Histoires des institutions

Pages: 240 (59844 mots) Publié le: 18 février 2013
Fiches de révisions : Histoire des institutions

Introduction :
Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, dedroit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Certaines règles encore en vigueur ont plus de vingtsiècles.

Institution : règle établie par le droit, par une communauté donnée pour régir son code social.
État : nation organisée soumise à un gouvernement et à des lois communes, dans le cadre d’un territoire donné sur lequel s’exerce l’autorité d’une personne morale de droit public. Cette entité abstraite et juridique se place au-dessus des personnes physiques. Aspect physique : le gouvernement.Aspect abstrait : esprit des institutions, droits et devoirs.

Ce n’est qu’au 16e siècle que l’on commence à parler « d’État français ». Le vocable « France » n’apparaît lui qu’au 9e siècle, suite à un partage territorial entre les petits-fils de Charlemagne, au cours duquel l’un d’eux reçoit une région du nom de « Francia occidentalis » (843). Ce nom ne désigne cependant que le « territoire desFrancs », une notion territoriale et politique, pas un État. On parlait auparavant de la « Gaule » ou « des Gaules ».

Première partie : les origines, du 1 er au 10 ème siècle
Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux :
• La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques.
• L’époque franque,durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987).
Titre 1 : la Gaule, de l’invasion romaine aux invasions barbares
Avant les Romains, la Gaule était habitée par des peuples formant une civilisation brillante. La Gaule apparaît, dans les sources historiques, à la fin du 7e siècle avantJ-C. À cette époque, les Grecs commencent à coloniser les rivages de la Méditerranée. Ils sont motivés par le commerce, qu’ils veulent efficace (les géographes essaient de connaître au mieux les populations des terres où ils s’installent). En arrivant en Provence, ils trouvent un peuple qu’ils vont appeler « Keltoi » (prononcer [kèlti], les Celtes). Les termes de « Gaule » et de « gaulois » sontRomains, donc plus tardifs. Dans la guerre des Gaules, César parle des « Celtes » (ce qui veut dire « Gaulois » dans sa langue). Les Celtes peuplent la Gaule depuis des siècles à l’arrivée des Romains. Les Celtes sont composés des peuplades suivantes : les Arvernes, les Allobroges et les Voconces (notamment), dans le centre et le sud de la Gaule. Ces peuples sont indépendants mais vivent en bonneentente. On ne les connaît que grâce aux témoignages littéraires et archéologiques. Cette civilisation est très variée selon les lieux et les époques, mais aussi très riche.

On observe des traits communs entre ces peuples sur les plans culturel, social et institutionnel. Sur le plan culturel, les Celtes forment une communauté linguistique grâce à des langues relativement proches. Le tronccommun à ses langues a donné naissance au breton et à l’irlandais. Il existe aussi des habitudes religieuses relativement similaires : le druidisme (les druides sont des guides spirituels). Les Celtes ont aussi tous subi l’influence des Grecs. Marseille a été colonisé en -600. Avant la conquête romaine, les Celtes parlaient aussi le Grec. Les Celtes avaient déjà une culture hellénique – comme les...
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