L Hérédité Des Offices

puis le dernier qui est chargé de conservation des archives "ab memoria" . Il y a de nouvelles fonctions, comme le questeurs du palais surveille les fonctionnaires, prépare les textes législatif, c'est le second de l'empereur. Il y a le maître des offices, il est à la tête des bureaux, de la garde impérial, il est le juge au civil et aux criminels des fonctionnaires de la cour. Puis on a le grand chambellan qui assure le service personnel du souverain: s'occupe de la chambre, de la nourriture. Deux

démissionner. - Le bureau du président a été institué en 1939, et s’est considérablement développé. Il compte aujourd’hui environ 1800 personnes. Il comprend les personnalités qui constituent le Brain trust du chef de l’Etat. Au sein de cet « exécutive office », la division des tâches a conduit à instituer différents organismes. Les principaux sont l’Office Management and Budget, qui est chargée de la préparation et de l’exécution du budget fédéral, et qui emploi plus de 600 personnes ; le Council of Economic

sont adoptés à l’unanimité. Ce qui fait la suisse d’avant 1798, ce n’est pas une constitution mais les textes d’alliance en page 4 et 5 du polycopié. Les états qui composent ces alliances ont pour eux une constitution propre ou un document en faisant office. Par exemple, à Genève, il existe les édits politiques de 1568 qui organisent le pouvoir politique dans la cité et que l’on peut comparer à une constitution (et cela jusqu’en 1794). b) L'Etat unitaire centralisé: la République helvétique de 1798

principe. En réalité, le consul est supérieur à ses collègues. Le premier consul jouit de pvrs propres qui ne sont pas reconnu aux deux autres: promulguer les lois + nommer et révoquer les principaux agents de l’Etat. Le premier consul fait donc office de véritable chef de l’Etat. Les pvrs sont concentrés entre les mains du premier consul, il reçoit donc le soutien d’auxiliaire de qualité. b) Les auxiliaires des consuls Le Conseil d’Etat: 30 à 40 conseillers qui sont nommés et révoqués librement

[…] Le seul moyen de déjouer cette ruse périlleuse sous le régime d'une république présidentielle, c'est de définir avec clarté et de limiter avec rigueur la responsabilité du Président et de la borner aux devoirs qui relèvent directement de son office, en laissant au cabinet toute la responsabilité de la politique générale, afin de lui assurer tout son pouvoir. […] En revanche, rien de plus simple que la responsabilité ministérielle sous la monarchie constitutionnelle dont elle est le principal

Révolution : A- La «constitution» de l’Ancien régime` La France a des règles constitutionnelles depuis environ mille ans. L’ancien régime est organisé mais il n’y a pas d’acte formel (un peu comme en GB). C’est Les Lois du Royaume qui font office d’actes constitutionnels (différentes des Lois du Roy). Ces lois peuvent être changées avec le consentement des Etats généraux. Certaines sont écrites, d’autres coutumières. L’ensemble forme la constitution de l’ancien régime : - règles de

réflexion critique sur l’art africain. Structurés en trois chapitres, le premier portera sur le regard critique de la conception de l’art aristotélicien. Le second, relève de la modernité et revalorisation de l’art africain. Et le troisième chapitre fait office des perspectives de l’art africain. PREMIÈRE PARTIEL’HISTOIRE DE L’ART GREC : LES SOURCES DE LA MIMÉSIS ET LA CATHARSIS Elaborant une introspection relativement aux deux grandes théories de la culture grecque ancienne, telles

conscience morale de notre temps aurait reçu sur ce point la satisfaction qu'elle attend, l'éducation ne deviendrait pas pour cela plus uniforme. Alors même que la carrière de chaque enfant ne serait plus, en grande partie, prédéterminée par une aveugle hérédité, la diversité morale des professions ne laisserait pas d'entraîner à sa suite une grande diversité pédagogique. Chaque profession, en effet, constitue un milieu sui generis qui réclame des aptitudes particulières et des connaissances spéciales, où

bénéfices et des fonctions. Le morcellement territorial de la fin du règne de Charles le Chauve est propice à l'instauration de cette hérédité dans la succession des principautés, comtés et seigneuries. Pour les fiefs, il faut attendre la fin du 11ème : au début, le fils doit prêter hommage et fidélité, et une nouvelle cérémonie d'investiture est nécessaire (pas hérédité de plein droit), puis l'hérédité devient automatique, mais le seigneur fait payer son consentement à l'hérédité = le droit de relief

relation personnelle, si elle était rompue, la concession le devait être aussi. Il y a une évolution, ainsi le fief devient un élément du patrimoine sur lequel le seigneur n'a plus prise, il devient ainsi héréditaire en plus d'être inaliénable. Cette hérédité du fief se met en place dans le courant du XIème et XIIème siècle, mais l'héritier du vassal paye un impôt au seigneur, le droit de relief. L'autre condition est de rendre hommage au seigneur. Au décès du vassal, le fils ne peut prétendre être le