L Influence Du Droit Romain

Les racines romaines du droit de la propriété dans le code civil Définitions des termes importants : Institutes de justinien : C'est un manuel de droit contenant les législations romaines. Composé par justinien et une commission de trois membres : - Tribonien Théophile et Dorothée Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens

la territorialité du droit (V au Xème siècle) « C'est la force et le droit qui règlent toutes choses dans le monde ; la force, en attendant le droit. » (Joseph Joubert) Dés le Ier siècle, des peuples barbares envahissent le territoire romain par la force. Ces peuples veulent s’imposer à l’intérieur de l’Empire romain et ils vont créer leur propre système de lois. Les Germains vivaient depuis des siècles à l’extérieur de l’Empire romain, de l’autre côté du monde romain, la limes correspondant

Problématique de l'Etat prédominance du monde Romain: Antiquité classique, monde grec/romain on légués un stock de textes dont les autres modeles dont les autres models se sont inspirés.Ensemble d'idées d'institutions qui composé un tous, on à était le récupérer et formé un tous, autre chose. Le monde dans lequel nous vivons est constitué d'éléments reagenssé , qu'il s'agisse du monde biblique ou oriental cette influence est moindre. Dans cette influence grec il faut distinguer ce qui est grec et

Histoire du droit La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa. 2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette

L’isolement du droit à Rome Le droit romain se distingue des autres droits anciens par le fait qu’il est particulièrement élaboré ce qui a permis sa pérennité. Preuve en est qu’il reste la base de notre droit. L’intitulé du sujet en révèle la principale raison. En effet, le droit romain ne subit qu’une influence mineure de la part d’autres disciplines.  En outre, il faut garder à l’esprit que l’on entend par « Rome » l’Empire romain dans son ensemble et non pas la seule capitale. Ce dernier atteint

CHAPITRE 2 : LE DROIT CANONIQUE C'est le droit de l'église catholique qui q influencé l'Europe et la France en particulier. L'église catholique se caractérise par une organisation très hiérarchisé et souvent centralisé avec à la tête de l'église, le pape qui est tout simplement l’évêque de Rome. Rome a été la capitale de l'empire romain. Il y a un lien fort entre le droit romain et le droit canonique. La tradition veut que St Pierre ( premier pape exécuté à Rome) et St Paul sont mort à Rome

L'influence du christianisme: A-chris° de l'empire romain: Déubte au IVeme siècle -avant ils sont considérés comme une secte, et sont persécutés. La religion dominante étant le polythéisme romain- mais les premiers crrétiens font des adeptes parmi les plus pauvres et les élites ->les élites se convertissent, y compris l'entourage de l'empereur ->Constantin: prend décision politique par l'édit de mille ans (313) ->tolérance: dorénavant, les chrétiens n'ont plus à se cacher. Il y aura coexistence

LES SOURCES DU DROIT Pour donner vraiment une approche complète des différentes sources du droit, de leurs évolutions et de l'importance respective de chacune d'entre elles pour la période qui nous intéresse, il nous faudrait remonter à l'époque romaine. Nous nous bornerons en introduction à donner un aperçu des différentes sources du droit et de leurs évolutions à partir de l’effondrement de l’Empire Romain d’occident. De la chute de Rome (476) au sacre d'Hugues Capet (987), la partie

institutions de chauqe systéme. on peut finamenet dégager deux grds ensemble : - systéme juridique occidntaux - systéme juridique orientaux: les systém juridique étudiés vont se caractérisé par leur systéme normatif: quels st les source du droit de chaque systéme, certains systéme juridique donne une place prépondérante a la loi, d'autre a la jurisprudence, et d'autre à la coutume. ce sont ces élément de comparaison que ns avons choisi pr mettre en convergence ces systémes. la plupart des

Histoire du Droit #1 29/09/15 Introduction historique au Droit public. On différencie les sources du droit et les institutions (dans le contexte institutionnel). Il existe les Sources substantielles et les Sources formelles, c'est-à-dire les formes dans lesquelles le droit s’exprime (coutume, doctrine, jurisprudence), les institutions au sens étroit et au sens large (organisations de la société) et en particulier, l’état ou plus précisément la formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) :