Elzéar Ortolan, Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, 6e éd., Paris, 1857, t. 3, n°s 1177-1179, pp. 127-128 ; Theo Mayer-Maly, « Obligamur necessitate », Zeitschrift der Savigny-stifung für Rechtsgeschichte : Romanistische Abteilung, 83, Weimar, 1966, pp. 47-67). Le jurisconsulte Paul ajoute que la