La Chrétienté Médiévale 11eme 13eme Siècle

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

Histoire des institutions Partie 1 : Les origines (I – X° siècle avant JC) 2 périodes: - Antiquité tardive (2°siècle avant JC – 476) - Période Franque ou du Haut Moyen-âge (476-987) Titre 1: La Gaule de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er-5° siècle) - 7ème siècle avant JC : 1ère apparition de la Gaule - 7ème siècle avant JC : expansion commerciale des grecs. Ils sont les premiers à parler des peuples de Gaule ⇨ Ils les appellent "keltoï" (celtes) Les romains

l'Empire, de nombreux problèmes, de nombreux dangers, diversité des formes de civilisations. Dioclétien sépare l'administration de l'Orient de celle de l'Occident. => 1 empeureur en Orient, et 1 empereur en Occident. (définitif à partir de lafin 4ème siècle) L'Orient et l'occident ne forment PAS 2 Etats distincts. Ils doivent être gouvernés en commun : "UNANIMITAS" Chaque Empereur associe à son pouvoir un personnage, qui deviendra Empereur à son tour à la mort de l'Empereur. L'Empereur en cours est

procureur. Structure judiciaire : Règle de « jeu » => procédure. Pb : En matière de source du droit : Comment on est passé de sources très disparate vers l’unification du droit ? La naissance de la justice en temps que service publique ? Le XIV siècle rupture => Il prend son visage moderne. 1er partie : MA : La justice en dehors de l’Etat. 2ème partie : XIV au XIX : pouvoir centre fort absolu. PARTIE 1 : LE DROIT ET LA JUSTICE EN DEHORS DE L’ETAT : LE MOYEN AGE (Vème AU XIXème) Le moyen-âge

de droit divin La remise en cause du pouvoir royal à la fin du 18ème Siècle. Titre 1: L’affirmation du pouvoir royal au Moyen-Age : Le Moyen-âge constitue la période la plus longue de l’histoire de France, elle couvre mille ans d’histoire, de 476 jusqu’à la fin du 15ème Siècle. On n’étudiera pas l’ensemble de cette période mais seulement la 2ème partie du Moyen-âge, du 12ème au 15ème car c’est à partir du 12ème Siècle que l’autorité royale à réussi à inverser le phénomène de dislocation

Histoire du droit Au XIX siècle Flaubert écrit dans son Dictionnaire des idées reçues : « Le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est délicat car depuis 2 millénaires les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique

religion. L’Antiquité a connu une association entre les 2 puis un lent détachement. Le Droit de l’ancienne France renoue avec le religieux, que ce soit un religieux païen ou chrétien. Titre n°1 : L’Antiquité de l’An 3000 avant notre ère au 6ème Siècle après J-C, de la loi des Dieux aux lois des Hommes L’Antiquité constitue un carrefour entre la préhistoire et l’histoire car l’histoire du Droit est étudiée à partir des premiers documents écrits. L’histoire du Droit commence avec la période historique

seulement l’affaire des techniciens et c’est justement l’histoire du droit qui rétablie ces contextes dans lesquels notre intelligence du droit se forme. Il faut opposer les sociétés démocratiques aux sociétés aristocratiques qui restent pendant des siècles dans le même état. Tocqueville dit que chez ces peuples aristocratiques, cette immobilité rend toutes les générations contemporaines. Le monde contemporain détruit ce lien qu’il y avait entre ces générations. Nous perdons progressivement le sens

importante dans l’histoire de l’Europe. Sous la domination romaine tout le bassin méditerranéen, la gaule, la Germanie et même la Grande-Bretagne forment un ensemble homogène soumis à un même pouvoir Rome et relié par des axes routiers. Pendant plusieurs siècles, l’Europe va conserver la nostalgie de cette unité culturelle romaine. L’Europe du Moyen Age va garder le souvenir de l’unité de l’empire romain. Sans doute parce que le monde romain antique a légué à l’Europe un certain nombre d’élément essentiel :