L Administration A L époque Franque

TD histoire du droit séance 3 Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous

l’unité carolingienne. L’ancien empire est divisé en trois royaumes et c’est à Charles le Chauve que revient la Francie occidentale. C’est à partir de cet évènement que l’on date le début de la dissolution du pouvoir royal, en lien avec les invasions barbares qui touchent la Francie dès 840 et entraîne la désorganisation d La féodalité n’est pas un ensemble unique Pouvoir affaiblit, rois faibles car règnes courts. A partir de 840, invasions normandes et barbares → désorganisation. 884 invasions

cours en 1h si pas de TD sinon une dissert et un commentaire sur la matière a TD Si pas matière à TD : - Première question = date clé du cours → décrire l’événement qui s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question = Un point du cours - Quatrième question

toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler … -La 2ème commence

AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un

contre les barbares : Le LIMES. -En 476, il y a effondrement de l'organisation politique et disparition de l'Empire romain d'Occident Avant 5eme siècle -Rome conquière tous les territoires occidentaux en y introduisant un cadre unique : la romanité, culture centrée sur la ville et l'urbanisation. -Il y a la possibilité de circuler dans tout l'Empire donc il y a un fort sentiment d'appartenance qui s'accentue (décision de CARACALLA en 212 qui donne à tous les citoyens le droit de cité). -Rome

sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir

carolingien. Changement réussi et justifié par une œuvre de propagande visant à discréditer les rois mérovingiens. Les carolingiens seront victimes eux-mêmes de ce procédé en 987 par les capétiens. Texte de référence, texte d’Eginhard biographe de charlemagne. Il est celui qui a lancé cette propagande contre les mérovingiens. I. Les derniers rois mérovingiens : l’apparence du pouvoir A) La tradition mérovingienne Clovis a mis en place cette dynastie. Avant peuple barbare sans unité politique

traditions formatrices du droit occidental: Le Droit germanique: Edictus Rothari (643): T.199 nature juridique: extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin

qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus et Remus, les deux jumeaux élevés par une louve, qui vont plus tard fonder la ville sur une colline. Cette légende est attestée dès 296 avant J.-C., on a retrouvé une statue en bronze