Justinien 533

droit. D/ Les compilations de justinien A l’avènement de l’empereur justinien en 527, la codification réalisée au Vème siècle va se révéler incomplète car non seulement de nouvelles constitutions impériales ont été adoptées et surtout il paraît nécessaire de mieux recueillir la doctrine de l’époque classique. Une œuvre importante restait donc nécessaire qui fasse à la fois appel à la science des juris et à l’autorité de l’empereur.La population justinienne va répondre à cette double exigence

délit." * Apport de Paul : Paul fut préfet du prétoire en 222. Certaines de ses idées seront reprises au VIème siècle après Jésus-Christ par l'empereur Justinien dans le Digeste écrit vers 535 et les Institutes écrits en 533. * Apport de Justinien : La définition classique de l'obligation provient des Institutes (533) de l'empereur Justinien : « Obligatio est iuris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae civitatis iura » (L’obligation est le lien de droit

d’administration. A la fin du 3ème siècle, l’empereur, Dioclétien divise l’empire en deux (orient et occident). Le droit romains s’est développé essentiellement à partir de la République et jusqu’aux grandes compilations de droit ordonné par l’empereur Justinien. Donc la production du droit romain se fait sur 10 siècles et est en grande partie la conséquence de la pratique d’institutions politiques. I- L’Etat à Rome. Les patriciens (familles aristocrates de Rome) et les Plébéiens (petit peuple=mutatis

les romains eux-mêmes et pour les barbares. Les premières codification sont soit des lois romaines, soit des lois romaines pour les barbares. Ce mouvement de vulgarisation sera le prémisse à la grande codification qui sera entreprise à l'empereur Justinien. §1: La décadence du droit romain Cette masse de textes juridiques de droit romain soient devenus de plus en plus difficiles à maitriser. Le droit romain rentre dans une sorte de phase de décadence. A) La disparition de la jurisprudence Les

réalisées sous l’ordre de l’Empereur Justinien. C’est une œuvre colossale qui reprend l’ensemble du droit romain et l’adapte aux nouvelles réalités. Ces compilations justiniennes représentent l’achèvement du droit romain seront inconnues de l’Occident. Les populations occidentales continuent d’utiliser le droit romain, s’applique sélectivement dans les royaumes barbares, mais va décliner dans le Haut Moyen-Âge. À l’extrême fin du 11e siècle, les compilations de Justinien vont être redécouvertes en Occident

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

source de droit finit par se tarir. Il faut alors attendre le XIIe siècle pour qu’elle retrouve la place qu’elle avait occupée pendant l’époque classique. C’est cette renaissance de la doctrine qui sera la cause de la découverte des compilations de Justinien. Paragraphe 3 : Le développement d’une législation royale. A- Aux origines de la législation royale : Les sénatus consultes. Ils sont apparus au II siècle avant notre ère. Ce sont des décisions rendues par le Sénat Sous la République romaine

ont contribué à le faire avancer : → Antoine LOYSEL. Antoine LOYSEL (1536-1617), homme du XVIe siècle, avocat. Il pratique le Droit, et publie en 1607 « Les Institutes Coutumières » en référence à l'ouvrage de un Empereur d'Orient du VIe siècle, Justinien « Institutes » qui fut un résumé du droit romain destiné aux étudiants en droit. Antoine LOYSEL veut faire une synthèse du droit coutumier (de l'esprit des coutumes) accessible à tous. C'est un propos politique. C'est un travail de simplification

comment en 529, et celle-ci on la doit à l'empereur Justinien mais en occident ( empire s’achève en 476) si bien que le code ne sera pas connu immédiatement, cette compilation sera redécouvert en occident mais à la fin 11 ème siècle si bien qu'en occident le dernier code laisser par les romains et le code Théodosien qui va servir de seul source pour le droit romain pendant des siècles en Occident.   D.                Les compilations de Justinien : Empereur d'orient, règne en 527 et s’achève en 565

droit L’empereur est un monarque absolu de droit divin. En vertu de cette théorie, il est loi vivante et est devenu la seule source créatrice du droit. Dans cette période, il y a deux grands noms à retenir : Théodose 2 (401 à 450 après JC) et Justinien (527 à 565 après JC). Ils ont tous les deux des règnes longs. a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent désormais le nom de lèges. Après le partage de l’empire entre deux parties, les constitutions de chaque