L Echec De La Monarchie Constitutionnel 1791

France et la lutte par le pouvoir est marqué par le cadre dans lequel elle existe, ces acteurs, institutions. Notamment pour la France qui fut marquée par son héritage historique qui est très riche. On ne peut pas faire l’impasse sur l’histoire constitutionnel et politique très complexe. En effet, 1789 opère une séparation entre deux sociétés différentes. La révolution n’est pas seulement une révolution politique mais c’est aussi la création d’une nouvelle société, la société moderne. La révolution

Matière : Droit constitutionnel Web-tuteur : Valérie Pouchelon-Martel Bref rappel d'histoire constitutionnelle française de la révolution à la IIIe République à la révolution SOMMAIIRE OMMA RE I. II. A. B. L’ANCIEN REGIME ............................................................................3 LA REVOLUTION FRANÇAISE (1789-1800) ................................4 LA REUNION DES ETATS GENERAUX ET LA CONSTITUANTE Extrait de la Constitution française du 3 septembre 1791 LA CONVENTION Une

I. La période révolutionnaire (1789-1799) Deux tentatives d'instaurer un nouveau régime qui se solde par un échec. Echec de la monarchie limitée, échec de la première république. En revanche la révolution sociale aboutit en très peu de temps. D'après J-J Chevalier, la société nouvelle issue de la révolution constitue « la politique majeure de la révolution » Les événements politiques et sociaux. i. La Constituante (juin 1789 – septembre 1792) : A. Des états généraux à l'assemblée Constituante :

Dissertation : Les Constitutions françaises de 1791 et de 1793 L’un des premiers gestes d’un nouvel Etat est de se donner en plus d’un drapeau, d’un hymne et d’une monnaie, une Constitution. Tous les Etats ont une Constitution. La Constitution apparaît pour tout Etat l’acte fondateur d’un régime. Une Constitution se dessine sous deux sens : au sens matériel, elle constitue l’ensemble des règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l’Etat, la dévolution et l’exercice du pouvoir ;

du pouvoir public. Apparait Elle assure la liberté des citoyens, vu comme un facteur d’émancipation dans le but d’éviter la tyrannie. C’est le texte suprême. Construit toujours un devrait être, un idéal. France : première constitution écrite depuis 1791 Ecrite : texte rédigé d’un seul tenant, logiquement structuré, divisé en articles. Accès facile, modifiable selon une procédure spéciale. Toujours rigide Coutumière : constitué ce divers textes et d’usages coutumiers. Accès délicat, modifiable sans

place dans la Salle du Manège près du Palais. Désormais, le roi et l'Assemblée sont sous la surveillance du peuple de Paris. Ces événements entrainent une nouvelle vague d'émigration. 2) La nouvelle vie politique De l'automne 1789 au printempss 1791, le pouvoir est complètement désorganisé. Pourtant durant cette période, il n'y a pas de journées révolutionnaires, cela s'explique par le fait que le ravitaillement de Paris se fait bien. Alors que les députés sont occupés à la préparation de

différents régimes existants (démocratie, monarchie, despotisme) 1764 : Beccaria publie « le traité des délits et des peines », dénonciation de la cruauté, des supplices, des tortures infligés pdt enquêtes+ critique de l’arbitraire des peines 3 mars 1766 : séance « de la flagellation » 1774/1776 : louis XVI confie la fonction de contrôleur général des finances à Turgot (tente de supprimer les corporations de métiers et la réglementation des prix ms échec les prix montent, le peuple est pas content

la nuit des temps (c’est-à-dire depuis 987 avec Hugues Capet). C’est Clovis qui met en place la Royauté au XIIIe. En 1789, le roi est appelé Louis dieu donné, petit-fils de Louis XV (c’est-à-dire Louis XVI) 1. Le fondement chrétien de la monarchie : le droit divin Le Roi est défini comme l’élu de Dieu. C’est son représentant sur Terre. Il est responsable devant lui. Le sacre du roi correspond au 8e sacrement. Le roi règne donc par la volonté de Dieu et non par celle du peuple. C’est donc

Cours droit constitutionnel Règles : permet le vivre ensemble Droit : ensemble des règles édictées et sanctionnées par l'Etat en vue de faire régner dans la société, la liberté et l'autorité Idée de sanction Droit : Une règle sanctionné Sanction qi contribue à la reconnaissance de la règle Est-ce que la sanction fait partie de la reconnaissance du droit et de la règle ? Autorité et liberté : deux pôles contradictoires qui doivent tenter de se concilier s'il y a règles et sanctions

régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est aussi cette période qui sera la plus instable sur le plan constitutionnel et instituionnel. On va essayer tous les régimes politique possible, néanmoins ce grand kao politique s'accompagne d'une grande unité idéologique et administrative. A) La révoltuion L a fin de l'ancien régime est marqué par la philosophie