L Administration A L époque Franque

CHAP 2 : L'influence germanique sur les institutions franques. Transmission d'un royaume à ses enfants, en 534 (clovis décédé en 511) le royaume franc chrétien à des limites qui coïncident avec celles de l'ancienne gaule romaine. Clovis et ses successeurs ont réussi à créer un royaume. Les francs vont développer un État avec des institutions très spécifiques, ces institutions étant très influencées par leur origine germanique des francs. Ce royaume franc chrétien va quand même bénéficier de

de l’idée d’unité car pour briser l’instabilité institutionnelle républicaine on centralise le pouvoir. On confère la citoyenneté en masse pour faire face aux problèmes d’application du droit. Mais ce mm empire a pourtant eu du mal dans les faits à consacrer son unité car il est confronté à deux problèmes principaux : les invasions incessante et finalement, sa division physique et culturelle. Le partage de l’empire romain avait initialement pour objectif de mieux protéger l’empire. En 476, Rome tombe

période moderne : de la Renaissance à nos jours. C’est vers le 14è – 15è siècle que des Lettrés de l’humanisme italien ont conçu l’idée d’un “intervalle de plusieurs siècles”, entre 2 âges “ medium tempus”, temps du milieu, de l’intervalle (d’où le Moyen Age) c’est-à-dire entre la culture des Anciens (la prestigieuse Antiquité) et la culture de leur “Renaissance” (les temps modernes). Après l’Antiquité, au 5è siècle, les débuts du Moyen Age furent sombres. Il a fallufaire face et gérer : - la chute

va rejaillir. Les coutumes vont s’imposer de nouveau parmi les sources du droit. On va se focaliser sur la France, qui ne diffère cependant pas des autres pays d’Europe, ou plutôt sur la Gaulle. La Gaulle est occupée par Rome, elle a été romanisée. L’Europe du Nord a connu une migration successive, notamment des peuples germaniques venus d’Est en Ouest du fait des Huns venu en Hongrie conquérir. Seulement ces peuples ont une conception différente du droit, une conception moins technique. La structure

droit Introduction générale La France est étymologiquement le pays des Francs. L’évènement à la base de son existence est l’installation dans la Gaule romaine de cette plaque germanique, supplantation du maître romain. Les institutions françaises sont nées à partir du Xème siècle, de la rencontre de la tradition romaine et de la tradition germanique. Mais il ne faut pas oublier le dynamisme propre à tout ce qui vie (Esprit Chrétien). Titre du cours : La rencontre des traditions romaine et

On l’a vu il y a quelque temps à travers la Constitution européenne que l’on a tenté de mettre en place sans succès avec le référendum du 29/05/05. Il a été remplacé par le traité de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous réserve que tous les états membres aient procédé à sa ratification. La réunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 à Lisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du

est utilisée à cette époque avec un caractère péjoratif, et désignait la période située entre l’antiquité et la renaissance, période d’obscurantisme opposée aux périodes d’apogée. §1er La fin de l’empire romain. A) Les invasions barbares. La chute de l’empire romain d’occident est due : • A des problèmes internes • Et essentiellement aux invasions par des peuples venant du Danube, du Rhin. Ces peuples étaient qualifiés de barbares, car ils étaient étrangers à leur civilisation

◄ INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ► Période : 5e s à auj., histoire de France Manuels : - Jean Marie Carbasse, introduction historique au droit, ed. presse univ de France coll droit fondamental 2007 - Albert Rigaudiere, histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne ed. economica 2010 - Brigitte Basdevant-Gaudemet & Jean Gaudemet, introduction historique au droit 13-18e s ed. LGDJ 2000 - Sylvain Soleil, introduction historique aux institutions

d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance)

correspond à ce qu’on appelle aujourd’hui l’Europe Occidentale. Europe n’est pas utilisé à cette époque la. Est présente dans cette citation, l’idée de la naissance d’un monde nouveau dans un vaste espace, unifié par la religion (christianisme, territoire, idée d’un grand mouvement). En 2003 Jacques Le Goff publie un livre L’Europe est-elle née au Moyen Age? Contexte de l’accélération de la construction européenne. Dans ce contexte Le Goff rappelle la contribution décisive du Moyen Age à l’élaboration